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Compte-Rendu - d78b0zaqdu0sl
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Saint-Hilaire-le-Châtel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - d78b0zaqdu0sl)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie,
PhB 240325
COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU
13 mars 2024
Philippe Blutel
L’an deux mil vingt-quatre, le treize mars, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en son lieu habituel des séances, sous la Présidence de Philippe BLUTEL, Maire.
Date de la convocation, le 6 mars 2024
Etaient présents : Denis MADELINE Maire-adjoint, Guillaume CHANTEPIE Maire-adjoint, Virginie LEGENDRE, Sandrine LAFORET, Joël HAMELIN, Séverine NICOLAS, Jean-Marc CHANDEBOIS
Etaient absents : Aurélie MORISEAU a donné pouvoir à Marie-Laure BLIN, Roseline BAILLARD « « Philippe BLUTEL Jean Yves MORAUX « « Joël HAMELIN Eric CERDAN
Sandrine TESSIER
Jean-Marc CHANDEBOIS est proposé comme secrétaire de séance
Nomination VOTEE à l’unanimité.
1. Compte rendu de la réunion du 31 janvier 2024
Soutien voyage scolaire Mandatement fait
Licence 4 débit de boissons Bail 1 an signé devant notaire et enregistré en préfecture
Vote du compte administratif Voté, enregistré en préfecture
Vote du compte de gestion Voté, enregistré en préfecture
Affectations des résultats Voté, enregistré en préfecture
Votes des budgets primitifs Voté, enregistré en préfecture
Projet « village d’avenir » Réunion lancement le 21/03, 16h00 Alençon
1. Faits marquantsPhB 240325
COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU
13 mars 2024
Philippe Blutel
2. Rapport d’activité de la gendarmerie
Monsieur le maire présente au conseil le rapport d’activité de la gendarmerie pour 2023 sur notre commune
3. Photovoltaïque
Contrat 2021 2022 2023 2024
Production kWh 30 648 35 501 36 467 34 261 2 667
Prix Vente €/kWh 0,1207 € 0,12055 € 0,12055 € 0,12161 € 0,12161 €
Revenus 3 699 € 4 280 € 4 396 € 4 167 € 324 €PhB 240325
COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU
13 mars 2024
Philippe Blutel
Nous avons sur février une baisse notable (50%) de la production par rapport aux années précédentes. Bien que la météo ait été particulièrement défavorable la chûte est étonnante. Le spremiers chiffres de mars sont « conformes ». Neanmoins Solesens va venir faire une visite de contrôle.
4. Soutien voyage scolaire
Monsieur le Maire informe le conseil de la demande de la famille d’un collégien pour un soutien au voyage scolaire de son enfant
Nom Etablissement scolaire & classe Voyage & date Montant Soutien
Noëlie L. Collège Emile Chartier Mortagne Grande Bretagne Février 24 350,00 € 35,00 €
TOTAL 35,00 €
Le conseil Municipal, à l’unanimité
- DECIDE d’attribuer la subvention à hauteur de 10% du coût du voyage (max 50 €) et pour un montant total de 35,00 €
5. Soutien manifestation « Journée de la terre »
Monsieur le Maire confirme au conseil que les jeunes agriculteurs ont sollicité la commune pour un soutien a leur journée qui se déroulera le 31 août et 1er septembre. Guillaume Chantepie qui assure les relations avec les organisateurs informe le conseil que ce soutien pourrait se traduire par le financement d’un feu d’artifice, similaire en budget a celui tiré pour la fête communale.
Le conseil municipal, à l’unanimité
- DECIDE de soutenir financièrement les organisateurs des journées de la Terre - DIT que ce soutien se fera par le financement du tir d’un feu d’artifice le 31 août 2024 et d’une valeur de 2 000 €
- AUTORISE monsieur le Maire à signer les conventions et commandes liés à cette décision
6. Acceptation de 3 chèques
Monsieur le Maire présente au conseils 3 chèques à accepter :
- Un chèque de 500 € émis par l’Hotel restaurant « Les près » pour la location de notre licence 4 dans la période Mars 2024 / mars 2025.
