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Procès Verbal - PV CM Niederbronn 10juillet2020
Ordre du Jour - 20230622 CM ODJ
Ordre du Jour - ODJ cm NLB 072024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Niederbronn-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ cm NLB 072024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Éducation,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
Ville
de
NIEDERBRONN
les
BAINS
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
J'ai l'honneur
de
vous
informer
que
le Conseil
Municipal
se
réunira
le
Lundi
08
Juillet
2024
à 20
heures
(Vingt
heures)
à
l’Hôtel
de
Ville
et vous
prie
de bien
vouloir y assister.
ORDRE
DU
JOUR
. Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
22
Mai
2024.
. Avis
circonstancié
sur
les
travaux
des
commissions
et
sur
les
délégations
exercées
par
le
Maire
en
matière
de
marchés
publics.
. Casino
Municipal
- Présentation
du
rapport
du
délégataire
de
l'exercice
2022-2023.
. SMICTOM
Nord
du
Bas-Rhin
— présentation
du
Rapport
d'exploitation
2023.
. Relais
Culturel
Le
Moulin
9 :
5/1.
Ateliers
Théâtre
— Bilan
de
la saison
2023-2024
- Convention
de
prestations
pour
la saison
2024-2025.
5/2.
Convention
avec
l'OCSL
relative
à
l'organisation
de
la
buvette
et
du
vestiaire
du
Moulin
9 durant
la
saison
culturelle
2024/2025.
. Forêt
Communale :
6/1.
Chasses
communales
—
Lot
N°
04
- Demande
d'agrément
d’associés.
6/2.
Site
d'escalade
du
Heidenkopf
—
Contrat
de
contrôle
et
d’entretien
avec
le Comité
Territorial
de
la
Fédération
Française
Montagne
Escalade
du
Bas-Rhin.
. Faubourg
des
Pierres
—
Projet
d'aménagement
de
la fin
de
la voirie
— Consultation
pour
une
mission
d'étude
et
de
maîtrise
d'œuvre.
. Chaufferie
bois
et
réseau
de
chaleur :
8/1.
Présentation
du
rapport
d'exploitation
2023.
8/2.
Prolongation
du
marché
d'exploitation.
8/3.
Budget
annexe
Chaufferie
Bois
— Actualisation
du
prix
de
vente
de
l'énergie. 9. Affaires
financières
et
immobilières
diverses
:
9/1.
Lotissement
de
la
Forêt
— Attribution
d’un
lot
de
construction.
9/2.
Cession
de
l'immeuble
5
rue
des
Juifs
- Fixation
du
prix
de
vente.
9/3.
Cession
d’un
ensemble
foncier
13
Avenue
Foch
—
Fixation
du
prix
9/4.
Comité
de
Jumelage
—
Demande
du
subvention.
9/5.
Collège
Charles
Munch
— Subvention
pour
un
voyage
scolaire.
9/6.
Acquisition
d’un
bien
par
voie
de
préemption
— Sollicitation
de
l'Etablissement
Public
Foncier
du
Bas-Rhin.
9/7.
Acquisition
d’un
bien
par
voie
de
préemption
—
Définition
des
conditions
de
portage
- Convention
avec
l’EPF
du
Bas-Rhin.
10.
Divers
et
communications.
11.
Affaires
de
personnel :
11/1.
Ecole
Maternelle
- Renouvellement
d’un
poste
d'ATSEM
contractuel
à
temps
non
complet
11/2.
Piscine
Les
Aqualies
— Création
d’un
poste
d’apprenti
BPJEPS
spécialité
Educateur
Sportif.
11/3.
Modification
du
tableau
des
effectifs
et
nomination
stagiaire
au
grade
d’adjoint
technique
territorial.
11/4.
Modification
du
tableau
des
effectifs
et
nomination
stagiaire
de
2 agents
sur
le grade
d'EAPS.
11/5.
Service
Communication
- Renouvellement
d’un
poste
de
rédacteur
contractuel
à temps
complet.
11/6.
Services
Techniques
- Création
d’un
poste
de
technicien
contractuel.
11/7.
Actualisation
du
dispositif
du
RIFSEEP.
Le
28
Juin
2024