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Procès Verbal - PV Seance du 19 12 2023 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mothern.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Seance du 19 12 2023 signe)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Justice et droit, Institutions publiques,
©
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
MOTHERN
ARRONDISSEMENT
DE
HAGUENAU
—
WISSEMBOURG
Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
19
décembre
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le dix-neuf décembre
à dix-neuf heures
et quinze
minutes,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Mothern,
se
sont
réunis
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Mme
Isabelle
SCHMALTZ,
Maire,
dans
la
salle
polyvalente,
sur
convocation
qui
leur
a été
adressée
le
treize
décembre
deux
mil
vingt-
{rois. Mme
le
Maire
ouvre
la
séance.
Ordre
du
jour
1.
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
du procès-verbal
de
la séance
du
6 décembre
2023
3.
Eclairage
public
: projet
de renouvellement
du parc
d’éclairage
public
de
la commune
4.
Hôtel-Restaurant
« A
[’Ancre
»
: présentation
du projet
de
réaménagement
1.
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Conformément
au
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
désigne
son
secrétaire
lors
de
chacune
de
ses
séances.
Il est proposé
au
Conseil
Municipal
de
confier
cette
fonction
à Mme
Agnès
MEYER.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré :
* Désigne
Madame
Agnès
MEYER,
comme
secrétaire
de
séance. ADOPTE
À L'UNANIMITE
2.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
06
décembre
2023
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré :
* Approuve
le procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
6 décembre
2023.
ADOPTE
À
L’'UNANIMITE
PV
Conseil
Municipal
19
décembre
2023
Page
! 3.
Eclairage
public
: projet
de
renouvellement
du
parc
d'éclairage
public
de
la
commune
Depuis
2021,
la
commune
de
Mothern
s’est
lancée
dans
un
plan
de
renouvellement
de
son
parc
d’éclairage
public,
avec
la
volonté
de
se
doter
d’équipements
d’avantage
respectueux
de
l’environnement,
et
notamment
des
espèces
vivantes,
et
de
réduire
la
consommation
énergétique
et les
dépenses
associées.
Ceci
s’est
traduit
par
le renouvellement
de
l’éclairage
public
dans
les
rues
de
la
Paix
et
des
Fleurs
en
2021
et
2022
puis
dans
les
rues
de
la
Mairie,
de
la
Vallée,
du
Rhin,
de
Neewiller,
de
Seltz
et de
Lauterbourg
en
2023.
L'objectif
de
la
commune
de
Mothern
est
donc
de
renouveler
l’intégralité
de
son
parc
d'éclairage
public
restant
en 2024.
Voici
le détail
des
rues
concernées
par
ces
travaux :
-
Impasse
des
Violettes
-
Rue
du
Muguet
-
Rue
des
Tilleuls
-
Rue
des
Platanes
-
Rue
du
Kirchfeld
-
Rue
des
Sapins
-
Rue
du
Hêtre
-
Rue
des
Peupliers
-
Rue
des
Vendanges
-
Rue
des
Raïisins
-
Impasse
des
Raisins
-
Impasse
des
Acacias
-
Impasse
des
Lauriers
-
Rue
des
Coteaux
-
Impasse
des
Coteaux
-
Rue
des
Vignes
-
Impasse
des
Vignes
-
Rue
du
Haut
Village
-
Chemin
du
Renard
-
Parking
route
du Rhin
-
Route
du
Rhin
-
Rue
du
Fond
-
Rue
Glockenacker
-
Rue
des
Sœurs
-
Rue
de
l'Eglise
-
Rue
du
Cimetière
-
Rue
des
Roses
-
Rue
du
Moulin
-
Rue
de
la Forge
-
Rue
du
Giessen
-
Rue
du
Chemin
de
Fer
-
Rue
des
Champs
-
Rue
du
Dasselberg
-
Rue
des
Bateliers
Le
montant
prévisionnel
HT
de ces
travaux
se monte
à 229
058,39
€ (selon
les devis
reçus
à ce jour). PV
Conseil
Municipal
19
décembre
2023
Page
2 Ces
nouveaux
luminaires
auront
des
températures
de
couleur
chaudes
afin
de
respecter
les
rythmes
biologiques
des
êtres
vivants
et
permettront
de
réaliser
des
économies
d’énergie
conséquentes
par
rapport
aux
luminaires
actuellement
en place.