- Un chèque de 1 019 € émis par GROUPAMA correspondant au remboursement du sinistre (panneaux routiers) lié a la sortie de route d’une voiture chemin de Lessard. - Un chèque de 250 € émis par GROUPAMA correspondant au remboursement de la caution du sinistre ci-dessus.
Le conseil Municipal, à l’unanimité
- AUTORISE Monsieur le Maire à accepter et encaisser ces 3 chèques.
7. Renouvellement ligne de trésorerie.
Monsieur le Maire rappelle au conseil les caractéristiques particulières du budget 2024 :
- Volume d’investissement important (200 000 €)
- Volume de subventions important pour la salle des fêtes (120 000 €)PhB 240325
COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU
13 mars 2024
Philippe Blutel
Les subventions ne sont encaissées qu’après règlement des factures. Aussi cette année nous devrons faire appel à la ligne de trésorerie pour répondre aux besoins de financement.
Monsieur le Maire présente la trésorerie prévisionnelle sur l’année 2024
Selon ces prévisions de dépenses et recettes mensuelles nous aurions besoin d’un soutien de trésorerie d’environ 80 000 € entre mai et juillet (selon paiement des subventions)
Le crédit agricole consulté nous propose de renouveler notre ligne avec les caractéristiques suivantes
Le Conseil Municipal à l’unanimité, autorise monsieur le Maire à
- SOLLICITER auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Normandie, le renouvellement de la ligne à court terme de trésorerie dans les conditions ci-dessus décrites - PRENDRE l’engagement d’inscrire en priorité chaque année en dépenses obligatoires à son budget.
- SIGNER la convention d’ouverture de crédit de trésorerie à passer avec l’établissement prêteur et l’acceptation de toutes les conditions de remboursement qui y sont insérées.
8. Révision tarifs de location de la salle des fêtes
Monsieur le maire propose que, par suite des travaux de rénovation de la salle des fêtes, les tarifs soient revus et donne quelques infos sur ce plan :
- Le coût du kWh de la salle en tarif EJP sur l’année 2023 a été de 0,29 € abonnement compris. - ETS passe environ à chaque location avec vaisselle 1,5 heure pour sortir puis compter et ranger la vaisselle louée soit un budget de 30 € par location (équivalent 100 convives au tarif actuel) - Du fait des travaux, la jauge de la salle va passer de 120 à 150 convives assisPhB 240325
COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU
13 mars 2024
Philippe Blutel
Après en avoir délibéré Le Conseil Municipal, à l’unanimité
- VOTE pour 2024 la modifications des tarifs de location de la salle des fêtes selon la grille suivante
Item Actuel Décision Taxe OM 5 € Tarif supprimé Loc. week-end (vendredi soir
au lundi matin)
Commune : 160 €
Hors Commune 190 €
180 €
210 €
Location en semaine,
soirée hors week end
50 €/location (max 12h00)
+ 20 € d’énergie en période hiver
(selon dates changement d’heure)
Energie électrique 0,25 €/kWh 0,30 €/kWh
Vaisselle 0,30 €/convive 0,50 €/convive
9. Points divers
9.1 Containers semi enterrés SMIRTOM
Monsieur le Maire rappelle au conseil les évolutions de collecte des déchets ménagers et présente le courrier qui sera transmis à chaque foyerPhB 240325
COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU
13 mars 2024
Philippe Blutel
9.2 Association de parents d’élèves marché Ecolier
Monsieur le maire présente l’affiche faite par l’association. Il souligne la vitalité des organisateurs et les félicite. L’association de sauvegarde du patrimoine sera présente lors de l’événement
L’ordre du jour étant épuisé la séance est close à 22h00. Le prochain conseil se réunira le mercredi 10 avril à 19h30.