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Document publié le Mercredi 29 septembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 222 539)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes,
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A l’attention des conseillers communautaires,
Saint-Claude le 23 septembre 2021,
CONVOCATION
Madame, Monsieur, et cher (e) collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter au prochain conseil communautaire qui se tiendra le :
Mercredi 29 septembre 2021 à 19 heures
Salle des fêtes de l’Essard
Villard Saint-Sauveur
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Communications officielles
1.1. Décision prise par le Président n°33-2021 au n°59-2021
1.2. Délibérations prises par le bureau du 23 juin 2021
1.3. Délibérations prises par le bureau du 21 juillet 2021
1.4. Délibérations prises par le bureau du 8 septembre 2021
2. Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 30 juin 2021
3. Administration générale
3.1. Assemblée Haut-Jura Saint-Claude : liste des conseillers communautaires
4. Personnel
4.1. Tableau des emplois
5. Finances
5.1. Décisions modificatives : budget Office de Tourisme et budget annexe ZAE
6. Economie
7. Logement / Habitat / Aménagement du territoire / ADS
7.1. Urbanisme : Droit de préemption urbain sur le territoire intercommunal
8. Environnement / SPANC
8.1 Compétences eau et assainissement : examen de la proposition du SIDEC
9. Patrimoine / Bâtiments
10. Tourisme
10.1 ASF : labellisation Ville et métiers d’art
11. Sports et associations
12. Culture RE “
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13. Communications
14. Questions diverses et informations
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer Madame, Monsieur, et cher (e) collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
LE PRESIDENT
RAPHAEL PERRIN