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Compte-Rendu - 94 2025 amenagement aires de jeux
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Puy-Saint-André.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 94 2025 amenagement aires de jeux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTE
- EGALITE
-
FRATERNITE
cu
rar
Délibération
n°94-2025
COMMUNE
DE
PUY
SAINT
ANDRE
DEPARTEMENT
DES
HAUTES
ALPES
ARRONDISSEMENT
DE
BRIANCON
EXTRAIT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3
DECEMBRE
2025
Effectif
légal
: 11
Nombre De
conseillers
en
exercice
: 09
de
présents
: 0%
de
votants
: 08
date
de
convocation
: 26/11/2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq
le trois
décembre
à neuf
heures
trente
les
membres
composant
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
PUY
SAINT
ANDRE
se
sont
réunis
en
mairie,
salle
du
conseil
municipal
après
convocation,
sous
la
Présidence
d'Estelle
ARNAUD.
Présents
: ARNAUD
Estelle,
PROUVE
Alain,
SENNERY
Pierre,
CAMUS
Michel,
POINSONNET
Bertrand,
JALADE
Véronique,
CHARDRONNET
Euc
Absent
représenté
: LEROY
Pierre
donne
procuration
à
JALADE
Véronique
Absents
non
représentés
: KOLLER
Pascale
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L.
2121-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Mr
CHARDRONNET
Luc
est
désigné
comme
secrétaire
de
séance.
Objet
:
FINANCES AMENAGEMENT
AIRES
DE
JEUX
Acquisitions
de
structures
Rapporteur
: Estelle
ARNAUD
Considérant
que
la
commune
dispose
de
deux
aires
de
jeux
extérieurs ;
Considérant
que
ces
espaces
publics
aménagés
sont
également
des
lieux
de
rencontre
et
de
détente ; Pour
l'aire
de
jeux
du
chef-lieu
il s’agit
de
renouveler
les
structures
mises
en
place
il y a
plusieurs
années,
devenues
obsolètes,
par
des
structures
plus
adaptées
et conformes
à
la
règlementation. Sur
l’espace
du
Clos
du
Vas,
récemment
créé
il s’agit
de
compléter
les
installations
par
la
mise
en
place
de
nouvelles
structures
de
jeux.
Une
demande
d'aide
financière
a
été
faite
et
attribuée
au
titre
du
Fond
de
soutien
et
de
solidarité
territoriale
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
d’un
montant
de
2
470.30E€
;
Une
consultation
a
été
réalisée
auprès
de
plusieurs
prestataires.
L'entreprise
Prozon
est
la
moins
disante
et
la
seule
capable
de
répondre
à
l'ensemble
des
demandes. Considérant
le
retrait
de
la
Décision
du
Maire
21-2025
du
4
août
2025,
il est
nécessaire
de
prendre
une
délibération
pour
finaliser
la
commande.
AR
Prefecture
005-210501078-20251203-94D_2025-DE Reçu le
04/12/2025
Publié le 04/12/2025 Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
Funanimité
:
Autorise
le Maire
à
signer
le devis
de
PROZON
pour
un
montant
de
9 214.43€
soit
11
057.32€
TTC ;
Dit
que
les
crédits
sont
et
seront
prévus
aux
budgets.
Autorise
Mme
le
Maire
à
réaliser
tous
les
actes
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
cette
délibération.
D
Mme
Le
Maire
Mr
CHARDRONNET
Luc
ARNAUD
Estelle
Ainsi
fait et délibéré
les jours
mois
et an
susdits
Pour
copie
conforme
Certifié
exécutoire
Compte
tenu
de
la
transmission
en
Préfecture
le 4
décembre
2025
De
la
publication
sur
le site
de
la Mairie
le à
décembre
2025
Conformément
aux
articles
de
RA42T.1
à
R421.7
du
Code
de
Justice
Administrative,
la
présente
décision
peut
faire
l'objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat
dans
le département,
et/ou
de
sa
notification,
d'un
recours
par
courrier
adressé
au
Tribunal
administratif
de
Marseille
{22-24
rue
Breteuil,
14281
MARSEILLE
Cedex
6)
ou
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr.
Dans
le
même
délai,
un
recours
gracieux
pourra
être
adressé
à
l'auteur
de
l'acte.