Mme
le
Maire
informe
qu’un
dossier
de
subvention
« fonds
vert
»
a
été
déposé
le
1°
décembre
2023.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré :
* Approuve
les travaux
de renouvellement
du parc
d’éclairage public
de la commune
ainsi
présentés # Autorise
Mme
le
Maire
à
solliciter
toute
subvention
ou
participation
auxquelles
la
commune
peut
prétendre
au
titre
de
ces
travaux
et
à
signer
tous
les
documents
s’y
rapportant
ADOPTE
À
L’'UNANIMITE
4.
Hôtel-Restaurant
«A
l’Ancre
»:
présentation
du
projet
de
réaménagement
Le
Conseil
Municipal
de
Mothern,
lors
de
la
séance
du
20
septembre
2023,
a approuvé
l’acquisition,
via
un
portage
foncier
de
l’EPF,
de
l’ancien
hôtel-restaurant
« A
l’Ancre
»
situé
en plein
cœur
du
village.
Madame
le Maire
rappelle
que
les conventions
de portage
et de mise
à disposition
du bien
ont
été
signées
avec
l’EPF
le 2 novembre
2023.
Mme
le
Maire
rappelle
qu’une
mission
d’assistance
à
maîtrise
d’ouvrage
et
de
programmation
a
été
confiée
à
M.
Jacques
UHRWEIÏILLER,
Assistant
à
Maîtrise
d’Ouvrage
et Programmiste.
M.
Jacques
UHRWEILLER,
spécialement
invité
à
cette
occasion,
présente
le
préprogramme
de
l’opération
:
l’opération
consiste
à
réaménager
le
bien
par
la
création
de
cinq
composantes:
une
maison
de
santé,
d’un
logement,
d’une
supérette,
d’un
bar
et d’une
salle
des
banquets.
Ce
projet
a
pour
but
de
redynamiser
le
centre
village,
de
pérenniser
le
commerce
de
proximité,
de
créer
un
lieu
de
rencontre,
de
proposer
un
lieu
d’installation
pour
des
professionnels
de
santé
et
également
de
proposer
aux
administrés
une
salle
des
banquets
pour
tous
types
d'évènements.
Le
projet
est conséquent
et pourra
donc
se réaliser
par
tranches
en
fonction
de
chaque
composante. Le
coût
des
travaux
toutes
dépenses
confondues
a été
estimé
à
1 375
000
€ HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré :
* Prend
acte
du
préprogramme
du
projet
« réaménagement
de
l’ancien
hôtel-restaurant
« A
l’Ancre
»
PV
Conseil
Municipal
19
décembre
2023
Page
3 Mme
le
Maire
remercie
très
chaleureusement
M.
UHRWEILLER
pour
son
intervention
et sa présentation
détaillée.
ADOPTE
À
L’UNANIMITE
Diverses
communications
:
- Travaux
nouvelle
Mairie
: les travaux
avancent
bien.
A
l’extérieur
le crépis
et le bardage
sont
terminés.
- Présentation
des
2 DIA
depuis
le dernier
Conseil
Municipal
(CESARO
et Communauté
de
Communes)
- Date
à retenir
:
- vœux
du
Maire
: le 05/01/2024
- prochain
Conseil
Municipal
: le 09/01/2024
Les points
à l’ordre
du jour
étant épuisés,
la séance
est levée
à 20h55.
Date
d’approbation
du
présent
procès-verbal
: 09
/ OA
[
lo
rù
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Isabelle
SCHMALTZ
Agnès
MEYER
|
|
71
1
er
.
+
!
29
Publication
électronique
sur
le site internet
de
la commune
le:
11
JA
2724
PV
Conseil
Municipal
19
décembre
2023
Page
4