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Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 04h03 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20251202 05PA Ville BP2025 DM1 MaquetteAV)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Banque,
VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
VILLE : VILLE DE FIRMINY (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21420095800012
POSTE COMPTABLE : Trésorerie Vallée de l Ondaine
M. 57
Décision modificative 1 (3)
Voté par nature
BUDGET : BUDGET PRINCIPAL (4)
ANNEE 2025
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Préciser s’il s’agit du budget supplémentaire ou d’une décision modificative.
(4) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières Sans Objet
B - Modalités de vote du budget Sans Objet
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats Sans Objet
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses Sans Objet
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes Sans Objet
II - Présentation générale du budget
A - Vue d'ensemble - Vote et reports 4
B1 - Présentation des AP votées Sans Objet
B2 - Présentation des AE votées Sans Objet
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement 6
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 9
D1 - Balance générale - Dépenses 11
D2 - Balance générale - Recettes 13
III - Vote du budget
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 15
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 19
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement Sans Objet
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP Sans Objet
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP Sans Objet
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 22
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 25
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 28
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 33
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble Sans Objet
A1.01 - Opérations non ventilables Sans Objet
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux Sans Objet
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité Sans Objet
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage Sans Objet
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs Sans Objet
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) Sans Objet
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA Sans Objet
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat Sans Objet
A1.906 - Fonction 6 - Action économique Sans Objet
A1.907 - Fonction 7 - Environnement Sans Objet
A1.908 - Fonction 8 - Transports Sans Objet
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble Sans Objet
A2.01 - Opérations non ventilables Sans Objet
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux Sans Objet
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité Sans Objet
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage Sans Objet
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs Sans Objet
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) Sans Objet
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA Sans Objet
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI Sans Objet
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat Sans Objet
A2.936 - Fonction 6 - Action économique Sans Objet
A2.937 - Fonction 7 - Environnement Sans Objet
A2.938 - Fonction 8 - Transports Sans Objet
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux Sans Objet
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 3
B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements Sans Objet
B3.1 - Etat des provisions constituées Sans Objet
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers Sans Objet
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés Sans Objet
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus Sans Objet
B7.3 - Etat des emprunts garantis Sans Objet
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Sans Objet
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet
B7.9 - Autres engagements reçus Sans Objet
B8 - Subventions versées Sans Objet
B9 - Etat du personnel Sans Objet
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Sans Objet
B11.1 - Liste des organismes de regroupement Sans Objet
B11.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 36
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses 37
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes 38
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D3 - Décisions en matière de taux Sans Objet
D4.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D4.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 40
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraient des AP-AE régies par l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la
partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget »,
sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 4
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
VUE D’ENSEMBLE
A
DEPENSES
RECETTES
VOTE
Crédits d’investissement votés au titre du présent budget (y compris le compte 1068) (1)
-610 000,00
-610 000,00
+
+
+
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (2)
0,00
0,00
001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté (2)
(si solde négatif)
0,00
(si solde positif)
0,00
=
=
=
Total de la section d’investissement (3)
-610 000,00
-610 000,00
DEPENSES
RECETTES
VOTE
Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget (1)
170 000,00
170 000,00
+
+
+
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (2)
0,00
0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté (2)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
0,00
=
=
=
Total de la section de fonctionnement (4)
170 000,00
170 000,00
TOTAL DU BUDGET (5)
-440 000,00
-440 000,00
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice. (2) A servir uniquement à l’étape budgétaire de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées. Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent. (3) Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés. (4) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés. (5) Total du budget = total de la section de fonctionnement + total de la section d’investissement. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 5 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 6
15 778 634,40
760 937,90
15 017 696,50 -610 000,00 -610 000,00 0,00 15 627 696,50
650 000,00 0,00 0,00 650 000,00
500 000,00 0,00 0,00 500 000,00
150 000,00 0,00 0,00 150 000,00
14 367 696,50 -610 000,00 -610 000,00 0,00 14 977 696,50
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 658 206,00 0,00 0,00 0,00 3 658 206,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 658 206,00 0,00 0,00 0,00 3 658 206,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 709 490,50 -610 000,00 -610 000,00 0,00 11 319 490,50
7 291 104,57 -360 000,00 -360 000,00 0,00 7 651 104,57
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 471 381,86 -250 000,00 -250 000,00 0,00 1 721 381,86
497 506,00 0,00 0,00 0,00 497 506,00
1 449 498,07 0,00 0,00 0,00 1 449 498,07
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204) (y compris opérations) (4)
204 Subventions d'équipement versées (y
compris opérations) (4) (9)
21 Immobilisations corporelles (y compris
opérations) (4)
22 Immobilisations reçues en
affectation (y compris opérations) (4)
(5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
(y compris opérations) (4)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (4)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie) (6)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (4)
Total des dépenses financières
45… Chapitres d’opérations pour compte
de tiers (7)
Total des dépenses réelles d’investissement
040 Opérations ordre transf. entre
sections (8)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des dépenses d’ordre
d’investissement
TOTAL
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
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5 633 897,00
15 778 634,40
0,00
15 778 634,40 -610 000,00 -610 000,00 0,00 16 388 634,40
6 283 897,00 -610 000,00 -610 000,00 6 893 897,00
500 000,00 0,00 0,00 500 000,00
1 250 000,00 50 000,00 50 000,00 1 200 000,00
4 533 897,00 -660 000,00 -660 000,00 5 193 897,00
9 494 737,40 0,00 0,00 0,00 9 494 737,40
11 821,20 0,00 0,00 0,00 11 821,20
4 600 742,00 0,00 0,00 0,00 4 600 742,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
220 316,00 0,00 0,00 0,00 220 316,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 844 026,00 0,00 0,00 0,00 2 844 026,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
561 000,00 0,00 0,00 0,00 561 000,00
975 400,00 0,00 0,00 0,00 975 400,00
4 882 174,20 0,00 0,00 0,00 4 882 174,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 882 174,20 0,00 0,00 0,00 4 882 174,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
018 RSA
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf
138) (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (5)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4)
