Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 2017 11 23
Procès Verbal - PV du 30 mai 2017
Procès Verbal - 2014 PV 23 09 2014
Procès Verbal - PV 21032026
Procès Verbal - pv du 11 02 2016
Procès Verbal - PV 26 01 2017
Procès Verbal - PV 26 05 2020
Compte-Rendu - PVdu20 04 2017
Procès Verbal - 2014 PV 27 11 2014
Procès Verbal - PV 23 mars 2017 signé
Procès Verbal - pv du 23 11 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Crespin.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 23 11 2017)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Institutions publiques,
N°
17/78
SPIN
CONSEIL
MUNICIPAL
Séamce
dl
L'An
deux
mil
dix-sept,
le vingt-trois
novembre,
à
dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
s'est
réuni
dans
la
salle
de
la
Mairie,
à
la suite
de
la convocation
affichée
et transmise
le seize
novembre,
accompagnée
de
la
note
explicative
de
synthèse
du
programme,
conformément
à
l'Article
L2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. ETAIENT
PRÉSENTS
(16)
M.
DEE
Alain
—
Mme
JACQUART
Nathalie
- M.
VANDERSTEEN
M-L
Patrick
- Mme
CABAREZ
Nathalie
-
M.
DELANNOY
Guy
-
M.
WISNIEWSKI
Patrick
-
Mme
VANLAETHEM
Pascale
-
M.
BLAT
Jean-Pierre
—
M.
WOJCINSKI
André
-
Mme
DELFOSSE
Sabine
-
Mme
MARTIN
Anne-Sophie
-
Mme
BURNY
Estelle
-
Mme
DEHON
Ingrid
- Mme
LHOIR
Nathalie
-
M.
DECOUT
Olivier
- Mme
ROUSSEL
Stéphanie.
ETAIENT
EXCUSES
ET
REPRESENTES
(9)
M.
GALIO
Phiippe
donne
procuration
à
M.
VANDERSTEEN
M-L
Patrick
M.
WEISS
Alain
donne
procuration
à
M.
DEE
Alain
M.
DE
NOYETTE
Philippe
donne
procuration
à Mme
CABAREZ
Nathalie
Mme
BOUCHEZ
Catherine
donne
procuration
à
Mme
DEHON
Ingrid
Mme
FOSLIN
Brigitte
donne
procuration
à
Mme
JACQUART
Nathalie
M.
TRELCAT
Philippe
donne
procuration
à
M.
BLAT
Jean-Pierre
Mme
LEBRUN
Catherine
donne
procuration
à
M.
DECOUT
Olivier
M.
ELLAYA
Ludovic
donne
procuration
à
Mme
BURNY
Estelle
Mme
GERARD
Séverine
donne
procuration
à
Mme
ROUSSEL
Stéphanie
ETAIENT
EXCUSES
(2)
M.
MAHMOUDI
Morian
M.
LEQUEUX
Jean
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
procède
à
l'installation
de
Monsieur
Olivier
DECOUT,
suite
à
la
démission
de
Monsieur
Arnaud
ANSART,
reçue
le
8
Novembre
2017.
Il
Jui
souhaite
la
bienvenue
au
sein
de
l'assemblée
communale
et
lui
remet
l'insigne
de
Conseiller
Municipal.
||
remercie
Monsieur
Arnaud
ANSART
pour
les
quelques
années
consacrées
à
la
vie
communale.
Madame
Ingrid
DEHON
est
choisie
pour
assumer
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Le
tableau
des
Commissions
municipales
est
mis
à
jour,
Monsieur
DECOUT
intégrera
les
commissions
occupées
auparavant
par
M.
Arnaud
ANSART :
+ __
Finances
—
Ressources
humaines
—
Emploi
—
Logement
+
Travaux
-
Domaine
Environnement
- Sécurité
+ __
Ecoles
—
Petite
enfance
—
Crèche
I manifeste
la
volonté
de
faire
partie
également
de
la
Commission
des
Ainés
et
de
la
Commission
des
Sports,
auprès
desquelles
il s'investit
déjà
en
qualité
de
« membre
invité
».
Sa
demande
est
acceptée,
avec
un
passage
à
11
membres
pour
ces
deux
commissions. 1.
Informations
dans
le
cadre
de
la
délégation
accordée
au
Maire
au
titre
de
l’Article
L2122-22
du
C.G.C.T.
