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Compte-Rendu - 42 2026 amenagement aire de jeux
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Puy-Saint-André.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 42 2026 amenagement aire de jeux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANGAISE
Délibération
n°42-2026
COMMUNE
DE
PUY
SAINT
ANDRE
DEPARTEMENT
DES
HAUTES
ALPES
ARRONDISSEMENT
DE
BRIANCON
EXTRAIT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7 AVRIL
2026
Effectif
légal
: 11
Nombre De
conseillers
en
exercice
: 11
de
présents
: 10
de
votants
: 11
date
de
convocation
: 31
mars
2026
L'an
deux
mil
vingt-six
le
sept
avril
à
dix-huit
heures
trente
les
membres
composant
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
PUY
SAINT
ANDRE
se
sont
réunis
en
mairie,
salle
du
conseil
municipal
après
convocation,
sous
la
Présidence
de
REY
Olivier,
Maire
de
la commune.
Présents
: REY
Olivier,
HERZER
Nicolas,
BARNEOUD-ROUSSET
Catherine,
PEYRON
Jean-Luc,
HEBREARD
Anne-Marie,
BARNEOUD-CHAPELIER
Valérie,
CHOLLET
Camille,
HERMITTE
Lilian,
GAILLARD
Vincent,
CEAS
Michael
Absent
représenté
: GUILPAIN
Sandrine
donne
procuration
à
Camille
CHOLLET
Absent
non
représenté
excusé
:
Absent
non
représenté
: /
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l'article
L.
2121-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Mme
CHOLLET
Camille
est
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
Objet
:
FINANCES AMENAGEMENT
AIRES
DE
JEUX
Revêtement Rapporteur
: Vincent
GAILLARD
Considérant
que
la
commune
dispose
de
deux
aires
de
jeux
extérieurs
;
Considérant
que
ces
espaces
publics
aménagés
sont
également
des
lieux
de
rencontre
et
de
détente
;
Considérant
la délibération
94-2025
du
3 décembre
2025
qui
autorisait
le Maire
à
signer
les
devis
pour
l'acquisition
de
structures
sur
les
aires
de
jeux ;
Considérant
que
les
structures
ont
été
installées ;
ll est
nécessaire
de
procéder
au
choix
de
l’entreprise
qui
fournira
les
copeaux
de
bois
pour
le
revêtement
du
sol.
Pour
information
cette
opération
est
financée
à 30%
par
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais. Une
consultation
a été
réalisée
auprès
de
plusieurs
prestataires.
L'entréprise
de
Neoverda
est
la moins
disante.
AR
Prefecture
005-210501078-20260407-42_2026-DE Reçu le
08/04/2026
Publié le 08/04/2026 Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l’unanimité :
Autorise
le Maire
à signer
le devis
de
Neoverda
pour
un
montant
de
3
032.40€HT
soit
4
154.04€
TTC
;
Dit
que
les
crédits
sont
prévus
aux
budgets.
Autorise
Le
Maire
à
réaliser
tous
les
actes
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
cette
délibération.
Co
|
OLLET
Camille
Ainsi
fait et délibéré
les jours
mois
et an
susdits
Pour
copie
conforme,
Certifié
exécutoire
Compte
tenu
de
la transmission
en
Préfecture
le 8
avril
2026
De
la publication
sur
le site
de
la Mairie
le 8
avril
2026
Conformément
aux
articles
de
R.4211
à
R421.7
du
Code
de
Justice
Administrative,
la
présente
décision
peut
faire
l'objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat
dans
le département,
et/ou
de
sa
notification,
d'un
recours
par
courrier
adressé
au
Tribunal
administratif
de
Marseille
(22-24
rue
Breteuil,
13281
MARSEILLE
Cedex
6)
ou
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr.
Dans
le
même
délai,
un
recours
gracieux
pourra
être
adressé à
l'auteur
de
l'acte.
Cette
démarche
prolonge
le délai
de
recours
contentieux
qui
doit
alors
être
introduit
dans
les
deux
mois
suivant
la
réponse.
L'absence
de
réponse
au
terme
de
deux
mois
vaut
rejet
implicite
Mairie
de
Puy
Saint
André
- 644
route
du
Canal
- LE
CHEF
LIEU
- 05100
PUY
SAINT
ANDRE
-
mairie@puysaintandre.fr
- 04
92
20
24
26
site
: www.puysaintandre.fr
AR
Prefecture
005-210501078-20260407-42_2026-DE Reçu le
08/04/2026
Publié le 08/04/2026 neovercta—
|
Devis N° 3017
|
|
Uma
(one
| (cu
‘
|
1
|
|
2505202
|
|
78841
|
Adresse
de
livraison
Mairie
de
Puy
Saint
André
Marie
BARNIER
644
Route
du
Canal
- Le
Chef-Lieu
05100
PUY
SAINT
ANDRE
FRANCE Adresse
de
Facturation
Mairie
de
Puy
Saint
André
Marie
BARNIER
644
Route
du
Canal
- Le
Chef-Lieu
05100
PUY
SAINT
ANDRE
FRANCE
Date
de
validité
24/05/2026
REF.
DESIGNATION
QTE
P.U.
HT
|MONTANT
HTIREMISE|
HT
remisé
MONTANT
TTC
TVA
526887
|Copeaux
aire
de
jeux R
play
5/30
naturel -
14
228,00
€
3
192,00
€
5%
3
032,40
€
3
335,64
€
10.00
%
Big
bag
2500
L
Affrètement
19T
hayon
transpalette
682,00
€
818,40€
|
20,00
%
manuel
Total
produit
HT
3
032,40
€
2,0
uu
CCE
o)
Total
transport
HT
682,00
€
r
f
‘
|
x
Le
o8lou
(rer
px
cladibenahon
|Total TVA produit
303,24 €
Total
TVA
transport
136,40
€
(®)
L
-
4
()
C
!
VEUT
A
ü
L
du
T (cu
|
TOTAL
remise
TTC
175,56
€
;
7e
Î
TOTAL TTC LC
J
Jssurer
que
votre
adresse
de
livraison
soit
accessible
avec
un
camion
de
19
tonnes.
L'accès
ne
doit
êlre
soumis
à
aucune
Ne
de
d'un
poids
lourd.
En
cas
d'impasse,
un
espace
de
retournement
doil
permettre
la
manœuvre
d'un
camion
non
articulé
d'une
attention
sur
le fait qu'en
l'absence
d'accessibilité
de
votre
àdçesse,
es
frais supplémentaires
pourront
vous
êlre
facturés.
Pour
loute
information
complémentaire,
nous
vous
invitons
à
consulter
nos
modalités
de
livraison
ou
à
contacter
notre
service
client
via
le
formulaire
de
contact
ou
au
04
72
97
07
86.
neoverda
- SAS
au
Capilal
de
100
000
€
50
rue
Ernest
RENAN
—
69120
VAULX-EN-VELIN
Siret
: 90798833100019
/ APE
: 4619B
/ TVA
Intracom
: FR44907988331
/
EORI
: FR90798833100019
1/1
AR
Prefecture
005-210501078-20260407-42_2026-DE Reçu le
08/04/2026
Publié le 08/04/2026