204 Subventions d'équipement versées (4) (13)
21 Immobilisations corporelles (4)
22 Immobilisations reçues en affectation (4) (6)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf
1068)
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7)
138 Autres subventions invest. non transf. (4)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (4)
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45… Chapitres d’opérations pour le compte de
tiers (9)
Total des recettes réelles d’investissement
021 Virement de la section de
fonctionnement (10)
040 Opérations ordre transf. entre
sections (10) (11)
041 Opérations patrimoniales (10)
Total des recettes d’ordre d’investissement
TOTAL
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(5) Sauf 165, 166 et 16449.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
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(9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(12) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
(13) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
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30 167 827,00
0,00
30 167 827,00 170 000,00 170 000,00 0,00 29 997 827,00
5 783 897,00 -610 000,00 -610 000,00 6 393 897,00
0,00 0,00 0,00 0,00
1 250 000,00 50 000,00 50 000,00 1 200 000,00
4 533 897,00 -660 000,00 -660 000,00 5 193 897,00
24 383 930,00 780 000,00 780 000,00 0,00 23 603 930,00
50 000,00 0,00 0,00 50 000,00
30 000,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
441 555,00 0,00 0,00 0,00 441 555,00
23 862 375,00 780 000,00 780 000,00 0,00 23 082 375,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 286 210,00 -20 000,00 -20 000,00 0,00 3 306 210,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
40 000,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
14 800 000,00 800 000,00 800 000,00 0,00 14 000 000,00
5 736 165,00 0,00 0,00 0,00 5 736 165,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
011 Charges à caractère général (4)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (4)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion courante
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (4)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
023 Virement à la section
d'investissement (5)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (5)
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
TOTAL
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 10
5 633 897,00
30 167 827,00
4 863 432,00
25 304 395,00 170 000,00 170 000,00 0,00 25 134 395,00
150 000,00 0,00 0,00 150 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
150 000,00 0,00 0,00 150 000,00
25 154 395,00 170 000,00 170 000,00 0,00 24 984 395,00
0,00 -50 000,00 -50 000,00 50 000,00
50 000,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
28 070,00 0,00 0,00 0,00 28 070,00
25 076 325,00 220 000,00 220 000,00 0,00 24 856 325,00
405 400,00 -100 000,00 -100 000,00 0,00 505 400,00
8 265 090,00 390 000,00 390 000,00 0,00 7 875 090,00
10 201 000,00 -200 000,00 -200 000,00 0,00 10 401 000,00
4 973 285,00 0,00 0,00 0,00 4 973 285,00
1 131 550,00 130 000,00 130 000,00 0,00 1 001 550,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
100 000,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
013 Atténuations de charges (4)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (4)
75 Autres produits de gestion
courante (4)
Total des recettes de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (4)
78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (4)
Total des recettes réelles de fonctionnement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (5)
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (7)
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
(7) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – DEPENSES D1
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) (5) -250 000,00 0,00 -250 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) -360 000,00 0,00 -360 000,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total -610 000,00 0,00 -610 000,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES -610 000,00
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 0,00 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 800 000,00 800 000,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf
6586) (9)
-20 000,00 0,00 -20 000,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques (9) 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 0,00 50 000,00 50 000,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement -660 000,00 -660 000,00
Dépenses de fonctionnement – Total 780 000,00 -610 000,00 170 000,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 170 000,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 12
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 13
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – RECETTES D2
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 0,00 0,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 50 000,00 50 000,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement -660 000,00 -660 000,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 0,00 -610 000,00 -610 000,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES -610 000,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges (8) 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 130 000,00 130 000,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00 0,00
731 Fiscalité locale -200 000,00 -200 000,00
74 Dotations et participations (8) 390 000,00 390 000,00
75 Autres produits de gestion courante (8) -100 000,00 0,00 -100 000,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (8) 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions (8) -50 000,00 0,00 -50 000,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 170 000,00 0,00 170 000,00 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 14
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 170 000,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 15
0,00 0,00
0,00
0,00
0,00
650 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
500 000,00
0,00
0,00
0,00
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150 000,00
-610 000,00
-610 000,00
0,00
-610 000,00
-610 000,00
0,00
0,00
14 977 696,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 658 206,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 658 206,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-610 000,00
-610 000,00
-610 000,00
0,00
0,00
11 319 490,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 400 000,00
-360 000,00
-360 000,00
0,00
-360 000,00
-360 000,00
0,00
0,00
5 651 104,57
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-250 000,00
-250 000,00
0,00
-250 000,00
-250 000,00
0,00
0,00
1 721 381,86
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
497 506,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 049 498,07
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-610 000,00
-610 000,00
0,00
-610 000,00
-610 000,00
0,00
0,00
15 627 696,50
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES – AP NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE
A
DEPENSES
Chapitre
Budget de l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Vote de
l’assemblée sur les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information, dépenses gérées dans le cadre d’une AP
Pour
information, dépenses gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)III = I + II
TOTAL
018
RSA
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204
Subventions d'équipement versées (10)
21
Immobilisations corporelles
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours (sauf 2324) Total des opérations d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement
0,00
-610 000,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
13
Subventions d'investissement
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26
Participations et créances rattachées
27
Autres immobilisations financières
020
Dépenses imprévues (dans le cadre d’une AP)
Total des dépenses financières 45
Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5)
Total des dépenses réelles 040
Opérations ordre transf. entre sections (6) (7)
041
Opérations patrimoniales (8)
Total des dépenses d’ordre
D001 Solde d’exécution négatif reporté ou anticipé (9) VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 16
-610 000,00
Chapitre
Budget de l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Vote de
l’assemblée sur les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information, dépenses gérées dans le cadre d’une AP
Pour
information, dépenses gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)III = I + II
Total des dépenses d’investissement cumulées
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif. (3) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant. (4) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement. (5) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (
).
DI 040 = RF 042
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). (8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (
).
