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Déliberation - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 02 AVRIL 2026
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL 06 03 25
Acte Administratif - 230407 cr
Acte Administratif - 230609 cr
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Haulchin.
Lien du pdf (Acte Administratif - 230609 cr)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Aménagement du territoire,
PROCÈS-VERBAL
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
09 JUIN
2023
VILLE d'HAULCHIN Présidence
: M.
Bruno
RACZKIEWICZ
Secrétaire
de
séance
: Mre
Lucile
HADYJI
Nombre
d'élus
en
exercice
: 19
Nombre
d'élus
présents
: 13
/ 19
: M.
Bruno
RACZKIEWICZ,
M.
Karl
JOURNET,
Mre
Amélie
PARSY,
M.
Vincent
CHARLET,
M.
Jean-Yves
THIERY,
M.
Alain
BONNAFOUS,
M.
Marius
HARVENT,
Mre
Henriette
FLAMENT,
Mre
Lucile
HADJI,
M.
Mathieu
BECART,
Mre
Anaïs
OVERSAQUE,
Mre
Pierrina
COLIN,
M.
Alexandre
VUYLSTEKER.
Nombre
d’absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
6 / 19
: Mre
Isabelle
HEGO-GAUTIER
(procuration
à
M.
Jean-Yves
THIERY),
Mre
Chantal
DAVID
(procuration
à
Mme
Henriette
FLAMENT),
Mre
Carine
ELIEN
(procuration
à
M.
Bruno
RACZKIEWICZ),
M.
Johan
DUFOUR
(procuration
à
Mme
Amélie
PARSY),
Me
Marie-Claire
BAILLEUX
(procuration
à M.
Alexandre
VUYLSTEKER),
M
Jean-Philippe
CARTIGNY
(procuration
à M.
Alain
BONNAFOUS).
Votants
: 19
/19
Quorum
: 10
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SÉANCE
Délibération
n°1
-
Elections
: Désignation
des
délégués
titulaires
et
des
délégués
suppléants
pour
l'élection
sénatoriale
du
24
septembre
2025.
Délibération
n°2
-
Finances:
Sollicitation
d’une
subvention
ADVB
Voirie
2023
—
Réhabilitation
du
quartier
USINOR
PHASE
1 (allée
des
Dahlias
et prolongement
de
la rue
des
Jonquilles).
Délibération
n°3
- Finances
: Sollicitation
d’une
subvention
ADVB
Qualitatif
2023
-
Réhabilitation
du
quartier
USINOR
PHASE
1 (allée
des
Dahlias
et prolongement
de
la rue
des
Jonquilles).
Délibération
n°4
- Finances
: Enfance
/ Jeunesse:
Instauration
d’un
tarif
à
la
demi-journée
pour
les
adolescents
pour
l’Accueil
Collectif
de
Mineurs
du
mois
de Juillet.
Délibération
n°5
- Enfance
/ Jeunesse
: Fixation
de
la
participation
des
familles
pour
une
sortie
au
parc
d'attractions
Bellewaerde
dans
le
cadre
de
l'Accueil
Collectif
de
Mineurs
de
Juillet.
Le
Conseil
Municipal
a adopté
à l’unanimité
le compte-rendu
de
la réunion
du
07 avril
2025.
Votes
: Pour
19
/ Contre
0
/ Abstention
0.
DELIBÉRATIONS
Délibération
n°1 -
Elections
: Désignation
des
délégués
titulaires
et
des
délégués
suppléants
pour
l'élection
sénatoriale
du
24
septembre
2023.
Rapporteur
: M.
Bruno
RACZKIEWICZ.
Vote
: Pours
19
/ Contre
0 / Abstention
0
Il
a
été
procédé
à
l'élection
des
délégués
titulaires
(5)
et
des
délégués
suppléants
(3)
du
Conseil
Municipal
de
la Ville
d'Haulchin
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs.
Ville
d'Haulchin
CM
09/06/23
1 Ont
été
élus
délégués
titulaires
:
- M.
Bruno
RACZKIEWICZ.
- M.
Karl
JOURNET.
- Mre
Amélie
PARSY.
- M.
Jean-Yves
THIERY.
- Mre
Marie-Claire
BAILLEUX.
Ont
été
élus
délégués
suppléants :
- M.
Vincent
CHARLET.
- Mre
Isabelle
HEGO-GAUTIER.
- M.
Alexandre
VUYLSTEKER.
Délibération
n°2
- Finances
: Sollicitation
d’une
subvention
ADVB
Voirie
2023
- Réhabilitation
du
quartier
USINOR
PHASE
1 (allée
des
Dahlias
et prolongement
de
la rue
des
Jonquilles).
Rapporteur
: M.
Vincent
CHARLET.
Vote
: Pours
19
/ Contre
0 / Abstention
0.
La
Commune
envisage
d'effectuer,
auprès
du
Département
du
Nord,
une
demande
de
subvention
ADVB
2023
(Aide
Départementale
aux
Villages
et Bourgs)
pour
le projet
de
requalification
du
quartier
USINOR
PHASE
1 (rue
des
Dahlias
et le prolongement
de
la rue
de
Jonquilles).
Elle
concernera
la rénovation
de
la voirie
(travaux
préparatoires,
structures,
mise
à niveau
d'ouvrage).
