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Déliberation - 27def7
Document publié le Samedi 14 mars 2026 à 06h51 par la commune de Bagnols.
Lien du pdf (Déliberation - 27def7)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Compte-rendu
des
délibérations
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
26
février
2026
XX
&
BAGNOLS en
Beaujolais
COMMUNE
DE
BAGNOLS
Compte
rendu
des
délibérations
du
Conseil
municipal
du
26
février
2026
Date
de
convocation
et
d'affichage
: 23
février
2026
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
au
jour
de
la
séance
: 14
Membres
présents
à
la
séance
: 11
;: excusés
: 3
: absents
: 0
Président
: Jean-François
FADY,
maire
Secrétaire
de
séance
élue
: Audrey
BARON-GUTTY
Délibération
20260226-01
:Autorisation
donnée
à
Monsieur
le
Maire
pour
signer
l’acte
de
dépôts
de
pièces
relatif
au
lotissement
Délibération
prise
à
l'unanimité
Délibération
20260226-02
: Portant
désignation
d’une
salle
communale
pour
la
campagne
électorale
Délibération
prise
à
l'unanimité
Délibération
20260226-03
: Convention
pour
entretien
et
contrôles
sur
les
équipements
de
lutte
contre
l'incendie
Délibération
prise
à
l'unanimité
Délibération
20260226-04
: Revalorisation
des
indemnités
de
fonction
des
adjoints
au
maire
Délibération
prise
à
l'unanimité
Délibération
20260226-05
: Revalorisation
de
la
rémunération
des
agents
contractuels
de
la
collectivité
Délibération
prise
à
l'unanimité
Délibération
20260226-06
: Autorisation
pour
la
signature
d’un
avenant
au
contrat
cadre
avec Archipat
Délibération
prise
à
l'unanimité
Audrey
BARON-GUTTY
Jean-François
FADY
Secrétaire
de
séance
Maire
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