DI 041 = RI 041
(9) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). (10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 17
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES
A
RECETTES
Chapitre
Budget de l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
15 827 634,40
0,00
-610 000,00
-610 000,00
-610 000,00
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement (hors 138)
4 882 174,20
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165, 166 et 1688 non budgétaire)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées (10)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’équipement
4 882 174,20
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
975 400,00
0,00
0,00
0,00
0,00
138
Autres subventions invest. non transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166)
2 844 026,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
220 316,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 18
Chapitre
Budget de l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
024
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes financières
4 039 742,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45
Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3)
11 821,20
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes réelles
8 933 737,40
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement de la section de fonctionnement
5 193 897,00
-660 000,00
-660 000,00
-660 000,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre sections (4) (5) (6)
1 200 000,00
50 000,00
50 000,00
50 000,00
041
O p é r a t i o n s patrimoniales (7)
500 000,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’ordre
6 893 897,00
-610 000,00
-610 000,00
-610 000,00
R001 Solde d’exécution positif reporté ou anticipé (8)
0,00
Affectation au compte 1068 (9)
0,00
Total des recettes d’investissement cumulées
-610 000,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif. (3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (
).
RI 040 = DF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). (7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (
).
DI 041 = RI 041
(8) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). (9) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d’affectation du résultat. Ce montant ne fait donc pas l’objet d’un nouveau vote. (10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
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-59 590,14
-59 590,14
0,00
-59 590,14
-59 590,14
0,00
3 109 146,81
266 177,00
266 177,00
0,00
266 177,00
266 177,00
0,00
632 850,37
-360 000,00
-360 000,00
0,00
-360 000,00
-360 000,00
0,00
0,00
5 651 104,57
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-310 699,07
-310 699,07
0,00
-310 699,07
-310 699,07
0,00
1 271 404,58
1 487,88
1 487,88
0,00
1 487,88
1 487,88
0,00
1 907,84
1 988,25
1 988,25
0,00
1 988,25
1 988,25
0,00
783,46
2 267,60
2 267,60
0,00
2 267,60
2 267,60
0,00
106 605,98
24 259,00
24 259,00
0,00
24 259,00
24 259,00
0,00
126 230,00
13 020,00
13 020,00
0,00
13 020,00
13 020,00
0,00
190 000,00
6 412,10
6 412,10
0,00
6 412,10
6 412,10
0,00
0,00
4 674,24
4 674,24
0,00
4 674,24
4 674,24
0,00
0,00
5 970,00
5 970,00
0,00
5 970,00
5 970,00
0,00
0,00
620,00
620,00
0,00
620,00
620,00
0,00
24 450,00
-250 000,00
-250 000,00
0,00
-250 000,00
-250 000,00
0,00
0,00
1 721 381,86
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
297 506,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
200 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
497 506,00
59,89
59,89
0,00
59,89
59,89
0,00
63 562,24
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 800,00
-59,89
-59,89
0,00
-59,89
-59,89
0,00
984 135,83
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 049 498,07
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-610 000,00
-610 000,00
0,00
-610 000,00
-610 000,00
0,00
0,00
15 627 696,50
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE
A1
Chap. / art. (1)
Budget de l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote) III = I + II
TOTAL
018
RSA
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031
Frais d'études
2033
Frais d'insertion
2051
Concessions, droits similaires
204
Subventions d'équipement versées (10)
20422
Privé : Bâtiments, installations
2046
Attributions compensation investissement
21
Immobilisations corporelles
2111
Terrains nus
2121
Plantations d'arbres et d'arbustes
21314
Bâtiments culturels et sportifs
21318
Autres bâtiments publics
2138
Autres constructions
21828
Autres matériels de transport
21838
Autre matériel informatique
21841
Matériel de bureau et mobilier scolaire
21848
Autres matériels de bureau et mobiliers
2188
Autres immobilisations corporelles
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours (sauf 2324)
2312
Agencements et aménagements de terrains
2313
Constructions VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
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0,00
0,00
0,00
0,00
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
150 000,00
-610 000,00
-610 000,00
0,00
-610 000,00
-610 000,00
0,00
0,00
14 977 696,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 658 206,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
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0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 844 026,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
170 125,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
644 055,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 658 206,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-610 000,00
-610 000,00
0,00
-610 000,00
-610 000,00
0,00
0,00
11 319 490,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 400 000,00
-12 139,00
-12 139,00
0,00
-12 139,00
-12 139,00
0,00
75 000,00
12 139,00
12 139,00
0,00
12 139,00
12 139,00
0,00
0,00
-635 778,10
-635 778,10
0,00
-635 778,10
-635 778,10
0,00
1 818 911,82
69 191,24
69 191,24
0,00
69 191,24
69 191,24
0,00
15 195,57
Chap. / art. (1)
Budget de l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote) III = I + II
2315
Install., matériel et outill. technique
2318
Autres immo. corporelles en cours
237
Avances commandes immo incorporelles
238
Avances commandes immo corporelles Total des opérations d’équipement (5)
Total des dépenses d’équipement 10
Dotations, fonds divers et réserves
13
Subventions d'investissement
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf le 1688 non budgétaire)
1641
Emprunts en euros
16441
Opérations afférentes à l'emprunt
16449
Opérations de tirage ligne trésorerie
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26
Participations et créances rattachées
27
Autres immobilisations financières
020
Dépenses imprévues (dans le cadre d’une AP)
Total des dépenses financières 45…
Opérations pour compte de tiers (6)
Total des dépenses réelles 040
Opérations ordre transf. entre sections (7) Reprise sur autofinancement antérieur VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
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650 000,00
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500 000,00
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500 000,00
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100 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50 000,00
Chap. / art. (1)
Budget de l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote) III = I + II
13918
Autres subventions d'équipement transf. Charges transférées (8)
2313
Constructions
041
Opérations patrimoniales (9)
2313
Constructions
Total des dépenses d’ordre (1) Détailler les articles conformément au plan de comptes. (2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif. (4) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant. (5) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement. (6) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers. (7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042). (8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). (9) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041). (10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
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220 316,00
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220 316,00
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2 844 026,00
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0,00
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100 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
875 400,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 882 174,20
0,00
0,00
0,00
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0,00
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0,00
0,00
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0,00
0,00
0,00
0,00
300 000,00
-181 350,00
-181 350,00
-181 350,00
0,00
693 800,00
181 350,00
181 350,00
181 350,00
0,00
1 609 980,20
0,00
0,00
0,00
0,00
694 300,00
0,00
0,00
0,00
0,00
272 200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 240 910,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26 984,00
0,00
0,00
0,00
0,00
33 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-610 000,00
-610 000,00
-610 000,00
0,00
15 827 634,40
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE
A3
Chap. / art. (1)
Budget de l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
018
RSA
13
Subventions d'investissement (hors 138)
4 882 174,20
0,00
0,00
0,00
0,00
1311
Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312
Subv. transf. Régions
1318
Autres subventions d'équipement transf.
