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unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - Ordre du jour du Conseil Communautaire du 27 01 2026
Document publié le Mardi 27 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - Ordre du jour du Conseil Communautaire du 27 01 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Travail et emploi,
Cruseilles, le mercredi 21 janvier 2026
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 27 JANVIER 2026
A 19 HEURES DANS LA SALLE CONSULAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DU PAYS DE CRUSEILLES
268, ROUTE DU SUET
74350 CRUSEILLES
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du 16 décembre 2026
&&&
SCOLAIRE
1. CONVENTION FRAIS DE FONCTIONNEMENT CLASSE ULIS SIVU BEAUPRE
ADMINISTRATION GENERALE
2. APPROBATION DE LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT RELATIVE AU FINANCEMENT D’UN INTERVENANT SOCIAL AU SEIN DE LA COMPAGNIE DE GENDARMERIE DE SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS
3. AVENANT N°1 À LA CONVENTION CADRE DU PROGRAMME « PETITES VILLES DE DEMAIN »
COMMANDE PUBLIQUE
4. ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX DE BRANCHEMENTS, REPARATION DE FUITES, EXTENSION OU RENOUVELLEMENT SUR LES RESEAUX EAU POTABLE, EAUX PLUVIALES ET ASSAINISSEMENT
5. AUTORISATION DE SIGNATURE DU PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL CONCERNANT LE MARCHE DE CONSTRUCTION D’UN COMPLEXE SPORTIF SUR LE SITE DES EBEAUX, 126 AVENUE DES EBEAUX 74350 CRUSEILLES
6. AUTORISATION DE SIGNATURE DU PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL CONCERNANT LE MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REHABILITATION ET L’EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE D’ANDILLY-SAINT-BLAISE 7. CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EN VUE DE L’EXPLOITATION D’UNE ACTIVITE AIRE D’ACCUEIL DE CAMPING-CARS ET VÉHICULES AMÉNAGÉS
RESSOURCES HUMAINES
8. ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE SANTE PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION DE HAUTE-SAVOIE ET FIXATION DU MONTANT DE PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COLLECTIVITE
9. MANDATEMENT DU CENTRE DE GESTION DE HAUTE-SAVOIE AFIN DE PROCEDER A LA MISE EN CONCURRENCE EN VUE DE SOUSCRIRE UN CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES POUR LES ANNEES 2027 A 2030
10. MANDATEMENT DU CENTRE DE GESTION DE HAUTE-SAVOIE AFIN DE CONCLURE UNE CONVENTION DE PARTICIPATION A LA PREVOYANCE SUR SALAIRE DES AGENTS POUR LES ANNEES 2027 A 2032
11. ORGANISATION DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
12. MODIFICATION DE POSTES DE DIRECTION - EMPLOIS PERMANENTS - ANNEE 2026
MOBILITE
13. RECONDUCTION DE L’AIDE A L’ACQUISITION D’EQUIPEMENTS CYCLABLES
PETITE ENFANCE
14. RELAIS PETITE ENFANCE (RPE) – ADOPTION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT ET ABROGATION DE LA DELIBERATION N°2014-06-62
Questions diverses