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Arrêté - AR2023 17
Arrêté - AR2023 73
Arrêté - AR2023 26
Arrêté - AR2023 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bonnat.
Lien du pdf (Arrêté - AR2023 24)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
DEPARTEMENT
DIE
LA
CREUSE
COMMUNE
DE
BONNAX
ARRÊTÉ
N°
2023-24
PORTANT
RÉGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
À L'OCCASION
DE
L'ENDURO
LES
06
ET
(7
MAI
2023
Le
Maire
de
la
commune
de
BONNAT
VU
ja Loi
n°82213
du
2 mars
1982,
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la Code
Général
des
Collectivités
Terrilortales
articles
L2212-1,
L2212-2,
L2213-}
et 12213-
2, VU
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
R110-1
et
R110-2,
R4Ï1-8,
R411-25,
VU
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
sur
la signalisation
des
routes
et autoroutes
modifié
et complété,
VU
l'instruction
interministériefle
sut
la signalisation
routière
(livre
1) approuvée
par
latrêté
interministériel
du
7 juin
1977
modifié,
VU
l'arrêté
n° 2018-55,
définissant
le plan
de
cireulation
concernant
notaramment
tes
poids-lourds
à
Pintérieur
de
l'agglomération
de
BONNAT,
en
date
du
25
juillet
2018
modifié
el complété
par
Parrêté
n°
2022-12
en
date
du
21
avril
2022
;
VU
le règlement
de
Ja voirie
départementale,
adopté
par
délibération
du
6 juillet
1992,
modifié
le
2
mai
2005
;
VU
l'arrêté
de
Madame
la Présidente
du
Conseil
Départemental
n°
2022-207
du
28
décembre
2022,
et
son
annexe,
portant
délégation
de
signature
à Monsieur
Piorre-Henry
MERPILLAT,
Directeur
général
adjoint
en
charge
du
Pôle
Cohésion
des
Territoires
VU
l'avis...
de
Madame
la Présidente
du
Conseil
Départemental
en
date
du
2.3
MARS.
2023.
;
Vu
la demande
de
M.
Vincent
ALABRÉ,
du
Moto
Club
des
2 Creuse,
pour
l'organisation
de
L'enduro
annuel
les
samedi
06
et
dimanche
07
imai
2023
;
CONSIDERANT
l’importanec
de
cette
épreuve
sportive,
pour
permettre
l'installation
dans
de
bonnes
conditions
des
courours
ct
organisateurs,
il est
nécessaire
d’interdig
la
eiasfon
Ru
vépartementsl
de
la
place
du
Foirail,
et par
délégation,
CONSIDERANT
le circuit
emprunté
par
Les motos
dans
une
paitie
du boyg
Directeur
de Eingéniari
ARRÊTE
Frédé
Article
1°
: Pendant
Ja durée
de
l'épreuve
d’etiduro,
organisée
à BONNAT
les
06
ct 07
mai
2023,
la
circulation
sera
interdite
du
samedi
06
mai
à
14
h 30
au
dimanche
07
mai
à 20
h 30
sur
les
routes
communales
suivantes
!
-
Avenue
de
la
Liberté
du
carrefour
Rue
de
la
Fouine
jusqu’au
carrofour
Place
du
Fojrail
;
-
Place
du
loirail;
-
Rue
des
Frémoaux
du
carrefour
Place
du
Foirail
jusqu'au
carrefour
avec
la
rue
Grande
;
- Avenue
du
Châtcau
du
carrefour
avec
la rue
Grande
jusqu'au
carrefour
rue
de la
Croix
Blanche.
Article
2 ; Les
itinéraires
de
déviation
seront
les
suivants
:
Déviation
VL
et PL
par
le centre
Bourg
= Aigurande
&
Genouillac
: rue
George
Sand,
Place
de
la Fontaine,
rue
Grande,
rue
de
la Croix
Blanche,
RD
n°15
;
-
Aigurande
&
Guéret
: rue
George
Sand,
Place
de
la
Fontaine,
rue
Grande,
Avenue
de
la
Marche
;
- Chéniers
€
Genouillac
: rue
de
la Paix,
rue
Grande,
rue
de
la Croix
Blanche,
RD
n°15.
Article
3 : La
misc
cn
place,
le maintien
et l’enlèvement
de
la signalisation
seront
effectnés
par
Les
organisateurs
de
l'épreuve, Article
4 : Le
présent
arrêté
sora
publié
et affiché
conformément
à la
réglementation
en
vigueur
dans
La commune
de
BONNAT.
Article
5 : Monsieur
le Maire
de
BONNAT,
Monsieur
le commandant
de
Gendarmerie,
ainsi
que
les
organisateurs,
sont
chargés,
ehacan
en
cc
qui
los
cancernes,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Bestlnatalres
:
Madame
la Préfète
de
la Creuse
lex
>
Commandant
de
Brigade
de
Gendarmerie
de
la Creuse
Lex,
> Monsieur
le Chef
de
Brigade
de
Gendarmerie
de
BONNAT
1ex.
$ Monsieur
le Président
du
S.D.ES,
de
fa Creuse
Lex.
P Monsieur
le Directeur
du
S,A.M.U,
de
la Crouse
1ex,
> Monsieur
Vincent
ALABRÉ,
Président
Moto
Club
des
Deux
Creuse
ex.
Fait
à BONNA',
le 20/03/2023
Le
Maire-Adjoint,
Daniel
PETITIEAN Enduro BONNAT_ MS ‘ pr.
Dlapdaitif
api
Voiture
bélier Bispositif
antl
Välture
béller