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1322
Subv. non transf. Régions
1323
Subv. non transf. Départements
13251
Subv. non transf. GFP de rattachement
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
1345
Amendes radars automatiques et de police
16
Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5)
204
Subventions d'équipement versées (5) (11)
21
Immobilisations corporelles (5)
22
Immobilisations reçues en affectation (5)
23
Immobilisations en cours (sauf 2324) (5)
Total des recettes d’équipement 10
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
975 400,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10222
FCTVA
10226
Taxe d'aménagement
138
Autres subventions invest. non transf.
16
Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166)
2 844 026,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16449
Opérations de tirage ligne trésorerie
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26
Participations et créances rattachées
27
Autres immobilisations financières
276351
Créance GFP de rattachement
024
Produits des cessions d'immobilisations VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 23
-610 000,00
-610 000,00
-610 000,00
6 893 897,00
0,00
0,00
0,00
500 000,00
0,00
0,00
0,00
500 000,00
50 000,00
50 000,00
50 000,00
330 000,00
0,00
0,00
0,00
55 000,00
0,00
0,00
0,00
15 000,00
0,00
0,00
0,00
110 000,00
0,00
0,00
0,00
10 000,00
0,00
0,00
0,00
75 000,00
0,00
0,00
0,00
35 000,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
0,00
0,00
0,00
10 000,00
0,00
0,00
0,00
10 000,00
0,00
0,00
0,00
100 000,00
0,00
0,00
0,00
70 000,00
0,00
0,00
0,00
15 000,00
0,00
0,00
0,00
30 000,00
0,00
0,00
0,00
65 000,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
0,00
0,00
0,00
205 000,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
0,00
0,00
0,00
50 000,00
50 000,00
50 000,00
50 000,00
1 200 000,00
-660 000,00
-660 000,00
-660 000,00
5 193 897,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 933 737,40
0,00
0,00
0,00
0,00
4 039 742,00
Chap. / art. (1)
Budget de l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
Total des recettes financières 45
Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6)
11 821,20
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes réelles 021
Virement de la section de fonctionnement
040
Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9)
28031
Frais d'études
28033
Frais d'insertion
280422
Privé - Bâtiments et installations
280432
Subv.Scol : Bâtiments, installations
28046
Attributions compensation investissement
2805
Licences, logiciels, droits similaires
28121
Plantations d'arbres et d'arbustes
28128
Autres aménagements de terrains
281321
Immeubles de rapport
281328
Autres bâtiments privés
281351
Bâtiments publics
281538
Autres réseaux
28158
Autres inst.,matériel,outil. techniques
281828
Autres matériels de transport
281831
Matériel informatique scolaire
281838
Autre matériel informatique
281841
Matériel de bureau et mobilier scolaire
281848
Autres matériels de bureau et mobiliers
28188
Autres immo. corporelles
041
Opérations patrimoniales (10)
2031
Frais d'études
Total des recettes d’ordre (1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif. (4) Sauf 165, 166 et 16449. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (
).
RI 040 = DF 042
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). (10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (
).
DI 041 = RI 041 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 24
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 25
170 000,00
0,00
-610 000,00
-610 000,00
-610 000,00
-610 000,00
6 393 897,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50 000,00
50 000,00
50 000,00
50 000,00
1 200 000,00
-660 000,00
-660 000,00
-660 000,00
-660 000,00
5 193 897,00
780 000,00
780 000,00
0,00
780 000,00
780 000,00
0,00
0,00
23 603 930,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
521 555,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
30 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
441 555,00
780 000,00
780 000,00
0,00
780 000,00
780 000,00
0,00
0,00
23 082 375,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-20 000,00
-20 000,00
0,00
-20 000,00
-20 000,00
0,00
0,00
3 306 210,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
40 000,00
800 000,00
800 000,00
800 000,00
800 000,00
0,00
14 000 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 736 165,00
170 000,00
170 000,00
0,00
170 000,00
170 000,00
0,00
0,00
29 997 827,00
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES– AE NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE
B
Chap.
Libellé
Budget de l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Vote de
l’assemblée sur les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information, dépenses gérées dans le cadre d’une AE
Pour
information, dépenses gérées hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote) III = I + II
TOTAL
011
Charges à caractère général (4)
012
Charges de personnel et frais assimilés (4)
014
Atténuations de produits
016
APA
017
RSA / Régularisations de RMI
65
Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (4)
6586
Frais fonctionnement des groupes d'élus
Total des dépenses de gestion des services 66
Charges financières
67
Charges spécifiques (4)
68
Dotations aux provisions, dépréciations (semi-budgétaires) (4)
022
Dépenses imprévues (dans le cadre d’une AE)
Total des dépenses financières Total des dépenses réelles 023
Virement à la section d'investissement
042
Opérations ordre transf. entre sections (5)
043
Opérations ordre intérieur de la section
Total des dépenses d’ordre
D002 Résultat reporté ou anticipé (6)
Total des dépenses de fonctionnement cumulées VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 26
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif. (3) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant. (4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. (5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (6) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
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170 000,00
0,00 0,00
0,00
0,00
150 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
150 000,00
170 000,00
170 000,00
170 000,00
0,00
24 984 395,00
-50 000,00
-50 000,00
-50 000,00
0,00
128 070,00
-50 000,00
-50 000,00
-50 000,00
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28 070,00
220 000,00
220 000,00
220 000,00
0,00
24 856 325,00
-100 000,00
-100 000,00
-100 000,00
0,00
505 400,00
390 000,00
390 000,00
390 000,00
0,00
7 875 090,00
-200 000,00
-200 000,00
-200 000,00
0,00
10 401 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 973 285,00
130 000,00
130 000,00
130 000,00
0,00
1 001 550,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
100 000,00
170 000,00
170 000,00
170 000,00
0,00
25 134 395,00
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES
B
Chap.
