Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 05 modification composition certains comites consu
Déliberation - 46 renouvellement des comites consultatifs
Déliberation - 04 modification compositions certains comites cons
Déliberation - 09 creation comite consultatif eclairage public
Déliberation - 03 designation membres comite consultatif eclairag
Arrêté - ARR06 2025 composition comite consultatif
Arrêté - ARR06 2025 composition comite consultatif
Déliberation - DEL2022 050 Comités Consultatifs Modification de l
Déliberation - 33 Creation de comites consultatifs
unknown - 17 complement delegations au maire l 2122 22
Déliberation - 17 complement composition comites consultatifs
Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Maussane-les-Alpilles.
Lien du pdf (Déliberation - 17 complement composition comites consultatifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
COMMUNE de MAUSSANE les ALPILLES
---00000---
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 juillet 2023
[N°2023/07/10/17-OBJ ET : Renouvellement des comités consultatifs complément.
Le dix juillet deux mil vingt-trois à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Maussane les Alpilles, régulièrement convoqué, conformément à l'article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, le six juillet 2023, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en réunion ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Christophe CARRÉ, Maire.
Etaient Présents : CARRÉ J ean-Christophe, FUSAT Marc, Fabienne CITI, Dominique STEKELOROM, Bernadette SAMUEL,
REYNOUD Henri, Laurent JUGLARET, Sébastien THOMAS, Christine GARCIN-GOURILLON, GERMAIN Emilie, Murielle
GARZINO, WATS Alexandre, Marie-Pierre CALLET,
Pouvoirs : Mathieu BONARD a donné pouvoir à Jean-Christophe CARRÉ, LAFFITTE Patrick à Marc FUSAT, FABRE Thierry à Murielle GARZINO, Lucie BABIN à Marie-Pierre CALLET
Absents excusés : Fanny ARSAC, CHAIX Alain
Secrétaire de séance : Bernadette SAMUEL
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ
Monsieur Jean-Christophe CARRÉ rappelle à l'assemble que lors du dernier conseil municipal du 30 mars dernier, le renouvellement des membres des comités consultatifs a été fait.
Monsieur le Rapporteur précise qu'afin de respecter le principe de ia représentation proportionnelle permettant l'expression pluraliste tel que défini en début de mandat il y a lieu de compléter la délibération n° 2023/03/30/46 du 30 mars dernier afin que le groupe « Tous Maussanais » soit représenté par deux membres.
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé du Maire, après en avoir délibéré à l'unanimité des suffrages exprimés, Vu le règlement intérieur du conseil municipal adopté par délibération n° 2022/06/23/05 du 23 juin 2022, Vu la délibération n° 2023/03/30/46 du 30 mars 2023
Vu l'accord à l'unanimité des membres présents, pour procéder à la désignation à main levée, RAPPELLE la création par délibération n° 2023/03/30/46 des comités consultatifs suivants jusqu’ à la fin du mandat des conseillers municipaux :
- «Comité Travaux, Urbanisme, environnement et sécurité »
- «Comité Tourisme, communication et festivités »
- «Comité Finances, Moyens généraux et Contrôle de gestion »
= « Comité développement économique »
- «Comité culture, traditions et patrimoine »
- _« Comité Education, Jeunesse, sport et vie associative »
- «Comité Agriculture »
- «Comité Santé»
INDIQUE que ces comités seront donc composés comme suit :
e _« Comité Travaux, Urbanisme, environnement et sécurité »
Les élus suivants :
- Marc FUSAT
- Christine GARCIN GOURILLON
- Alexandre WATS
- Henri REYNOUD
- Patrick LAFFITTE
- Dominique STÉKELOROM
- Laurent JUGLARET
- Sébastien THOMAS
- Lucie BABIN
- Marie-Pierre CALLET
- Les personnes extérieures :
- Pour le groupe « Ensemble pour Maussane les Alpilles » :
AR Prefecture
013-211300587-20230710-17-DE
Reçu le 17/07/2023 “ André RIGAUD
“ Patrick MAIRE
= Christophe GINOUX
" René CITI
- Pour le groupe « Tous Maussanais » :
"Geoffroy RIGOULOT