REAMENAGEMENT
ALLEE
DES
DAHLIAS
ET
PROLONGEMENT
RUE
DES
JONQULLES
(Montant
en
€ H.T.)
Dépenses
€
Recettes
€
TRAVAUX
VRD
52
090,18
Autofinancement
26
045.09
Commune
ADVB
26
045.09
Total
HT
52
090,18
Total
HT
52
090,18
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés :
d'adopter
le
projet
de
rénovation
voirie
phase
1
du
quartier
USINOR
pour
un
montant
de
52
090
,18€
HT,
de
solliciter
une
subvention
du
Département
du
Nord
dans
le
cadre
de
l'ADVB
Voirie
au
titre
de
l’année
2023
à hauteur
de
50%
soit
26
045.09€,
d'approuver
le plan
de
financement
ci-dessus.
Ville
d'Haulchin
CM
09/06/23
2 Délibération
n°3
- Finances
: Sollicitation
d’une
subvention
ADVB
Qualitatif
2023
- Réhabilitation
du
quartier
USINOR
PHASE
1 (allée
des
Dahlias
et prolongement
de
la rue
des
Jonquilles).
Rapporteur
: M.
Vincent
CHARLET.
Vote
: Pours
19
/ Contre
0 / Abstention
0.
La
Commune
envisage
d'effectuer,
auprès
du
Département
du
Nord,
une
demande
de
subvention
ADVB
2023
(Aide
Départementale
aux
Villages
et
aux
Bourgs)
pour
le
projet
de
requalification
du
quartier
USINOR
PHASE
1 (rue
des
Dahlias
et le prolongement
de
la rue
de Jonquilles).
La
dimension
qualitative
concernera
l'éclairage
public
en
LED,
le
stationnement,
les
espaces
de
circulation
partagée,
la végétalisation.
Ainsi,
il est proposé
de
solliciter
une
subvention
ADVB
2023.
REAMENAGEMENT
ALLEE
DES
DAHLIAS
ET
PROLONGEMENT
RUE
DES
JONQULLES
(Montant
en
€
HT.)
Dépenses
€
Recettes
€
TRAVAUX
64
852,10
Autofinancement
59
360,16
QUALITATIFS
Commune
TRAVAUX
34
081,50
ADVB
39
573,44
ECLAIRAGE.
PUBLIC
Total
HT
98
933,60
Total
HT
98
933,60
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
d'adopter
le projet
de
rénovation
qualitatif
phase
1
du
quartier
USINOR
pour
un
montant
de
98
933.60€
HT,
de
solliciter
une
subvention
du
Département
du
Nord
dans
le
cadre
de
l’ADVB
au
titre
de
l’année
2023
à hauteur
de
40%
soit
39
573,44€,
d'approuver
le plan
de
financement
ci-dessus,
Délibération
n°4
- Finances
: Enfance
/ Jeunesse
: Instauration
d’un
tarif
à la
demi-journée
pour
les
adolescents
pour
l'Accueil
Collectif
de
Mineurs
du
mois
de
Juillet.
Rapporteur
: Mme
Amélie
PARSY.
Votes
: Pours
19
/ Contre
0
/ Abstention
0
/ Ne
participe
pas
au
vote
0
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'instaurer
un
tarif à la demi-journée
pour
les
adolescents
(12
ans
et plus)
pour
l’Accueil
Collectif
de
Mineurs
du
mois
de Juillet :
TARIFS
HAULCHINOIS
Quotient
familial
Semaine
1
Semaines
2
et3
0 -400
10,15
12,99
401
- 630
11,29
14,41
631
- 800
12,53
15,96
801
- 1200
13,87
17,64
1201
- 1600
15,37
19,51
1601
et +
16,85
21,36
Ville
d'Haulchin
CM
09/06/23
3 TARIFS
EXTERIEURS
Quotient
familial
Semaine
1
Semaines
2
et 3
0 - 400
19,81
25,06
401
- 630
20,85
26,36
631
- 800
21,91
27,69
801
- 1200
22,97
29,01
1201
- 1600
24,01
30,31
1601
et +
25,07
31,64
Délibération
n°5
- Enfance
/ Jeunesse
: Fixation
de
la
participation
des
familles
pour
une
sortie
au
parc
d'attractions
Bellewaerde
dans
le cadre
de
l’Accueil
Collectif
de
Mineurs
de
Juillet.
Rapporteur
: Mme
Amélie
PARSY.
Votes
: Pours
19 / Contre
0 / Abstention
0 / Ne
participe
pas
au
vote
0
L'Accueil
Collectif
de
Mineurs
de
Juillet
propose
une
sortie
au
parc
Bellewaerde
en
Belgique,
lors
de
la
dernière
semaine
des
vacances.
I
est
proposé
au
Conseil
Municipal
que
la
Commune
prenne
en
charge
à minima
la
moitié
du
coût
de
revient
de
cette
sortie
(bus,
entrée
au
parc
et repas
compris)
afin
que
la participation
des
familles
s'élève
à 20
€ par
enfant
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
de
fixer
la participation
des
familles
à 20,00
€ par
enfant.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
a levé
la séance,
composée
de
5 questions.
Fait
à Haulchin,
le
12/06/2023
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Lucile
HADTI
Bruno
RACZKIEWICZ
Ville
d'Haulchin
CM
09/06/23
4