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Ordre du Jour - ODJ cm NLB 11072023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Niederbronn-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ cm NLB 11072023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
Ville
de
NIEDERBRONN
les
BAINS
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
J'ai l'honneur
de
vous
informer
que
le Conseil
Municipal
se
réunira
le
Mardi
11
Juillet
2023
à 20
heures
(Vingt
heures)
à l’Hôtel
de
Ville
et vous
prie
de bien
vouloir y assister.
ORDRE
DU
JOUR
1.
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
15
Mai
2023.
2.
Avis
circonstancié
sur
les
travaux
des
commissions
et
sur
les
délégations
exercées
par
le
Maire
en
matière
de
marchés
publics.
3.
Casino
Municipal
- Présentation
du
rapport
du
délégataire
de
l'exercice
2021-2022.
4.
Relais
Culturel
Le
Moulin
9
:
4/1.
Ateliers
Théâtre
—
Bilan
de
la saison
2022-2023
- Convention
de
prestations
pour
la saison
2023-2024.
4/2.
Convention
avec
l'OCSL
relative
à l'organisation
de
la
buvette
et
du
vestiaire
du
Moulin
9 durant
la
saison
culturelle
2023/2024.
5.
Lot
de
chasses
communaux
- Demande
d’agrément
d’un
associé
pour
le lot
N°04.
6. Aménagement
de
la
Rue
de
la
Paix
— Adoption
de
l’avant-projet
- Acquisitions
foncières
pour
alignements
de
voirie.
7.
Chemin
des
Pierres
— Projet
d'aménagement
d’une
aire
de
retournement
et
de
la voirie.
Consultation
pour
une
mission
d'étude
et
de
maîtrise
d'œuvre.
8.
Réseau
de
chaleur
— Prolongation
du
marché
d'exploitation.
9.
Construction
des
Ateliers
Municipaux
- Mission
d’Assistance
à
Maître
d'ouvrage
— Convention
avec
le C.A.U.E.
du
Bas-Rhin.
10.
Affaires
financières
et
immobilières
diverses
:
10/1.
Budget
Principal
—
Consultation
2023
pour
un
emprunt
—
Attribution
du
contrat.
10/2.
Requalification
de
l’Entrée
Nord
—
Décision
Budgétaire
Modificative
au
Budget
Principal.
10/3.
Lotissement
de
la
Forêt
— Actualisation
du
prix
de
vente
d’un
lot
de
construction.
…… 10/4.
Cession
d’une
fraction
de
parcelle
—
Intersection
Rte
de
Reichshoffen
/ Rue
de
la
Forêt
dans
le cadre
d’un
projet
de
réhabilitation
- Déclassement
domaine
public).
10/5.
Accueil
de
jeunes
sous
services
civiques
auprès
des
services
municipaux
— Convention
d'occupation
de
divers
locaux
par
l’Association
ICE-RF
— Subventions.
10/6.
Chorale
CONCORDIA
—
Demande
de
subvention
pour
l'acquisition
d’une
sonorisation.
10/7.
Convention
d'occupation
du
domaine
public
communal
pour
l'installation
d’un
sous-répartiteur
optique.
10/8.
Acceptation
d’un
don
de
mobilier
par
l’'UGECAM.
11.
Divers
et
communications.
11/1.
Réduction
des
mégots
dans
l’espace
public
- Adhésion
à l’éco-organisme
ALCOME.
12.
Affaires
de
personnel
:
12/1.
Piscine
Les
Aqualies
—
Renouvellement
d’un
poste
d’agent
d'entretien
contractuel
à temps
complet.
12/2.
Piscine
Les
Aqualies
— Renouvellement
d’un
poste
d'agent
polyvalent
contractuel
à temps
complet.
12/3.
Ecole
Maternelle
- Renouvellement
d’un
poste
d'ATSEM
contractuel
à temps
non
complet.
12/4.
Service
Communication
—
Renouvellement
d’un
poste
de
rédacteur
contractuel
à temps
complet.
12/5.
Service
des
Ressources
Humaines
— Création
d’un
d’Adjoint
Administratif
principal
de
1°"
classe
à
temps
complet.
12/6.
Services
Espaces
Verts
— Création
d’un
poste
d’apprenti.
Le
30
Juin
2023