2017/47
: Souscription
d'un
contrat
avec
le
Showband
JNC
et ses
peluches
Valenciennes,
pour
une
prestation,
le
Vendredi
15
Décembre
2017
lors
du
Marché
de
Noël,
pour
un
montant
TTC
de
quatre
cents
euros
(400
€)
2017/48
: Souscription
d'un
contrat
avec
Sylvain
Chanteur,
pour
une
prestation
«
Sosie
physique
et
vocal
en
show
live
de
Florent
Pagny
»,
le
Samedi
16
Décembre
2017
à
l'occasion
du
Marché
de
Noël,
pour
un
montant
TTC
de
cinq
cents
euros
(500,00
€)
2017/49
: Souscription
d'un
contrat
de
spectacle
avec
l'Association
Enchantant,
pour
une
prestation
de
Luc
le
Chansonnier:
Chansons
à
la
carte,
à
l'occasion
du
Marché
de
Noël,
les
16
et
17
Décembre
2017,
pour
un
montant
TTC
de
neuf
cent
quatre-vingts
euros
(980,00
€).
2017/50
: Souscription
d'une
mission
en
vue
d'établir
un
diagnostic
relatif
à
la
solidité
des
murs
périphériques
du
bâtiment
des
services
techniques
(espaces
verts),
avec
la
SA
SOCOTEC
France,
pour
un
montant
HT
de
quatre
cents
euros
(400,00
€).
2017/51
: Souscription
d'un
contrat
d'assistance
à
maîtrise
d'ouvrage
pour
la
mise
en
accessibilité
de
l'Hôtel
de
Ville
—
Construction
d'un
ascenseur
et
aménagement
PMR
des
abords,
avec
la
Société
VERDI
Nord
Pas-de-
Calais
pour
un
montant
HT
de
dix-sept
mille
huit cents
euros
(17.800,00
€).
2017/52
: Souscription
d’un
contrat
de
spectacle
avec
l'Association
NicolEnzo,
pour
l'animation
du
Marché
de
Noël,
les
16
et
17
Décembre
2017,
pour
un
montant
TTC
de
mille
euros
(1.000,00
€).
2017/53
: Souscription
d'une
mission
pour
la
vérification
initiale
de
la
porte
sectionnelle
automatique
de
l'Hôtel
de
Ville,
avec
le Bureau
Véritas
Exploitation,
pour
un
montant
HT
de
deux
cent
soixante-dix
euros
(270,00
€).
2017/54:
Souscription
d'un
contrat
avec
La
Compagnie
des
Grands
Enfants,
pour
une
représentation
du
spectacle
«
Epinards
et
porte-jarretelles
1
»,
le
Dimanche
4
Février
2018,
pour
un
montant
TTC
de
deux
mille
euros
(2.000,00
€).
Monsieur
le Maire
apporte
des
informations
complémentaires
au
sujet
des
arrêtés
50,
51
et 54
:
+
650
—
Suite
à
la
vérification
du
bâtiment
des
espaces
verts
par
la
Société
Socotec,
il
s'avère
qu'un
chaînage
manque
au
niveau
du
pignon,
que
la
fissure
est
réparable
et
qu'elle
ne
présente
pas
de
danger.
+
_51—
Point
sur
l'avancement
de
l'Ad'AP
{Agenda
d'accessibilité
programmée) :
18
bâtiments
sur
22
ont
été
mis
en
conformité.
Il
en
reste
quatre
à
terminer
et
parmi
ces
quatre,
l'investissement
le
plus
important
sera
la
réalisation
d’un
ascenseur
à
la
mairie,
prévu
en
2018
pour
un
coût
d'environ
120.000
€.
Pour
l'instant,
avec
l'ascenseur
les
travaux
d'accessibilité
avoisinent
les
166.000
H.T.
à
mettre
en
face
d'un
budget
de
228.000
€.
Grâce
à
l'excellent
travail
en
régie
des
ouvriers
communaux
qu'il
remercie,
ia facture
sera
en
deçà
des
prévisions
et
la commune
réalisera
une
moins-value
importante.
+
54 -
L'événement
a été
retenu
pour
être
inséré
et diffusé
dans
«
La
lettre
du
Député
».
Procès
- Verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
19
octobre
2017
Adopté
à
l'unanimité
(25
voix)
Délibération
n°
2017/79
—
Convention
de
mise
à
disposition
d’un
présentoir
et
brochures
touristiques
par
Valenciennes
Tourisme
et
Congrès
Valenciennes
Tourisme
et
Congrès
souhaite
amener
l'information
touristique
au
plus
près
des
visiteurs
et
propose
la
mise
à
disposition
gratuite
d'un
présentoir
aux
couleurs
de
«
L’étincelle
créative
»
et
de
brochures
touristiques
du
Valenciennois.
Muni
de
la
technologie
NFC,
Near
Field
Communication,
(ou
communication
en
champ
proche),
it
permet,
grâce
à
la
puce
NFC
en
mode
lecteur
intégrée
dans
le
présentoir,
des
interactions
sans
contact
aux
mobinautes,
disposant
de
cette
fonctionnalité
dans
leur
forfait
mobile.
