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Procès Verbal - pv 2023 09 25
Procès Verbal - PV du 05 09 25
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Escurolles.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 05 09 25)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Agriculture et alimentation,
Procès-verbal
du Conseil Municipal
Séance du 05/09/2025
Séance du vendredi 5 septembre 2025 19:00 à Salle du Conseil Municipal - Mairie
Quorum : 8
Membres présents :
Bertrand BECHONNET, Séverine CAFFE, Laëtitia DEMAY, Fabrice ELZEARD DE SAINT
SYLVESTRE, Philippe GAUME, Yohann GUILLARD, Christian MARTINAT, Floriane MORELLO, Philippe MORET, Jacques RAMBERT, Vincent ROUMIER, Lucie VAUDIERE
Membres excusés et représentés par pouvoir ; Sébastien MECHIN (donne pouvoir à : Laëtitia DEMAY)
m
# z # a
Alain CHARNET, Lynn CHAULIEU
Président de séance :
Secrétaire de séance : Lucie VAUDIERE
OQrdre du jour de la séance :
Ordre | Texte ordre du jour Nom du rapporteur
1 Nomination du secrétaire de Séance
2 Approbation du procès-verbal de la séance Conseil Municipal du 13 juin 2025
3 Approbation du procès-verbal de la séance Conseil Municipal du 07 août 2025
4 Admission en non valeur de titres de recettes des années
2021et 2022 pour un montant dei8.87 euros
5 Location du logement 14 rue de l'Agriculture - Convention de gestion avec une agence immobilière
6 Choix et validation du devis pour des travaux d'élagage et nettoyage des fossés chemin d'Idogne
7 Choix et validation du devis pour l'achat d'une brosse de
désherbage motorisée
8 Intervention du chef de projet de Solaterra M. Brice GUERRIVE
9 Questions diverses
Mairie d'Escurolles
03110 Délibérations :
Nomination du secrétaire de Séance
Mme Lucie Vaudière est nommée secrétaire de Séance
Approbation du procès-verbal de la séance Conseil Municipal du 13 juin 2025
I! s'agit d'approuver, avec où sans observation, le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 13 juin 2025.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
> APPROUVE le procès-verbal de la séance du 13 juin 2025
Adopté à l'unanimité
Approbation du procès-verbal de la séance Conseil Municipal du 07 août 2025
I! s'agit d'approuver, avec ou sans observation, le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal
du 07 août 2025. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité : > APPROUVE le procès-verbal de la séance du 07 août 2025
Adopté à l'unanimité,
Admission en non valeur de titres de recettes des années 2021et 2022
pour un montant de 18.87 euros
ILest proposé de prononcer l'admission en non-valeur de titres qui s’avèrent irrécouvrables pour un montant total de 18.87€ sur le budget principal. IL s’agit de créances de garderie péri scolaires. Considérant la nécessité pour la commune d'Escurolles d'admettre en non- valeur Les créances irrécouvrables ; Le Conseil Municipal accepte: - D’admettre en non-valeur les créances intercommunales pour un montant de 18.87€ € sur le budget principal.
Résultat des votes : adopté à l'unanimité
Location du logement 14 rue de l'Agriculture - Convention de gestion avec une agence immobilière
M. le Maire indique que le logement sis 14, rue de l'Agriculture, est vacant et disponible à la location et qu'il appartient au conseil municipal d'approuver la passation des baux sur les terrains communaux. Afin de d'éviter les précédents écueuils concernant les précédentes locations, M. le Maire informe le conseil municipal que la commune peut avoir recours à un professionnel pour la gestion de son logement locatif. Il doit signer avec ce professionnel une convention de gestion locative. En contrepartie d'une rémunération, l'administrateur de biens s'occupera à la place du bailleur de toutes les tâches listées dans les actes de gestion locative.
M. le Maire informe le Conseil Municipal de la proposition de l'Agence Immobilière CENTURY
21. Après délibération, le Conseil Municipal à l'unanimité, autorise le Maire à signer la convention de gestion avec l'agence immobilière Century 21 à Gannat.
Résultat des votes: Adopté à l'unanimité
Mairie d'Escurolles
03110 Choix et validation du devis pour des travaux d'élagage et nettoyage des fossés chemin d'idogne
M. Le Maire présente aux membres du Conseil Municipal le devis de l'entreprise Jardico pour des travaux d'élagage et de nettoyage des fossés Chemin d'Idogne. Il y a lieu de se prononcer sur ce devis d’un montant de 2450 HT soit 2940€ TTC.
Après échange et discussion, le Conseil Municipal, à l'unanimité: - Décide de reporter le choix du devis des travaux d'élagage et de nettoyage des fossés Chemin d'Idogne. |
- Le devis n'est pas adopté.
Résultats de vote : reporté
Choix et validation du devis pour l'achat d'une brosse de désherbage motorisée
M. Le Maire présente aux membres du Conseil Municipal les devis dans l'intention d'acheter une brosse de désherbage motorisée pour les services techniques. Il y a lieu de se prononcer sur les deux devis réceptionnée:
Le devis de l'entreprise Caille d'un montant de 1999€ HT soit 2 398.80 € TIC. ou
Le devis de l'entreprise Vacher d'un montant de 1935€ H.T soit 2 322€ TTC Après échange et discussion, le Conseil Municipal, à l'unanimité: - valide le devis de l'entreprise Vacher d'un montant de 1935€ HT soit 2 322€ TIC pour l'achat de la brosse de désherbage motorisée,
- mandate M. Le Maire pour signer tout document relatif à cette affaire
Résultats de vote : Adopté à l'unanimité
Intervention du chef de projet de l'Entreprise Solaterra
Présentation du projet d'implantation d'une centrale solaire photovoltaïque au sol sur l'ancienne décharge communale située à l'ouest bourg, le long de la route de Saulzet, au lieu-dit La Perras Sud.
Questions diverses :
-Entretien voirie : des devis seront demandés à différentes entreprises pour l'entretien des chemins.
- Point démolition: la démolition de la grange a commencé, les gravats serviront de remblais pour les chemins vers la Motte Audin.
-Point RH: Renouvelement de contrat pour l'agent à l'agence postale et l'agent à l'entretien des bâtiments communaux. Stagiairisation de l'agent aux services techniques. Augmentation des horaires de travaille des Atsems en charge du ménage de leur classe (6 heures). L'annualisation a été mise en place. Un nouvel agent a été embauché à la cantine en CDD sur l'année scolaire.
-SDE : étude en cours pour l'enfouissement des réseaux d'électricité et de téléphone sur la route du Mayet, des verdines et de la Barrie. Une deuxième étude sera faite par la suite pour la rue des Forges et du Quart.
- Un devis de remplacement sur les vieux candélabres va être fait pour remplacement en LED,
-Journée du patrimoine : une randonnée se fera du Pont neuf à la Fond du Camp avec visite du Moulin Bernard. Une rencontre patois est programmée l'après-midi. -PLU: le commissaire enquêteur est nommé.
Mairie d'Escurolles
03110 L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Fait à ESCUROLLES,
Le 15/09/2025,
Le Secrétaire de séance, Le Maire Lucie VAUDIERE
Mairie d'Escurolles
03110