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Document publié le Dimanche 17 septembre 2023 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Déliberation - dm 2023 203 pret oeuvres manon vargas musee esrine)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE LA VENDEE
VILLE DES SABLES D’OLONNE
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Registre des Décisions
du Maire
(Article L.2122-22 du CGCT)
Pôle Culture et Patrimoine
DÉCISION 2023 – 203 – PRÊT D’ŒUVRES DE MANON VARGAS ET DE MARION BATAILLARD DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « VOIR EN PEINTURE. LA JEUNE FIGURATION EN FRANCE » AU MUSÉE ESTRINE DE SAINT-RÉMY-DE-PROVENCE DU 10 JUIN AU 17 SEPTEMBRE 2023
Le Maire des Sables d’Olonne,
Vu l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal du 27 juin 2022 portant délégation d’attributions au Maire,
DÉCIDE
Article 1 : De signer la fiche de prêt d’œuvres de Manon Vargas, PLB, Paint’love Box, 2021 et de Marion Bataillard, Peinture, 2020 entre le musée Estrine de Saint-Rémy-de-Provence et le MASC – musée d’Art moderne & contemporain des Sables d’Olonne dans le cadre de l'exposition « Voir en peinture. La jeune figuration en France » présentée au musée Estrine de Saint- Rémy-de-Provence du 10 juin au 17 septembre 2023.
Article 2 : De publier sur le site internet de la collectivité et d’en rendre compte à la prochaine séance du Conseil Municipal.
Article 3 : Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cette décision. Il informe que la présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nantes – 6 allée de l’Île Gloriette 44 041 NANTES CEDEX – dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et/ou affichage et de sa transmission au contrôle de légalité. La juridiction administrative compétente peut également être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Fait aux Sables d’Olonne,
Pour le Maire et par délégation,
Armel PECHEUL
#signature#
Le Premier Adjoint