Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberation CM mai2024
Ordre du Jour - ODJ CM Niederbronn dec2021
Ordre du Jour - ODJ CM NLB 11072023
Ordre du Jour - ODJ CM NLB 26052025
Procès Verbal - PV du CM du 22 Mai 2024 revu M version écourtée
Ordre du Jour - ODJ CM 16septembre2024
Ordre du Jour - ODJ CM NLB 072024
Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal NLB 4novembre2024
Déliberation - Liste deliberations CM mars2024
Procès Verbal - PV du CM du 15 Mai 2023
Ordre du Jour - ODJ cm NLB 052024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Niederbronn-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ cm NLB 052024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Sport,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
Ville
de
NIEDERBRONN
les
BAINS
CONVOCATION
pour
le
Conseil
Municipal
J'ai l'honneur
de
vous
informer
que
le Conseil
Municipal
se
réunira
le
Mercredi
22
Mai
2024
à
20
heures
(Vingt
heures)
à l’Hôtel
de
Ville
et vous
prie
de
bien
vouloir y assister.
ORDRE
DU
JOUR
1.
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
26
Mars
2024.
2.
Délégations
de
pouvoirs
du
Conseil
Municipal
au
Maire
en
vertu
de
l’article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
3.
SDEA
—
Rapports
annuels
2023
—
Services
Eau
et
Assainissement
4.
Chasses
communales
—
Demandes
d’agréments
en
qualité
d’associés
et
de
permissionnaires.
5. Sport
&
Loisirs
- Piscine
«
Les
Aqualies
» :
5/1.
Présentation
du
bilan
d’exploitation
2023
et
perspectives.
5/2.
Actualisation
des
tarifs
pour
la
période
du
1°
Juillet
2024
au
30
Juin
2025.
5/3.
Adhésion
à
l'Association
Nationale
Des
Elus
en
charge
du
Sport
(ANDES).
6.
Affaires
financières
et
immobilières :
6/1.
Renouvellement
des
contrats
d'électricité
—
Contrat
d'accompagnement.
6/2.
Festival
Mômes
en
Scène
2024
— Bilan
de
l'édition
2023
et
convention
de
partenariat
avec
Réseau
d'Animation
Intercommunale.
6/3.
Moulin9
—
Révisions
des
tarifs
de
location
des
salles.
6/4.
Demande
d'implantation
d’un
pylône
au
niveau
de
la station
d'épuration
-
Rue
du
Chevreuil.
7.
Divers
et
communications.
8. Affaires
de
personnel
:
8/1.
Création
de
postes
saisonniers
complémentaires
à la
Piscine
Les
Aqualies
pour
la saison
estivale,
Le
07
Mai
2023
L
ire, UILLIER