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Ordre du Jour - ODJ CM Niederbronn dec2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Niederbronn-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM Niederbronn dec2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
Ville
de
NIEDERBRONN
les
BAINS
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
J'ai l'honneur
de
vous
informer
que
le Conseil
Municipal
se
réunira
le
Mardi
14
Décembre
2021
à
20
heures
(Vingt
heures)
au
Moulin
9
—
42
Avenue
Foch
et vous
prie
de
bien
vouloir
y assister.
ORDRE
DU
JOUR
1.
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
15
Novembre
2021.
2.
Avis
circonstancié
sur
les
travaux
des
commissions
et
sur
les
délégations
exercées
par
le
Maire
en
matière
de
marchés
publics.
3.
Gestion
Forestière
—
Exercice
2022.
3/1.
Adoption
du
programme
EPC/TER
2022.
3/2.
Ventes
de
hois
— Tarifs
2022.
4,
Affaires
financières
et
immobilières
diverses :
4/1. 4/2. 4/3. 4/4. 475. 4/6. 4/7. 4/8. 4/9.
Révision
des
tarifs
et
redevances
avec
effet
au
1°
Janvier
2022.
Travaux
en
régie
-
Décision
Budgétaire
Modificative
au
Budget
Principal.
Cession
d’un
ensemble
foncier
et
immobilier
Rue
de
la Concorde
—
Modification
de
l’acquéreur.
Chantier
d'insertion
entretien
des
espaces
naturels
- Convention
avec
l’association
APOIN
pour
2022.
Mise
à
disposition
de
l'archiviste
itinérant
du
CDG
67
—
Renouvellement
de
la
convention
pour
2022.
Adhésion
à
l'Amicale
des
Maires
du
Canton.
Remplacement
d’un
véhicule
de
service
—
Contrat
de
location
avec
option
d'achat.
Aménagement
d’un
terrain
de
tennis
dans
la
zone
de
loisirs
du
Montrouge.
DETR
2022
-— Demandes
de
subventions.
5,
Divers
et
communications.
6. Affaires
de
personnel
:
6/1.
Tableau
des
effectifs
en
personnels
titulaires
et
non
titulaires
au
1°" Janvier
2022.
6/2.
Piscine
Les
Aqualies
— Création
d’un
poste
d’agent
d'entretien
à temps
non
complet.
6/3.
Création
d’un
poste
d’agent
d'accueil
et
de
coordination
du
Service
Qualité
de
Vie
non
titulaire.
6/4.
Actualisation
du
dispositif
du
RIFSEEP.
6/5.
Présentation
des
Lignes
Directrices
de
Gestion.
Le
6
Décembre
2021
Le
Maire, UILLIER