Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cm 2019.08.27 compte rendu
Compte-Rendu - cm 2019.12.10 compte rendu
Compte-Rendu - cm 2021.05.26 compte rendu
Compte-Rendu - cm 2020.08.26 compte rendu
Compte-Rendu - cm 2020.06.24 compte rendu
Compte-Rendu - cm 2021.10.27 compte rendu
Compte-Rendu - cm 2021.01.27 compte rendu 2
Compte-Rendu - cm 2022.05.18 compte rendu 1
Compte-Rendu - cm 2019.06.25 compte rendu
Compte-Rendu - cm 2021.04.28 compte rendu
Compte-Rendu - cm 2021.12.15 compte rendu
Document publié le Mercredi 15 décembre 2021 par la commune de Chandon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cm 2021.12.15 compte rendu)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 15 décembre 2021
Présents : Isabelle ANDRADE – Alain BOLERY - Marie-Laure BONAFINI - Blandine DUCHON - Yohann DUMONT - Michel DURANTIN - Carole FEJARD – Michel GAY - Marion JOLIVET - Sylvie LAPALUS - Philippe LEVEQUE - Thierry MYARD - Antonio Paulo TERROSO – Claudette TRONCY.
Absent excusé : Ludovic GRIMALDI
Secrétaire de séance : Yohann DUMONT
Lecture du compte rendu du CM du 27/10/2021 et approbation.
I Révision des tarifs municipaux et subventions 2022 Monsieur le Maire rappelle aux conseillers les tarifs actuels de la salle des fêtes.
Il propose de réduire de 100.00 € le tarif demi salle afin de développer ce mode de location.
Il propose de pas modifier les autres tarifs (salle des plans, cimetière, cantine garderie, vaisselle cassée).
Le conseil municpal approuve à l’unanimité les changements proposés La comission bâtiments sera invitée à réfléchir sur les réglements des salles courant 2022. Le comité des fêtes a fait l’acquisition d’une plonge qui sera installée à la salle des plans en remplacement de l’actuel évier.
Monsieur le Maire présente les devis reçus depuis le dernier CM : Thevenet pour la réfection des façades de l’église 87 778.44 € TTC + Cizeron : changement des fenêtres de la salle à l’étage de l’ERA 7 145.28 € TTC. Il propose de solliciter une enveloppe cantonale pour l’installation de toilettes automatiques au plans et le changement des
250 € 320.00 € fenêtres à l’étage de la salle des fêtes. Vu le coût de réfection des façade de l’église, le conseil choisit de repousser ce chantier et de rechercher d’autres aides financieres L’architecte conseil vient en mairie le jeudi 16/12à 9h30 pour aider à monter le dossier de consultation pour la garderie afin que ce projet puisse être construit sur 2022.
II Intercommunalité
Le conseil municipal approuve à l’unanimité la convention de dématerialisation des demandes d’urbanisme avec le pôle ADS.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité les nouveaux statuts du SCOT Un rapide retour sur les dernieres réunions intercommunales est proposé.
III Assainissement
Monsieur le Maire rend compte de l’avis motivé du commissaire enquêteur et propose d’arrêter le zonage assainissement collectif et eaux pluviales. Le conseil municipal à l’unanimité arreté le zonage assainissement collectif et eaux pluviales. Il présente également le bilan finaicer provisoire du budget assainissement et les travaux à prévoir dans les années à venir sur le réseau d’assainissement collectif. Monsieur le Maire propose de solliciter des subventions pour le chemisage à Peterenard et les travaux chemin de laGoutte Thessoniere auprès de l’agence de l’eau et du département selon l’estimatif du diagnostic.
IV approbation du plan de formation CDG 2022-2024. Pour les collectivités de moins de 50 agents, il est proposé d’approuve le plan de formation du CDG pour ne pas avoir à constituer son propre plan. Il prévoit des formations pour chaque filière qui sont accessibles aux agents gratuitement à la demande. Le conseil municipal approuve à l’unanimité le plan de formation proposer par le CDG42.
V Régies Municipales
En séance d’octobre, le conseil a appouvé la fusion des régies périsoclaires et la suppression de la régie salle. Après rencontre et échange avec Mme DIAS, perceptrice à Charlieu, il est proposé de supprimer toutes les régies pour éviter l’obligation de terminale carte bleue et les frais qui l’accompagnent. Ces prestations feront désormais l’objet de titre de recette à régler aupres du TP. Un moyen de paiement électronique sera proposé via Payfip : paiement par CB sur internet. Le conseil municipal approuve à l’unanimité ces propositions.
VI Questions diverses
Il est présenté le bilan financier de l’utilisationde la subvention à l’OCCE pour l’année scolaire 2020-2021.
Un nouveau délégué SIEL est nommé : Alain BOLERY.
Le repas des aînés s’est bien déroulé, les colis vont être distribués. L’info Chandon est terminé et sera distribué début janvier.
Les vœux du maire sont prévus le 11.01.2022, à voir selon le contexte sanitaire le moment venu.
Les amis du fournil se propsent de nettoyer le bois du CCAS en échange de la récupération du bois mort pour le four à pain.
Prochain CM 26 janvier 2021.