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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 16 Decembre 2010
Document publié le Jeudi 16 décembre 2010 par la commune d'Aubière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 16 Decembre 2010)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie,
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Da. R./Ch. S./Sy. B.
Département du Puy-de-Dôme
Ville d'AUBIERE (63170)
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2010
Ce compte rendu vous permet de connaître l'ensemble des décisions prises par le Conseil Municipal (article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales), et sera mis en ligne après approbation par l'Assemblée.
Date de convocation : 8 décembre 2010
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Présent(es) : 26 Votants : 26 Pouvoir(s) : 1 Absent(s) : 2
Le conseil municipal, étant réuni en session ordinaire, Salle ALBERIA de l'Hôtel de la Ville d'Aubière, après convocation légale sous la présidence de Monsieur Christian SINSARD, Maire.
Présents : M. SINSARD, Mme BOURCHEIX, M. CROUZET, Mme GUYOT-BERNI, M. FABBRO, Mme BONNEMOY, M. GILLIET, M. MILLETTO, MM. BLAIZE, FONTAINE, ROCHE, Mme RIBES-POUZADOUX, M. CHASSAIGNE, Mme LOZANO, M. SOULIGNAC, Mme BUISSON, Mme SIOLY, Mme FORTE, M. GUITTON, Mme BONTHOUX, MM. DUREL, GAZEL, BARGNOUX, Mme SZCEPANIAK, Mme SOUCHE, M. GIRARD-LIOVINGUT.
Excusé(es) ayant donné pouvoir : M. BOUE Frédéric à Mme POUZADOUX-RIBES Paulette.
Secrétaire de séance : M. GILLIET est nommé secrétaire de séance conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
OUVERTURE DE LA SEANCE
________
La séance est ouverte sous la Présidence de M. le Maire.
M. le Maire fait ensuite procéder à l'appel. Le quorum est atteint.
Après l'appel des Conseillers Municipaux, Monsieur GILLIET est désigné à l'unanimité en qualité de Secrétaire de séance (article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
ADOPTION DU PRECEDENT PROCES-VERBAL DU 18 NOVEMBRE 2010 :
Christian SINSARD : indique que compte tenu de la proximité des conseils municipaux de novembre et décembre, ce compte-rendu n'a pu être établi dans les temps.
Il propose aux membres du Conseil Municipal de reporter son adoption à la prochaine séance et de débuter l'ordre du jour consacré à l'approbation du Budget Primitif 2011. François ROCHE : demande, au nom du groupe PS et apparentés, à M. le Maire d'accorder une suspension de séance pour une réunion en urgence de la majorité. Il s'agit de se retirer 5 à 10 minutes pour conclure un point essentiel et régler un point important pour la suite. Ce sera bref mais il insiste.
Christian SINSARD : indique qu'en vertu de l'article 24 du règlement intérieur du Conseil Municipal, il n'accordera pas cette demande de suspension de séance.
François ROCHE : indique qu'effectivement le règlement intérieur donne ce pouvoir au Maire et que ce dernier en prend la responsabilité.
Le groupe PS et apparentés de la majorité municipale prend acte de ce refus de M. le Maire et regrette vivement cette situation.
Quant à l'ordre du jour du Conseil Municipal qui a été préparé par la majorité dont les élus du groupe PS et apparentés font partie et dont ils partagent la politique, notamment pour le budget prévisionnel 2011 de la Commune, ils déclarent qu'ils soutiennent pleinement les orientations budgétaires, et qu'ils soutiennent intégralement le budget et les autres délibérations soumises au Conseil Municipal de ce jour.
Enfin sachant que la majorité est suffisamment représentée aujourd'hui pour voter ce budget et que le quorum est respecté sans le groupe PS et apparentés, ce dernier quitte la séance.
Pierre-Jean BARGNOUX : indique que la majorité illustre ses querelles intestines.
Les conditions ne sont dès lors plus réunies pour un débat satisfaisant à propos du budget de la Commune.
Pour cette raison, son groupe choisit également de quitter la séance.
Jérôme GIRARD-LIOVIGNUT : annonce qu'il quitte la séance puisque la majorité n'explique pas à l'opposition les raisons des dissensions qui conduisent le groupe socialiste à partir de la séance (à peine commencée !). Il se réjouit, par contre, du réveil de ce groupe socialiste qu'il avait qualifié de "groupe socialiste fantôme" au dernier conseil municipal. Il n'est pas si fantôme que cela car il se manifeste (mais est plus là...). Il demande si le quorum est atteint ? si le conseil n'est pas de fait fini avec tous les départs.
Christian SINSARD : indique que le quorum n'étant plus désormais atteint, la réunion du Conseil Municipal est terminée et reportée. Monsieur le Maire lève la séance à 19 h 00
Christian SINSARD
Maire
SIGNATURES DES PRESENTS AU CONSEIL DU 16.12.10 :
Chantal BOURCHEIX |
Adjointe
Eric CROUZET S ‘
Adjoint CEE
Monique GUYOT-BERNI
Adjointe
Serge FABBRO _ D
Adjoint
Frédérique BONNEMOY
Adjointe A :)
Laurent GILLIET Ts.
Adjoint A
Chantal AMONCHOT-TAVERNIER ABSENTE
Adjointe
Stéphane MILLETTO
Adjoint
Jacques BLAIZE
Conseiller Municipal
Jacques FONTAINE
Conseiller Municipal
François ROCHE
Conseiller Municipal
Paulette RIBES-POUZADOUX
Conseillère Municipale
Alain CHASSAIGNE
Conseiller Municipal
Salika ZEMZEMI ABSENTE
Conseillère Municipale
Nicole LOZANO EE
Conseillère Municipale -
Vincent SOULIGNAC \/ ]
Conseiller Municipal , JAN | pa
- | ï Christine BUISSON L TX
Conseillère Municipale TT TE
Marie-Françoise SIOLY
Conseillère Municipale
Conseiller Municipal
Montserrat FORTE
Conseillère Municipale
Frédéric BOUE ABSENT
Conseiller Municipal Pouvoir en date du 15.12.2010 à Mme Paulette RIBES-POUZADOUX
Florent GUITTON ELUS : SIGNATURES DES PRESENTS AU CONSEIL DU 16.12.10 :
Renée BONTHOUX
Conseillère Municipale
Bernard DUREL
Conseiller Municipal
Alain GAZEL
Conseiller Municipal
Pierre-Jean BARGNOUX
Conseiller Municipal
Éléonore SZCZEPANIAK
Conseillère Municipale
Marie-Paule SOUCHE
Conseillère Municipale
Jérôme GIRARD-LIOVINGUT
Conseiller Municipal