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Déliberation - Del 07
Déliberation - Del 01
Déliberation - Del 01c
Document publié le Vendredi 22 mai 2015 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Déliberation - Del 01c)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Exploration spatiale,
VILLE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
22 mai 2015-—-n° Olc
150047c
ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 AVRIL 2015
En application de l'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, le compte-rendu de la séance du conseil municipal du 17 avril 2015 est :
ADOPTE PAR 28 VOIX POUR
Abstentions : 7 (M.CACCLIN — J-L. BOURDON -S. VINCENT
O.TURAN -— C. URBES — R.BA - N.ZMIRLI)
#_Extrait certifié conforme REPUBLIQUE FRANCAISE
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIE DES VOSGES
Nombre effectif des Membres
du Conseil Municipal...
Nombre des Membres en
EXEFCICE. nn
Nombre des Membres présents
à la séance...
PrFocurations..
35
EXTRAIT
du registre des délibérations du conseil municipal
Le Conseil Municipal réuni en session ordinaire sous la présidence de David VALENCE, Maire, assisté de Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent BENOIT, Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA, Caroline PRIVAT, Marc FRISON-ROCHE, Nicolas BLOSSE, Adjoints.
Etaient présents :
David VALENCE, Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent BENOIT, Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA, Caroline PRIVAT, Marc FRISON-ROCHE, Nicolas BLOSSE, Jacqueline THIRION, Marie-France LECOMTE, Marie-Claude ANCEL, François FICHTER, Roselyne FROMENT, Gina FILOGONIO, Isabelle de BECKER, Ousseynou SEYE, Johann RUH, Issam BENOUADA, Sabriya CHINOUNE, Mustafa GUGLU, Pierre JEANNEL, Christophe ZIEGLER, Michel CACCLIN, Jean-Louis BOURDON, Serge VINCENT, Orhan TURAN, Christine URBES, Ramata BA, Nadia ZMIRLI, Nathalie TOMASI
Excusées et ont donné procuration :
Françoise LEGRAND à Caroline PRIVAT
Marie-José LOUDIG à François FICHTER
Christine FELDEN à Claude KIENER
Monsieur Pierre JEANNEL est désigné en qualité de SECRETAIRE DE SEANCE.