Libellé
Budget de l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
013
Atténuations de charges (3)
016
APA
017
RSA / Régularisations de RMI
70
Prod. services, domaine, ventes diverses
73
Impôts et taxes (sauf 731)
731
Fiscalité locale
74
Dotations et participations (3)
75
Autres produits de gestion courante (3)
Total des recettes de gestion des services 76
Produits financiers
77
Produits spécifiques (3)
78
Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3)
Total des recettes financières Total des recettes réelles 042
Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6)
043
Opérations ordre intérieur de la section (7)
Total des recettes d’ordre
R002 Résultat reporté ou anticipé (8)
Total des recettes de fonctionnement cumulées
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif. (3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. (4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (
).
RF 042 = DI 040
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). (7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. (8) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
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-19 477,58
-19 477,58
0,00
-19 477,58
-19 477,58
0,00
114 890,00
3 434,12
3 434,12
0,00
3 434,12
3 434,12
0,00
14 335,00
-4 887,80
-4 887,80
0,00
-4 887,80
-4 887,80
0,00
16 890,00
-16 898,84
-16 898,84
0,00
-16 898,84
-16 898,84
0,00
20 000,00
1 840,37
1 840,37
0,00
1 840,37
1 840,37
0,00
453,18
178,08
178,08
0,00
178,08
178,08
0,00
29 631,82
5 452,00
5 452,00
0,00
5 452,00
5 452,00
0,00
17 950,00
-10 200,00
-10 200,00
0,00
-10 200,00
-10 200,00
0,00
128 205,00
13 692,64
13 692,64
0,00
13 692,64
13 692,64
0,00
130 775,00
10 200,00
10 200,00
0,00
10 200,00
10 200,00
0,00
95 100,00
-10 566,72
-10 566,72
0,00
-10 566,72
-10 566,72
0,00
254 035,00
2 405,76
2 405,76
0,00
2 405,76
2 405,76
0,00
9 730,00
-3 992,01
-3 992,01
0,00
-3 992,01
-3 992,01
0,00
67 770,00
1 300,00
1 300,00
0,00
1 300,00
1 300,00
0,00
8 000,00
547,32
547,32
0,00
547,32
547,32
0,00
15 269,57
-1 129,92
-1 129,92
0,00
-1 129,92
-1 129,92
0,00
9 335,00
-22 197,02
-22 197,02
0,00
-22 197,02
-22 197,02
0,00
67 000,00
15 424,67
15 424,67
0,00
15 424,67
15 424,67
0,00
34 367,76
13 127,02
13 127,02
0,00
13 127,02
13 127,02
0,00
189 150,00
6 213,03
6 213,03
0,00
6 213,03
6 213,03
0,00
76 570,43
-1 507,58
-1 507,58
0,00
-1 507,58
-1 507,58
0,00
23 380,00
-212,55
-212,55
0,00
-212,55
-212,55
0,00
20 685,00
-17 112,20
-17 112,20
0,00
-17 112,20
-17 112,20
0,00
107 400,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 083 000,00
469,98
469,98
0,00
469,98
469,98
0,00
999 715,00
-1 700,00
-1 700,00
0,00
-1 700,00
-1 700,00
0,00
79 300,00
-15 811,03
-15 811,03
0,00
-15 811,03
-15 811,03
0,00
568 997,24
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 736 165,00
170 000,00
170 000,00
0,00
170 000,00
170 000,00
0,00
0,00
29 997 827,00
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE
B1
Chap. / art.
(1)
Libellé
Budget de l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information Crédits gérés dans le cadre d’une AE
Pour
information Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote) III = I + II
TOTAL
011
Charges à caractère général (5)
6042
Achats de prestations de services
60611
Eau et assainissement
60612
Energie - Electricité
60613
Chauffage urbain
60621
Combustibles
60622
Carburants
60623
Alimentation
60624
Produits de traitement
60628
Autres fournitures non stockées
60631
Fournitures d'entretien
60632
Fournitures de petit équipement
60633
Fournitures de voirie
60636
Habillement et vêtements de travail
6064
Fournitures administratives
6065
Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.)
