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Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Saint-Pierre-de-Cormeilles.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du cm du 12122024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Sæ=r,)
ETES)
1
Sant -Vrerre
EL -de-Coumalle Normandie
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL LE 12 DECEMBRE 2024
N° . HS Délibération Objet de la délibération Vote
2024-8-1 Adoption du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2024 | Adoptée
2024-8-2 Devis pour le bilan 24h de la station d'épuration Adoptée
2024-8-3 Devis pour le curage de la station d'épuration Adoptée
2024-8-4 Devis pour radars pédagogiques Adoptée
2024-8-5 Devis de mise aux normes électriques des bâtiments Adoptée communaux
2024-8-6 Demande de certificat d'urbanisme opérationnel des fermes Adoptée de la Calonne
2024-8-7 Montant du recouvrement du trop-perçu de la redevance Adoptée assainissement versée par STGS
2024-8-8 Redeyante des performances des systèmes Adoptée d’assainissement collectif
2024-8-9 Frais d’investissement des écoles publiques de Cormeilles | Adoptée
2024-8-10 Redevance d’occupation du domaine public télécom Adoptée
2024-8-11 Avis sur le PADD du PLUI de la communauté de Adoptée communes Lieuvin Pays d’Auge
Affichage en mairie de Saint-Pierre-de-Cormeilles et mise en ligne sur le site internet de la
commune le 16/12/2024
Commune de Saint-Pierre-de-Cormeilles 93 Route de Thiberville 27260 Saint-Pierre-de-Cormeilles
Téléphone : 02 32 57 83 76 @ : mairiestpierredecormeilles@orange.fr