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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Pierre-de-Cormeilles.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du cm 11122025)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Famille,
Normandie
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL 11 DECEMBRE 2025
N° - pee Délibération Objet de la délibération Vote
2025-7-1 | Adoption du procès-verbal de la séance du 25/09/2025 Adoptée
2025-7-2 | Emploie secrétaire de mairie — Rédacteur territorial. Adoptée
2025-7-3 | Nouveaux tarifs de location de la salle des fêtes. Adoptée
2025-7-4 | Référent signalement CDG27. Adoptée
RELYENS — Adhésion contrat groupe assurance k
2025-75 | statutaire 2026-2029. Sispiés
2025-7-6 | Devis Berger Levrault WEMAGNUS. Adoptée
2025-7-7 | Participation scolaires école de Moyaux. Adoptée
Décision modificative pour le règlement des factures 2 2025-7-8 ABAC GÉO. Adoptée
2025-7-9 Etude de devis pour radars de comptage routier pour la Adoptée Rue de Bréards.
2025-7-10 | Demande de DETR pour l’année 2026. Adoptée
2025-7-11 | Devis pour l’éclairage autour de la mairie. Reportée
2025-7-12 Adoption du RPQS Public d'assainissement collectif Adoptée 2024.
2025-7-13 | Coefficient de modulation et facturation des abonnés. Adoptée
2025-7-14 | PLUï Lieuvin Pays d’Auge. Adoptée
2025-7-15 | Contrôle technique hydraulique. Adoptée
Affichage en mairie de Saint-Pierre-de-Cormeilles et mise en ligne sur le site internet de la
commune le
f
x 7
Na RE)
Commune de Saint-Pierre-de-Cormeilles 93 Route de Thiberville 27260 Saint-Pierre-de-Cormeilles
Téléphone : 02 32 57 83 76 @ : mairiestpierredecormeilles@orange.fr