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Déliberation - dm 2023 204 pret oeuvre henry simon
Document publié le Dimanche 5 novembre 2023 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Déliberation - dm 2023 204 pret oeuvre henry simon)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE LA VENDEE
VILLE DES SABLES D’OLONNE
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Registre des Décisions
du Maire
(Article L.2122-22 du CGCT)
Pôle Culture et Patrimoine
DÉCISION 2023 – 204 – PRÊT D’UNE ŒUVRE D’HENRY SIMON DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « LES RIMAJURES, UNE FOLIE D’ARTISTE » À L’ATELIER HENRY SIMON DE SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE DU 2 MAI AU 5 NOVEMBRE 2023
Le Maire des Sables d’Olonne,
Vu l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal du 27 juin 2022 portant délégation d’attributions au Maire,
DÉCIDE
Article 1 : De signer la fiche de prêt d’une œuvre d’Henry Simon, Intérieur maraîchin, 1942, gouache et peinture à l’huile sur papier, entre la Ville de Saint-Gilles-Croix-de-Vie et le MASC – musée d’Art moderne & contemporain des Sables d’Olonne d’une œuvre d’Henry Simon dans le cadre de l'exposition « Les Rimajures, une folie d’artiste » présentée à l’atelier Henry Simon – Les Rimajures de Saint-Gilles-Croix-de-Vie du 2 mai au 5 novembre 2023.
Article 2 : De publier sur le site internet de la collectivité et d’en rendre compte à la prochaine séance du Conseil Municipal.
Article 3 : Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cette décision. Il informe que la présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nantes – 6 allée de l’Île Gloriette 44 041 NANTES CEDEX – dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et/ou affichage et de sa transmission au contrôle de légalité. La juridiction administrative compétente peut également être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Fait aux Sables d’Olonne,
Pour le Maire et par délégation,
Armel PECHEUL
#signature#
Le Premier Adjoint