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Document publié le Vendredi 17 janvier 2025 par la commune d'Urschenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=66)
Thèmes du document : Justice et droit, Dialogue social, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
COMMUNE d’URSCHENHEIM
5 rue de la 1ère Armée Française – 68320 URSCHENHEIM
03.89.47.40.85 Courriel : mairie@urschenheim.fr
www.urschenheim.fr
Séance du Conseil Municipal du
17 janvier 2025
Liste et résumé des délibérations examinées en séance
Les membres du Conseil Municipal se sont réunis en séance ordinaire le vendredi 17 janvier 2025 à 20H00 dans la salle de réunion de la mairie, sous la présidence de M. Robert KOHLER, Maire.
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 novembre 2024
Le procès-verbal de la séance du 29/11/2024 est approuvé à l’unanimité par les membres présents.
2. Rue des Lilas : Convention relative à l’enfouissement des réseaux ORANGE
Dans le cadre des travaux de la rue des Lilas, le Maire est autorisé à signer la convention relative à l’enfouissement des réseaux d’ORANGE.
3. Rue des Peupliers : Aménagement et création des trottoirs
Dans le cadre des travaux d’aménagement de la rue des Peupliers, l’entreprise PONTIGGIA a été retenue pour la réalisation des travaux.
4. Église Saint Georges : travaux d’entretien intérieur
L’entreprise LAMMER a été retenue pour la réalisation des travaux de peinture de l’Église Saint Georges avec la collaboration de l’entreprise LES PEINTURES BERINGER concernant le nettoyage de la toile tendue BARRISOL.
5. ONF : coupe de bois 2025
Le Conseil Municipal valide le devis de l’ONF pour un montant de de 2 399.25 €.
6. Chasse communale lot n°2 : Décès du locataire Laurent REY
M. le Maire informe les Conseillers du décès de M. REY Laurent, locataire du lot de chasse n°2.
7. Protection sociale complémentaire des agents : mandatement du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Haut-Rhin pour engager le dialogue social en vue de conclure un accord collectif local et lancer la procédure de marché public en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance
Le Conseil Municipal mandate le Centre de gestion du Haut-Rhin pour la négociation pour son compte, une
négociation avec des représentants des employeurs publics territoriaux et les organisations syndicales
représentatives auprès des comités sociaux territoriaux des collectivités et établissements affiliés, en vue
d’aboutir à la conclusion d’un accord collectif local.
8. Dénomination de l’école et de la salle des fêtes
Le Conseil Municipal valide les dénominations suivantes :
- École Henri KISTER,
- Salle des fêtes SAINT GEORGES.