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Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Saint-Pierre-de-Cormeilles.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du cm du 27032025)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Famille,
__N er m andie.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL 27 MARS 2025
N° . ir Délibération Objet de la délibération Vote
2025-2-1 Adoption du procès-verbal de la séance du 13/02/2025 Adoptée
2025-2-2 Adoption du compte financier unique 2024 du budget Adoptée annexe assainissement
2025-23 Affectation du résultat 2024 au budget primitif 2025 du Adoptée budget annexe assainissement
2025-2-4 Régularisations et nouveaux amortissements du budget Adoptée annexe assainissement
Affection du travail de l'employé communal à la station
2025-2-5 d'épuration du budget annexe assainissement au budget Adoptée commune
2025-2-6 Vote du budget primitif 2025 du budget annexe Adoptée
assainissement
2025-2-7 Demandes de subventions Refusée
2025-2-8 Étude de devis de maçonnerie Adoptée
2025-2-9 Frais de gardiennage église Adoptée
2025-2-10 Vote des taux des taxes locales 2025 Adoptée
2025-2-11 Adoption du compte financier unique 2024 du budget Adoptée commune
2025-2-12 Affectation du résultat 2024 au budget primitif 2025 du Adoptée budget commune
2025-2-13 Nouveaux amortissements du budget commune Adoptée
2025-2-14 Vote du budget primitif 2025 du budget commune Adoptée
2025-2-15 Modification de la délibération 2020-31 indemnités du Adoptée Maire et des adjoints
2025-2-16 | Désignation des référents état civil Adoptée
Affichage en mairie de Saint-Pierre-de-Cormeilles et mise en ligne sur le site internet de la
—L—
Commune de Saint-Pierre-de-Cormeilles 93 Route de Thiberville 27260 Saint-Pierre-de-Cormeilles
Téléphone : 02 32 57 83 76 @ : mairiestpierredecormeilles@orange.fr