Eu
égard
à
la
convention
de
partenariat
accompagnée
du
tutoriel
Puce
NEC,
transmise
aux
conseillers,
après
délibération,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
(25
voix)
approuve
la
convention
et autorise
Monsieur
le Maire
à
la signer. 2.
Délibération
n°
2017/80
-
Crèche
multi-accueil
et
Relais
d’Assistantes
Maternelles
9
Rue
de
la
Gare
-
Décision
de
principe
du
recours
à
la
Délégation
de
Service
Public
(DSP)
Le
marché
de
service
pour
la
gestion
et
l'exploitation
de
la
crèche
muiti-accueil
et
Relais
d'Assistantes
Maternelles,
9
Rue
de
la
Gare,
arrive
à
échéance
en
Avril
2018.
NATURE
ET
ETENDUE
DES
BESOINS
A
SATISFAIRE
:
Gestion
et
l'exploitation
d'une
crèche
multi-accueil
de
20
places
et
la coordination
d’un
RAM.
Crèche
: ouverture 5
jours
par
semaine,
du
Lundi
au
Vendredi
de
7
h à
49
h
30
(12
h
30
/ jour)
RAM
: 4 jours
par
semaine
du
Lundi
au
Jeudi,
de
9 h
à
12
h
30
et
13
h
à
16h
30
(7
h/ jour)
Effectifs
: Crespin
: 6
- Quiévrechain
: 9 - Bombardier
: 3 - Extérieur
: 2
ECONOMIE
GENERALE
DU
MARCHE
EN
COURS
:
Selon
le
contrat,
passé
à
l’époque
sur
le
fondement
de
l'ancienne
règlementation
des
marchés
publics,
le
marché
de
service
a été
attribué
le
18
Avril
2016
au
prestataire
L'l
Ô
Marmots,
pour
une
durée
de
2 ans.
CRECHE
:
Coût
du
berceau/réservataire/an
: 5.540
€
CEJ
(CAF):
55
%
Soit
2.493
€/berceau/réservataire/an
Loyer
mensuel
versé
à
là Commune
de
CRESPIN :
1.200
€ / mois
RAM: Sur
la
base
de
70
assistantes
maternelles
du
secteur
Coût
: 367
€/assistante
PSEJ
(CAF)
: 55
%
Soit
165,15
€/assistante/an
(pris
en
charge
par
chacune
des
communes
associées
en
fonction
de
leur
nombre
respectif) PROCEDURE
A
VENIR :
Le
17
avril
prochain,
le
contrat
sera
caduc.
Pour
préserver
la
continuité
du
service,
it
appartient
aux
assemblées
de
chaque
collectivité,
de
s'attarder
sur
le
choix
des
procédures
et
des
modes
de
gestion
possibles.
Il
est
avéré
que
la
gestion
d'une
crèche,
de
surcroit
dans
un
bâtiment
propriété
de
la
commune,
s'apparente
désormais
davantage
à
la
notion
de
service
doté
d'un
«
risque
d'exploitation
» que
celle
de
service
« ordinaire
» au
sens
des
marchés
publics.
Si
la
commune
envisage
de
recourir
à
une
concession
de
service,
notamment
une
délégation
de
service
public,
le conseil
municipal
se
prononcera
sur
le
principe
de
recourir
à
une
délégation
de
service
public
local
après
avoir
recueilli
Favis
de
là
commission
consultative
des
services
publics
locaux
prévue
à
l’article
L.1413-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Instaurée
par
délibérations
du
Conseil
Municipal,
en
date
des
30
Juin
et
19
Octobre
2017,
la
Commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux
s'est
réunie
le
414
Novembre
2017.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
discussions,
à
l'unanimité,
les
membres
de
la
Commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux
ont
donné
un
avis
favorable
au
principe
de
recourir
à
la
délégation
de
service
public,
en
exprimant
le
souhait
d'une
durée
de
6
ans,
soit
de
2018
à
2024.
Eu
égard
aux
éléments
fournis
et
notamment
le
compte-rendu
de
la
CCSPL,
il
est
demandé
à
l'assemblée
de
débattre
et
se
prononcer
sur
le
principe
du
recours
à
la
procédure
de
la
délégation
de
service
public
pour
la gestion
et l'exploitation
de
la crèche
multi-accueit
et du
RAM.
Lors
de
la
discussion,
Madame
Ingrid
DEHON
déplore
que
le
prestataire
actuel
n'ait
pas
répondu
à
toutes
les
demandes
d'emploi
au
sein
de
la crèche
et
plus
particulièrement
aux
candidatures
Crespinoises.
