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Déliberation - DELIB 18 09 23
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Monbéqui.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 18 09 23)
Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CDG82/DEL-MOINS_1000HABT.doc
SEANCE DU 18 SEPTEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois le dix-huit septembre à 20 heures 45, le Conseil Municipal de la
commune de MONBÉQUI, dûment convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous
la Présidence de Monsieur Alfred MARTY, Maire.
Etaient présents : Mrs MARTY Alfred, OLIVIER Michel, LASSALLE Bernard, MICHEL
Pascal, DEJEAN Sébastien, MICHELIN Georges, TEIXEIRA Cyrille, Mmes MICHEL-
OPERTI Véronique, GIMONET Elodie, GROSSO-SANCHEZ Alix, HEURTEBIZE Geneviève,
CONTIVAL Sabine, MIRTA Josiane
Absent : Mr CASTERAS Franck
Excusée : Mme LAFONT Angélique
Secrétaire de séance : Mme MICHEL-OPERTI Véronique
OBJET : REFECTION DES CLOCHES DE L’EGLISE
M. le Maire rappelle le projet de réfection des cloches de l’église inscrit au budget de cette
année et remet à chaque membre du conseil un tableau précisant les différentes subventions qui
ont été accordées :
COLLECTIVITES MONTANT TAUX
ETAT 6.405 € 30,00 %
REGION 2.340 € 10,96 %
DEPARTEMENT 7.472 € 35,00 %
COMMUNE 5.133 € 24,04 %
TOTAL 21.350 € 100,00 %
Compte tenu du taux de subvention à hauteur de 75,96 %, M. le Maire soumet aux membres du
Conseil le choix de poursuivre ou non ce projet.
A l’unanimité, les membres du Conseil souhaitent la poursuite du projet.
Mr le Maire remet à chaque membre du Conseil les devis de la Société BROUILLET et de la
Société BODET.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal retient le devis de la Société BODET
pour un montant de 21.350 € HT et charge Mr le Maire des formalités à accomplir et de faire
réaliser les travaux. CDG82/DEL-MOINS_1000HABT.doc
OBJET : REFLEXION SUR L’ACHAT EVENTUEL D’UNE LICENCE IV
M. le Maire indique qu’il a rencontré Mr Jean-François FERNANDEZ qui lui a précisé que lors de
la fermeture du restaurant Le Relais d’Aquitaine, il a racheté auprès de la SARL MEZZA &
MEZZA la licence IV pour un montant de 9.000 €.
Celui-ci propose de la vendre à la Commune pour un montant de 5.500 €.
Mr le Maire souhaite connaître l’avis du Conseil Municipal sur l’éventualité de cet achat qui
permettrait de conserver sur la commune une licence IV. De plus, celle-ci pourrait être louée, où
prêter à une association lors d’un évènement.
Mr DEJEAN se dit favorable à cet achat. Mme MICHEL-OPERTI indique qu’il est important pour
une commune de posséder une licence IV, afin de permettre la conservation d’un commerce.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal charge M. le Maire de reprendre
contact avec M. FERNANDEZ afin de finaliser l’acquisition de ladite licence IV.
Questions diverses :
BILAN DE LA RENTREE DES CLASSES :
M. le Maire précise que la rentrée des classes s’est déroulée dans de bonnes conditions avec la
présence de 78 élèves :
• 19 élèves en PS – MS
• 22 élèves en GS – CP
• 19 élèves en CE1 – CE2
• 18 élèves en CM1 – CM2
Mme QUINTANA qui remplace actuellement Mme BROCHET partie en disponibilité pour un an
donne satisfaction.
De plus, les travaux aux sanitaires ont été terminés à temps, ainsi que la pose de films occultants
aux fenêtres. Mr DEJEAN regrette que l’employé municipal ait participé aux travaux de
réfection des sanitaires (faïence, peinture) au détriment de l’entretien du village et que cela
n’avait pas été prévu initialement.
Mr le Maire précise qu’en raison de l’augmentation des prix des entreprises, il a été demandé à
l’employé municipal d’effectuer ces travaux et qu’au mois d’août, l’entretien du village a certes
était fait à minima, mais cela n’a pas occasionné de désagrément particulier.
INFORMATION SUR LE SECRETARIAT DE MAIRIE :
M. le Maire précise qu’après plusieurs entretiens, Mme SUERES Carole a été recrutée en qualité
de secrétaire de Mairie, en remplacement de Mme VIGNEULLE qui a donné sa démission, après
un arrêt maladie d’un an. Mr le Maire fait part de ses qualifications et notamment de sa
formation de secrétaire de Mairie effectuée avec le Centre de Gestion.
AVANCEE SUR LE PROJET D’AMENAGEMENT DE LA RD 813 :
M. le Maire précise que le projet avance avec la réalisation des études concernant
l’enfouissement du réseau électrique et téléphonique. Les travaux devraient débuter au début de
l’année 2024 et que l’ensemble du projet devrait être terminé à la mi-juin 2024. Mr le Maire
présente la borne qui pourrait être installée à plusieurs endroits de la voie piétonne.