6067
Fournitures scolaires
6068
Autres matières et fournitures
611
Contrats de prestations de services
6132
Locations immobilières
61358
Autres
614
Charges locatives et de copropriété
61521
Entretien terrains
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
615228
Entretien, réparations autres bâtiments
615231
Entretien, réparations voiries
615232
Entretien, réparations réseaux
61524
Entretien bois et forêts
61551
Entretien matériel roulant VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 29
800 000,00
800 000,00
800 000,00
800 000,00
0,00
5 988 710,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23 770,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
168 795,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
39 625,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
158 490,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70 590,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
92 755,00
800 000,00
800 000,00
800 000,00
800 000,00
0,00
14 000 000,00
348,76
348,76
0,00
348,76
348,76
0,00
0,00
-6 000,00
-6 000,00
0,00
-6 000,00
-6 000,00
0,00
36 800,00
-11 145,00
-11 145,00
0,00
-11 145,00
-11 145,00
0,00
137 295,00
-3 209,75
-3 209,75
0,00
-3 209,75
-3 209,75
0,00
3 635,00
2 217,25
2 217,25
0,00
2 217,25
2 217,25
0,00
24 205,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 000,00
-3 660,11
-3 660,11
0,00
-3 660,11
-3 660,11
0,00
54 420,00
-2 384,00
-2 384,00
0,00
-2 384,00
-2 384,00
0,00
36 180,00
172,53
172,53
0,00
172,53
172,53
0,00
19 615,00
6 596,64
6 596,64
0,00
6 596,64
6 596,64
0,00
115 285,00
134,80
134,80
0,00
134,80
134,80
0,00
1 450,00
-106 564,89
-106 564,89
0,00
-106 564,89
-106 564,89
0,00
136 140,00
-3 451,55
-3 451,55
0,00
-3 451,55
-3 451,55
0,00
24 450,00
-0,00
-0,00
0,00
-0,00
-0,00
0,00
25 000,00
16 882,37
16 882,37
0,00
16 882,37
16 882,37
0,00
33 740,00
-11 026,60
-11 026,60
0,00
-11 026,60
-11 026,60
0,00
36 285,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76 900,00
110 129,85
110 129,85
0,00
110 129,85
110 129,85
0,00
76 395,00
-725,00
-725,00
0,00
-725,00
-725,00
0,00
1 000,00
1 489,00
1 489,00
0,00
1 489,00
1 489,00
0,00
63 600,00
-4 382,80
-4 382,80
0,00
-4 382,80
-4 382,80
0,00
10 530,00
1 128,99
1 128,99
0,00
1 128,99
1 128,99
0,00
101 200,00
100,00
100,00
0,00
100,00
100,00
0,00
193 680,00
65 953,15
65 953,15
0,00
65 953,15
65 953,15
0,00
314 150,00
-1 195,38
-1 195,38
0,00
-1 195,38
-1 195,38
0,00
14 275,00
Chap. / art.
(1)
Libellé
Budget de l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information Crédits gérés dans le cadre d’une AE
Pour
information Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote) III = I + II
61558
Entretien autres biens mobiliers
6156
Maintenance
6161
Multirisques
6168
Autres primes d'assurance
6182
Documentation générale et technique
6184
Versements à des organismes de formation
6185
Frais de colloques et de séminaires
6188
Autres frais divers
62268
Autres honoraires, conseils
6231
Annonces et insertions
6232
Fêtes et cérémonies
6234
Réceptions
6236
Catalogues et imprimés
6238
Divers
6245
Transports de personnes extérieures
6247
Transports collectifs
6251
Voyages, déplacements et missions
6261
Frais d'affranchissement
6262
Frais de télécommunications
627
Services bancaires et assimilés
6281
Concours divers (cotisations)
6288
Autres services extérieurs
63512
Taxes foncières
63513
Autres impôts locaux
6355
Taxes et impôts sur les véhicules
012
Charges de personnel et frais assimilés (5) (6)
6213
Personnel affecté par le CCAS/CIAS
6218
Autre personnel extérieur
6331
Versement mobilité
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
6338
Autres impôts, taxes sur rémunérations
64111
Rémunération principale titulaires VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 30
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
815 855,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
25 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
215 000,00
-20 000,00
-20 000,00
0,00
-20 000,00
-20 000,00
0,00
0,00
3 306 210,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
40 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
40 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
39 210,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64 300,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18 230,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 625,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23 895,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
820,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
108 660,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 884 550,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 563 220,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
39 175,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
24 635,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
319 420,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64 120,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
34 005,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 296 430,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
833 300,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
79 185,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
62 485,00
Chap. / art.
(1)
Libellé
Budget de l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information Crédits gérés dans le cadre d’une AE
Pour
information Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote) III = I + II
64112
SFT, indemnité de résidence
64113
NBI
64118
Autres indemnités
64131
Rémunérations
64132
SFT, indemnité de résidence
64136
Indemnités liées à la perte d'emploi
64138
Primes et autres indemnités
64168
Autres emplois aidés
6417
Rémunérations des apprentis
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453
Cotisations aux caisses de retraites
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6457
Cotis. sociales liées à l'apprentissage
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
6472
Prestations familiales directes
6475
Médecine du travail, pharmacie
6478
Autres charges sociales diverses
6488
Autres
014
Atténuations de produits
7391112
Dégrèv. taxe habit. / logements vacants
016
APA
017
RSA / Régularisations de RMI
65
Autres charges de gestion courante (sauf le 6586) (5)
65311
Indemnités de fonction
65312
Frais de mission et de déplacement
65313
Cotisations de retraite
65314
Cotis. sécurité sociale - part patronale
65315
Formation
653172
Cotis.fonds financ.allocation fin mandat
6541
Créances admises en non-valeur
6542
Créances éteintes
6553
Service d'incendie VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 31
-610 000,00
-610 000,00
-610 000,00
-610 000,00
6 393 897,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50 000,00
50 000,00
50 000,00
50 000,00
1 200 000,00
50 000,00
50 000,00
50 000,00
50 000,00
1 200 000,00
-660 000,00
-660 000,00
-660 000,00
-660 000,00
5 193 897,00
780 000,00
780 000,00
0,00
780 000,00
780 000,00
0,00
0,00
23 603 930,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
521 555,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
30 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
30 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-20 720,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
462 275,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
441 555,00
780 000,00
780 000,00
0,00
780 000,00
780 000,00
0,00
0,00
23 082 375,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
5 023,80
5 023,80
0,00
5 023,80
5 023,80
0,00
23 130,00
-25 023,80
-25 023,80
0,00
-25 023,80
-25 023,80
0,00
1 061 395,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 045 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67 830,00
Chap. / art.
