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Document publié le Lundi 17 juillet 2023 par la commune de Messanges.
Lien du pdf (Déliberation - Delib CM du 17072023 Affaire n°1 attribution subvention UNSS Basket)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
ID : 040-214901810-20230717-1707202301-DE
DEPARTEMENT DES LANDES REPUBLIQUE FRANCAIÏSE
MAIRIE
DE
MESSANGES
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
de la Commune de MESSANGES
SEANCE ORDINAIRE DU 17 JUILLET 2023
AFFAIRE N°1 — ATTRIBUTION PARTICIPATION CHAMPIONNAT DE FRANCE UNSS BASKET
L’an deux mille vingt-trois le dix-sept du mois de juillet, à dix-huit heures trente minutes,
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de MESSANGES dûment convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M. Hervé BOUVRIE, Maire pour la session.
Nombre de membres en exercice: 14 Présents: BOUVRIE H, CASTAGNET P,
Nombre de membres présents et ayant votés : 11 CALORME JP, CAZES MF, VARTAVARIAN J,
Nombre de suffrages exprimés : 13 PELLEGRINO M, BOUYRIE F, LAUDOUR E, Main levéet 7 iltin secret? BAMBALERE M, LAVIELLE G, AROCENA U. Pour: 13 Absents excusés : BOIREAU C, COUDRAY J, - Contre : 0 DABBADIE G.
Ron Ont donné pouvoir: COUDRAY J à BOUYRIE
Date de convocation : 13 Juillet 2023 H, DABBADIE G à BAMBALERE M. Secrétaire de séance : LAUDOUAR E.
Monsieur le Maire
INFORME l'assemblée que par courrier en date du 26 avril 2023 la Commune de Messanges a reçu une demande de participation financière pour deux enfants de Messanges ayant participé au championnat de France UNSS Basket.
Le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE :
- D’accorder une participation de 20 € à l'élève BOUHI Redwan et une participation de 20 € à l’élève MUNOZ Flora, afin de soutenir leur participation au championnat de France UNSS de basket,
- D’inserire les crédits nécessaires à l’article 65131 du Budget de la Commune pour l'exercice 2023, ID : 040-214901810-20230717-1707202301-DE
-_ D’auforiser Monsieur le Maire à prendre tout acte et à signer tout document se rapportant à l’exécution de la présente,
La présente délibération pourra faire l’objet d’un recours contentieux pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de PAU dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa notification au représentant de l’État dans le département,
FAIT ET DELIBERE EN SEANCE LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS. Pour extrait conforme,
Le Maire, un