Cette
démarche
prolonge
fe délai
de
recours
contentieux
qui
doit
alors
être
introduit
dans
les
deux
mois
suivant
la
réponse.
L'absence
de
réponse
au
terme
de
deux
mois
vaut
rejet
implicite
Mairie
de
Puy
Saint
André
- 644
route
du
Canal
- LE
CHEF
LIEU
- 05100
PUY
SAINT
ANDRE
-
mairie@puysaintandre.fr
- 04
92
20
24
26
site
: www.puysaintandre.fr
AR
Prefecture
005-210501078-20251203-94D_2025-DE Reçu le
04/12/2025
Publié le 04/12/2025 22/07/2025
Devis
no
: 81640
Adresse
de
livraison
Adresse
de
facturation
MAIRIE
DE
PUY
SAINT
ANDRE
MAIRIE
DE
PUY
SAINT
ANDRE
/
Estelle
ARNAUD
Estelle
ARNAUD
11
Im
We
do
Terailey
644 Route du Canal
ZA
P
dar
Faitec
le Chef-Lieu
r
\
\
;
5
UY
S
o8
4 2Q
SC
KAeTI
W
DE
QUE
PA
ÊLES
ne
YSAINTANDRE
04.92.20.24.26,
04.92.20.24.26. SIREN:
21050107800013
Produit
Description
df
Délai:d'expédition
Prix
HT
5
LCR
Parcours
de
Jeux
en
Bols
3 à
12
ans
Entre
52
et
55
Jours
6
063,99
€
1
6
063,99
€
Fixation
:Par
scellement
béton
08516-20683 1
Structure
de
Jeu
Toboggan
Escalier
1 à
6 ans
Entre
52
et
55
jours
2493,99€
1
2 493,99
€
Fixation
:Par
scellement
béton
08317-20652 9
Jeux
sur
ressort
animaux
extérieur
3 à
7
ans
Entre
51
et
58
jours
306,49
€
1
306,49
€
Modèle
:14.
Renard,
Fixation
:Ancrage
béton
04337-14696 4
Fllet
pour
but
multisport
Entre
10
et
13
jours
114,99
€
2
229,98
€
Type
de
but
:But
multisport
PREMIUM
à sceller
10539-22192 2
Filet
de
Basket
Entre
10
et
13
jours
8,99
€
2
17,98
€
Le
Fllet
de
Basket
:En
polyester
5
mm
-
Antiwhip
03955-12380
—
conforme
FIBA
0
Frais
de
port
(HT)
102,00
€
,
Total
(HT)
921443
€
Total
taxe
1 842,89
€
Total
(TTC)
11
057,32
€
DETAILS'DES
TAXES
Type
detaxe
Total
HT
Total
taxe
Écotaxe
s
0,00
€
TVA
produits
20%
9
112,43
€
1 822,49
€
TVA
frais
de
port
20%
102,00
€
20,40
€
INEORMATIONS
SUPPLEMENTAIRES
Ce
devis
n'est
pas
encore
validé.
Vous
pouvez
le
modifier
en
cliquant
sur
le
lien
ci-dessous
et
en
modifiant
votre
panier.
À
noter
que
certains
de
nos
produits
nécessitent
un
déchargement
par vos
soins.
Prix
valable
pour
paiement
comptant
à la commande
(sauf
paiement
par
mandat
administratif).
Pour
valider
votre
commande,
vous
devez
nous
renvoyer
le
devis
signé
à
l'adresse
email
suivante :
contact@prozon.com
Devis
valable
30
jours
à partir
de
la date
d'édition.
Vous pouvez le valider ou le modifier en cliquant ici
Une
version
électronique
de
votre
devis
est disponible
dans
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compte
client, Afin
d'y accéder,
connectez-vous
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notre
boullque
en
ulilisant vos
codes
d'accès,
Prozon
- 9
rue
Gyplis
- 13006
Marsellle
- France
Pour
plus
d'alde,
contactez
le service
client
par
mall
vla
conlact@prozon.com
ou
par
téléphone
au
04
84
89
43
43
Prozon
SARL
AU
CAPITAL
DE
9 000
€ - RCS
MARSEILLE
SIRET
: 02312839200037
CODE
APE
: 4791B
- N'TVA
INTRACOM,
FR25
0231208392
AR
Prefecture
005-210501078-20251203-94D_2025-DE Reçu le
04/12/2025
Publié le 04/12/2025