+ _« Comité Tourisme, communication et festivités »
Les élus suivants :
- Christine GARCIN GOURILLON
- Marc FUSAT
- Alexandre WAJS
- Henri REYNOUD
- Fabienne CITI
- Bernadette SAMUEL
- Thierry FABRE
- Murielle GARZINO
- Lucie BABIN
- Alain CHAIX
- Personnes extérieures :
- Pour le groupe « Ensemble pour Maussane les Alpilles » :
* Daniel MEKETYN
"Baptiste COSTE
n Pascal MARCELOT
"n Gwenaëlle MALFATTI
- Pour le groupe « Tous Maussanais » :
* Ghislaine COUDERT
+ _« Comité Finances, Moyens généraux et Contrôle de gestion »
Les élus suivants :
- Alexandre WAJS
- Marc FUSAT
- Christine GARCIN GOURILLON
- Henri REYNOUD
- Patrick LAFFITTE
- Fabienne CITI
- Emilie GERMAIN
- Dominique STÉKELOROM
- Marie-Pierre CALLET
- Alain CHAIX
- Personnes extérieures :
- Pour le groupe « Ensemble pour Maussane les Alpilles » :
* Jean-Marie NEEL
“Christian TEISSETRE
x Denis COINUS
“Patrick JAWEIN
- Pour le groupe « Tous Maussanais » :
"Geoffroy RIGOULOT
« _« Comité développement économique »
Les élus suivants :
- Marc FUSAT
- Henri REYNOUD
- Fabienne CITI
- Dominique STEKELOROM
- Bernadette SAMUEL
- Thierry FABRE
- Murielle GARZINO
- Sébastien THOMAS
AR Prefecture
013-211300587-20230710-17-DE
Reçu le 17/07/2023 Alain CHAIX
Lucie BABIN
Personnes extérieures :
Pour le groupe « Ensemble pour Maussane les Alpilles » :
* Daniel MEKETYN
“ Michel PERRET
“ Laurent GENETET
" Guy ADAM
Pour le groupe « Tous Maussanais » :
“Geoffroy RIGOULOT
+ _« Comité culture, traditions et patrimoine »
Les élus suivants :
- Fabienne CITI
- Christine GARCIN GOURILLON
- Henri REYNOUD
- Emilie GERMAIN
- Laurent JUGLARET
- Fanny ARSAC
- Dominique STEKELOROM
- Murielle GARZINO
- Alain CHAIX
- Lucie BABIN
- Personnes extérieures :
Pour le groupe « Ensemble pour Maussane les Alpilles » :
” Patrick MAITRE
"Patrick JAWEIN
= Luc BABIROWSKTI
" Félix LAFFÉ
Pour le groupe « Tous Maussanais » :
” Pascale LINDERME
+ _« Comité Education, Jeunesse, sport et vie associative »
Les élus suivants :
Emilie GERMAIN
Henri REYNOUD
Mathieu BONARD
Bernadette SAMUEL
Fanny ARSAC
Dominique STEKELOROM
Murielle GARZINO
Sébastien THOMAS
Lucie BABIN
Marie-Pierre CALLET
Personnes extérieures :
Pour le groupe « Ensemble pour Maussane les Alpilles » :
a Michel PERRET
"Christophe GINOUX
“ Aurore HERMANN
"Stéphane VERGNE
Pour le groupe « Tous Maussanais » :
" Gislaine COUDERT
° _« Agriculture »
Les élus suivants :
Laurent JUGLARET
Marc FUSAT
Christine GARCIN GOURILLON
Patrick LAFFITTE
Emilie GERMAIN
AR Prefecture
013-211300587-20230710-17-DE
Reçu le 17/07/2023 - Fanny ARSAC
- Murielle GARZINO
- Sébastien THOMAS
- Marie-Pierre CALLET
- Lucie BABIN
- Personnes extérieures :
- Pour le groupe « Ensemble pour Maussane les Alpilles » :
“ Baptiste COSTE
” RenéCITI
“Christian TEISSEIRE
“ Alain GONFOND
- Pour le groupe « Tous Maussanais » :
” Hubert PIQUET
e _« Santé »
Les élus suivants :
- Dominique STEKELOROM
- Alexandre WAJTS
- Fabienne CITI
- Mathieu BONARD
- Emilie GERMAIN
- Bernadette SAMUEL
- Thierry FABRE
- Sébastien THOMAS
- Alain CHAIX
- Lucie BABIN
- Personnes extérieures :
- Pour le groupe « Ensemble pour Maussane les Alpilles »:
“ Marie-Claude KHALIL
"Manon MICHELLI
“ Catherine PINEAU
" Laurent GENETET
Pour le groupe « Tous Maussanais » :
” Pascale LINDERME
DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour l'exécution de la présente délibération
Fait et délibéré à Maussane les Alpilles, en l'Hôtel de Ville les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
Pour extrait certifié conforme Délibération exécutoire par sa publication et sa transmission en sous-
préfecture d'Arles le : (1|=1/25%
Publication sur le site de la mairie le : 17 ]=1} Lo T3
Le Maire, Secrétaire de séance, °°" |
Jean-Christophe CARRE Bernadette SAMUEL Ÿ +
Délai et voie de recours : la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Marseille (31, rue Jean-François Leca à 13235 MARSEILLE Cedex 2) dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou notification et de sa réception par le représentant de l'Etat.
AR Prefecture
013-211300587-20230710-17-DE
Reçu le 17/07/2023