(1)
Libellé
Budget de l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information Crédits gérés dans le cadre d’une AE
Pour
information Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote) III = I + II
6558
Autres contributions obligatoires
657363
Subv.Fonct. CCAS/CIAS
65748
Subv.fonct.autres personnes droit privé
65818
Autres
65888
Autres
6586
Frais fonctionnement des groupes d'élus
Total des dépenses de gestion des services 66
Charges financières
66111
Intérêts réglés à l'échéance
66112
Intérêts - Rattachement des ICNE
67
Charges spécifiques (5)
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
68
Dotations aux provisions, dépréciations (semi-budgétaires) (5)
6817
Dot. prov. dépréc. actifs circulants
022
Dépenses imprévues (dans le cadre d’une AE)
Total des charges financières et spécifiques Total des dépenses réelles 023
Virement à la section d'investissement
042
Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9)
6811
Dot. amort. immos incorporelles
043
Opérations ordre intérieur de la section (8) (10)
Total des dépenses d’ordre
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (11)
Montant des ICNE de l’exercice
78 168,20 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 32
-20 720,00 98 888,20
Montant des ICNE de l’exercice N-1 = Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif. (4) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant. (5) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. (6) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement. (7) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (8) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (
DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). (10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent. (11) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 33
0,00
0,00
0,00
0,00
8 400,00
-20 000,00
-20 000,00
-20 000,00
0,00
450 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
-180 000,00
-180 000,00
-180 000,00
0,00
9 169 600,00
-200 000,00
-200 000,00
-200 000,00
0,00
10 401 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
293 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
649 150,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 031 135,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 973 285,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67 700,00
0,00
0,00
0,00
0,00
197 300,00
0,00
0,00
0,00
0,00
110 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 000,00
10 000,00
10 000,00
10 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10 000,00
200 000,00
200 000,00
200 000,00
0,00
20 000,00
-200 000,00
-200 000,00
-200 000,00
0,00
300 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
106 500,00
80 000,00
80 000,00
80 000,00
0,00
40 500,00
40 000,00
40 000,00
40 000,00
0,00
73 750,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
300,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
500,00
130 000,00
130 000,00
130 000,00
0,00
1 001 550,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
100 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
100 000,00
170 000,00
170 000,00
170 000,00
0,00
25 134 395,00
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE
B2
Chap / art. (1)
Libellé
Budget de l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
013
Atténuations de charges (4)
6419
Remboursements rémunérations personnel
016
APA
017
RSA / Régularisations de RMI
70
Prod. services, domaine, ventes diverses
7022
Coupes de bois
70311
Concessions cimetières (produit net)
70323
Red. occupation dom. public
70388
Autres redevances et recettes diverses
7062
Redevances services à caractère culturel
70631
Redevances services à caractère sportif
70632
Redevances services à caractère loisir
7066
Redevances services à caractère social
7067
Redev. services périscolaires et enseign
706888
Autres
70845
Mise à dispo personnel communes du GFP
70848
Mise à dispo personnel autres organismes
70873
Remb. frais par le CCAS/CIAS
70876
Remb. frais par le GFP de rattachement
70878
Remb. frais par des tiers
73
Impôts et taxes (sauf 731)
73211
Attribution de compensation
73212
Dotation de solidarité communautaire
732221
Fonds péréquation ress. com. et intercom
731
Fiscalité locale
73111
Impôts directs locaux
73118
Autres contributions directes
73123
Taxe com add droit mut ou pub foncière
73132
Taxe sur les pylônes électriques VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 34
0,00
0,00
0,00
50 000,00
0,00
0,00
0,00
100 000,00
0,00
0,00
0,00
150 000,00
170 000,00
170 000,00
170 000,00
0,00
24 984 395,00
-50 000,00
-50 000,00
-50 000,00
50 000,00
-50 000,00
-50 000,00
-50 000,00
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23 070,00
0,00
0,00
0,00
0,00
28 070,00
220 000,00
220 000,00
220 000,00
0,00
24 856 325,00
-100 000,00
-100 000,00
-100 000,00
0,00
150 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
355 400,00
-100 000,00
-100 000,00
-100 000,00
0,00
505 400,00
0,00
0,00
0,00
0,00
35 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 325,00
100 000,00
100 000,00
100 000,00
0,00
433 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 830,00
150 000,00
150 000,00
150 000,00
0,00
1 217 960,00
62 000,00
62 000,00
62 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
142 855,00
0,00
0,00
0,00
0,00
132 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
33 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
166 330,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 500,00
-10 000,00
-10 000,00
-10 000,00
0,00
98 235,00
114 000,00
114 000,00
114 000,00
0,00
2 424 905,00
-26 000,00
-26 000,00
-26 000,00
0,00
3 183 150,00
390 000,00
390 000,00
390 000,00
0,00
7 875 090,00
0,00
0,00
0,00
0,00
245 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
140 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
283 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
100 000,00
Chap / art. (1)
Libellé
Budget de l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
73134
Taxe sur les déchets stockés
73141
Accise sur l'électricité
73154
Droits de place
73174
Taxe locale sur la publicité extérieure
74
Dotations et participations (4)
74111
Dotation forfaitaire des communes
741123
DSU des communes
741127
DNP des communes
744
FCTVA
74718
Autres participations Etat
7472
Participation régions
7473
Participation départements
74741
Participation communes membres du GFP
74751
Participation GFP de rattachement
747888
Autres
7482
Compens. perte taxe add. droits enreg.
