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Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE LA VENDEE
VILLE DES SABLES D’OLONNE
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Registre des Décisions
du Maire
(Article L.2122-22 du CGCT)
Pôle Culture et Patrimoine
DÉCISION 2023 – 134 – PRÊT DE DEUX ŒUVRES DE VICTOR BRAUNER DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION « SURRÉALISME » ORGANISÉE PAR LE CENTRE POMPIDOU DU 4 SEPTEMBRE 2024 AU 6 JANVIER 2025
Le Maire des Sables d’Olonne,
Vu l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal du 27 juin 2022 portant délégation d’attributions au Maire,
DÉCIDE
Article 1 : De signer les fiches de prêt d’œuvres entre le Centre Pompidou et le MASC – musée d’art moderne et contemporain des Sables d’Olonne de deux œuvres de Victor Brauner (La mère des rêves, 1965 ; La mère des oiseaux, 1965) dans le cadre de l'exposition « Surréalisme» présentée au Centre Pompidou du 4 septembre 2024 au 6 janvier 2025.
Article 2 : De publier sur le site internet de la collectivité et d’en rendre compte à la prochaine séance du Conseil Municipal.
Article 3 : Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cette décision. Il informe que la présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nantes – 6 allée de l’Île Gloriette 44 041 NANTES CEDEX – dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et/ou affichage et de sa transmission au contrôle de légalité. La juridiction administrative compétente peut également être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Fait aux Sables d’Olonne,
Pour le Maire et par délégation,
Armel PECHEUL
#signature#
Le Premier Adjoint