Monsieur
Patrick
VANDERSTEEN
M-L
souhaite
connaître
l'avantage
d’une
telle
procédure.
Monsieur
Karim
BOUAZIZ,
DGS,
argumente
sur
une
meilleure
transparence,
avec
la
remise
chaque
année
d’un
rapport
d'exploitation
par
le
délégataire.
Après
délibérations,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
(25
voix)
le Conseil
Municipal :
+
décide
du
principe
de
la
délégation
de
service
public
ayant
pour
objet
la
gestion
et
l'exploitation
du
service
de
la crèche
multi-accueil
et du
relais
d’assistantes
maternelles
+
autorise
Monsieur
le
Maire
à engager
la
procédure
prévue
par
les
articles
L.411-1
et suivants.
+
autorise
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
la
Commune
de
QUIEVRECHAIN
pour
conclure
opportunément
une
convention
portant
groupement
des
autorités
concédantes
(Commune
de
CRESPIN
—
Commune
de
QUIEVRECHAIN
-—
BOMBARDIER).
Celle-ci
déterminera
les
caractéristiques
principales
de
cette
procédure
ou
à défaut
la délibération
afférente. 3.
SIMOUV
-
Rapport
d’activités
du
SITURV
pour
l’année
2016
Guy
DELANNOY
: interrogation
sur
les
opérations
de
réparation
des
dommages
de
travaux
publics
liés
au
tracé
du
tram.
Alain
DEE
: regrette
le caractère
dispendieux
de
la
Phase
3 qui
a obéré
la faisabilité
de
la
Phase
4.
4,
Questions
diverses
:
e
Monsieur
Patrick
VANDERSTEEN
M-L
a
constaté
la
présence
de
voitures
«
épaves
»
dans
une
cour
Rue
du
Moulin
et souhaiterait
qu'une
solution
soit
trouvée
pour
endiguer
ce
problème.
e
Monsieur
Patrick
WISNIEWSKI
évoque
la
hauteur
de
certains
panneaux
de
signalisation
routière,
notamment
dans
la
Rue
du
Cdt
O’Reilly,
qu'il juge
trop
bas.
e
Monsieur
le
Maire
déplore
les
actes
de
vandalisme
commis
sur
la
nouvelle
signalisation
du
cimetière.
II
annonce
la
date
du
dernier
Conseil
2017
: le
mardi
19
décembre
à
18
h
30.
e
Madame
Nathalie
CABAREZ
rappelle
le
vernissage
de
l'exposition
«
Baz'Arts
»
ce
vendredi
24,
la
Banque
alimentaire,
samedi
25
et
le
Concert
de
Sainte
Cécile
de
l'Harmonie
Municipale,
Dimanche
26.
e
Madame
Nathalie
JACQUART
rappelle
le
Forum
de
Quièvrechain.
L'ordre
du
jour
est
épuisé,
la séance
est
levée.
La
Secrétaire
de
Séance,
Ingrid
DEHON œ
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
NOVEMBRE
2017
CABAREZ
Nathalie , & SE
Récapitulatif
des
délibérations
n°17/81
17/78 |
Procès-verbal
17/78
|
Convention
de
mise
à
disposition
d'un
présentoir
et
brochures
touristiques
par
Valenciennes
Tourisme
et Congrès
17/80
|
Crèche
multi-accueil
et
Relais
d’Assistantes
Maternelles
—
9
Rue
de
la
Gare
—
Décision
de
principe
de
recours
à
la Délégation
de
Service
Public
(DSP)
17/81
|
Récapitulatif
et Tableau
des
signatures
Signatures
des
membres
du
Conseil
Municipal
z
]
DEE Alain
(
}
g,
!
|PELFOSSE satine
be
GALIO
Philippe
ss
LEBRUN
Catherine
LEE
-
WEISS Alain
de
MARTIN Anne-Sophie
KP
FI
JACQUART Nathalie
AE
ELLAYA Ludovic
A CU
Î
DE
NOYETTE
Philippe
+
BURNY
Estelle
L
VANDERSTEEN
M-L
Patrick
Le
WOICINSKI
André
VE
BOUCHEZ
Catherine
DEHON
Ingrid
}
Dohes—
FOSLIN Brigitte
FE
LHOIR Nathalie
u LR
LES
A
DECOUT
Olivier
DELANNOY
Guy
ROUSSEL
Stéphanie
WISNIEWSKI
Patrick
GERARD
Séverine
D
VANLAETHEM
Pascale
MAHMOUDH
Morian
BLAT
Jean-Pierre
LEQUEUX
jean
TRELCAT
Philippe
Het