74833
Etat-Compens.exonération taxes foncières
7484
Dotation de recensement
7485
Dotation pour les titres sécurisés
75
Autres produits de gestion courante (4)
752
Revenus des immeubles
75888
Autres
Total des recettes de gestion des services 76
Produits financiers
76232
Remb. intérêts emprunts GFP rattachement
764
Revenus valeurs mobilières de placement
77
Produits spécifiques (4)
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
78
Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4)
7817
Rep. prov. dépréc. actifs circulants
Total des recettes réelles 042
Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7)
722
Immobilisations corporelles
777
Rec... subv inv transférées cpte résult VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 35
0,00 0,00
0,00
0,00
0,00
150 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Chap / art. (1)
Libellé
Budget de l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
043
Opérations ordre intérieur de la section (5) (8)
Total des recettes d’ordre
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (9)
Montant brut
0,00
Compensation
0,00
Montant net
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (10)
Montant des ICNE de l’exercice
0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 = Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. (3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif. (4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. (5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (
RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). (7) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (8) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. (9) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe. (10) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 36
6 115 433,00 -610 000,00 -610 000,00 6 725 433,00
6 979 613,00 -610 000,00 -610 000,00 7 589 613,00
864 180,00 0,00 0,00 864 180,00
81,42 0,00 0,00 81,42
-560 918,58 0,00 0,00 -560 918,58
561 000,00 0,00 0,00 561 000,00
-560 918,58 0,00 0,00 -560 918,58
200 019,32 0,00 0,00 200 019,32
-760 937,90 0,00 0,00 -760 937,90
IV – ANNEXES IV ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS
Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1 (1)
Pour mémoire, budget
précédent
(BP+BS+DM)
Propositions
nouvelles
Vote Total (2)
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
Solde de la section investissement de l'exercice N-1
(Solde I = A + B)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1 (1)
Pour mémoire,
budget précédent
(BP+BS+DM)
Propositions
nouvelles
Vote Total (2)
Affectation au 1068 (C)
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs
(Solde II = C + Solde I)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité Solde négatif : absence de ressources propres provenant des
exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Pour
mémoire,
budget
précédent
(BP+BS+DM)
Propositions
nouvelles
Vote Total (2)
Dépenses de l'exercice à couvrir par des ressources propres (D)(3)
Ressources propres externes et internes de l'exercice (E)(3)
Couverture de l'annuité de la dette (Solde III = E - D)
Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte par les ressources de l’exercice, vérifier la couverture par les éventuelles ressources
disponibles des exercices antérieurs (cf. solde II)
(1) Eléments à compléter uniquement s'il y a eu reprise des résultats, anticipée ou classique, lors de cette séance ou lors d'une séance précédente.
(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(3) Seuls les crédits de l'exercice sont pris en compte donc hors RAR. Le détail est présenté aux états suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette" VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 37
IV – ANNEXES IV ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art.
(1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES
RESSOURCES PROPRES = A + B I 864 180,00 0,00 II 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 814 180,00 0,00 0,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 644 055,00 0,00 0,00
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 170 125,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres
(B)
50 000,00 0,00 0,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 50 000,00 0,00 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 38
IV – ANNEXES IV ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1)
Budget de l’exercice (hors
RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a +
b V 7 589 613,00 -610 000,00 VI -610 000,00
Ressources propres externes de l’année (a) 1 195 716,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 875 400,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement (3) 100 000,00 0,00 0,00
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00
13146 Attributions compensation
investissement
0,00 0,00 0,00
13156 Attributions compensation
investissement
0,00 0,00 0,00
13246 Attributions compensation
investissement
0,00 0,00 0,00
13256 Attributions compensation
investissement
0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
276351 Créance GFP de rattachement 220 316,00 0,00 0,00
Ressources propres internes de l’année (b)
(4)
6 393 897,00 -610 000,00 -610 000,00
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des
obligations
0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
28031 Frais d'études 50 000,00 0,00 0,00
28033 Frais d'insertion 5 000,00 0,00 0,00
280422 Privé - Bâtiments et installations 205 000,00 0,00 0,00
280432 Subv.Scol : Bâtiments, installations 5 000,00 0,00 0,00
28046 Attributions compensation
investissement
65 000,00 0,00 0,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 30 000,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 15 000,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de terrains 70 000,00 0,00 0,00
281321 Immeubles de rapport 100 000,00 0,00 0,00
281328 Autres bâtiments privés 10 000,00 0,00 0,00
281351 Bâtiments publics 10 000,00 0,00 0,00
281538 Autres réseaux 5 000,00 0,00 0,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 35 000,00 0,00 0,00
281828 Autres matériels de transport 75 000,00 0,00 0,00
281831 Matériel informatique scolaire 10 000,00 0,00 0,00
281838 Autre matériel informatique 110 000,00 0,00 0,00
281841 Matériel de bureau et mobilier
scolaire
15 000,00 0,00 0,00
281848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
55 000,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 330 000,00 50 000,00 50 000,00 VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 39
Art. (1) Libellé (1)
Budget de l’exercice (hors
RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions nouvelles Vote (2)
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et
fournitures) (5)
33… En-cours de production de biens (5)
35… Stocks de produits (5)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs
exercices
49… Dépréciation des comptes de tiers
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00
021 Virement de la section de
fonctionnement
5 193 897,00 -660 000,00 -660 000,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les
recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés. VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 40
V – ARRETE ET SIGNATURES V ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : 28
Nombre de suffrages exprimés : 33
VOTES :
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 7
Date de convocation : 25/11/2025
Présenté par Le Maire (1),
A Hôtel de Ville, le 02/12/2025
Délibéré par l’assemblée Le Conseil Municipal (2), réunie en session Ordinaire
A Hôtel de Ville, le 02/12/2025
Les membres de l’assemblée délibérante Le Conseil Municipal (2),(3).
.
BERTOLETTI Christiane
CAMOSSO Jacqueline
CELLE Denis
CHALAND Christophe
CHANUT Robert
CHARTRON Jean-Paul
COLOMBET Lyla
DREVET Leslie
DUMOND Jean-Claude
FILLOUX Tiffany
GIBERNON Danielle
GIL Nathalie
GRANGE Gaëtan
GUILLOT Laëtitia
LEVET Vincent
LOMBARDIN Daniel
LUYA Julien
MADO Patrick
MAISONNEUVE Marie VILLE DE FIRMINY - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2025
Page 41
V – ARRETE ET SIGNATURES V ARRETE ET SIGNATURES A
MAZARI Nabil
MENDES José
MOUNIER Béatrice
PERRON Julie
PETIT Marc
PORTAILLER Chantal
PUTOT Anne-Sophie
ROBERT Loïc
ROCHE PINEL Arlette
SUZAT GIULIANI Eveline
TABELLION Patrick
TAING Claire
VALLER Daniel
ZEDDA Marc
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 03/12/2025, et de la publication le 05/12/2025
A Hôtel de Ville, le 05/12/2025
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.