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Procès Verbal - pv cm 29 06 2016
Procès Verbal - 24fevrier2015 pv
Compte-Rendu - PROGRAMME16mars23
Procès Verbal - pv 02 07 2020
Procès Verbal - pv du 11 02 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Crespin.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 11 02 2016)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Justice et droit,
VIILILE
DIE
CRESPIN
"‘
À
Février
BA
L'An
deux
mil
seize,
le
onze
février,
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
dans
la
salle
de
la
Mairie,
à
la
suite
de
la
convocation
affichée
et
transmise
le
cinq
février,
accompagnée
de
la
note
explicative
de
synthèse
du
programme,
conformément
à
l'Article
L2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. ETAIENT
PRESENTS
(17)
M.
DEE
Alain
—
M.
GALIO
Philippe
—
M.
WEISS
Alain
-
Mme
JACQUART
Nathalie
-
Mme
BOUCHEZ
Catherine
- Mme
FOSLIN
Brigitte
- Mme
CABAREZ
Nathalie
—-
M.
WISNIEWSKI
Patrick
- M.
BLAT
Jean-
Pierre
—-
M.
TRELCAT
Philippe
- M.
WOJCINSKI
André
- Mme
DELFOSSE
Sabine
- M.
ANSART
Arnaud
-
Mme
MARTIN
Anne-Sophie
—
M.
ELLAYA
Ludovic
- Mme
DEHON
Ingrid
—
Mme
ROUSSEL
Stéphanie.
ETAIENT
EXCUSES
ET
REPRESENTES
(6)
M.
DE
NOYETTE
Philippe
donne
procuration
à
Mme
CABAREZ
Nathalie
M.
VANDERSTEEN
M
- L
Patrick
donne
procuration
à
M.
ANSART
Arnaud
M.
DELANNOY
Guy
donne
procuration
à
M.
WEISS
Alain
Mme
VANLAETHEM
Pascale
donne
procuration
à
M.
DEE
Alain
Mme
TRIBOU
Michèle
donne
procuration
à
M.
BLAT
Jean-Pierre
Mme
BURNY
Estelle
donne
procuration
à
M.
ELLAYA
Ludovic
ETAIT
ABSENT
(4)
Mme
LEBRUN
Catherine-
Mme
GERARD
Séverine
-
M.
MAHMOUDI
Morian
—
Mme
PAULARD
Annie-
Claude.
Monsieur
Arnaud
ANSART
est
choisi
pour
assumer
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
débute
la
réunion
en
informant
l'assemblée
du
retour
des
gens
du
voyage
Rue
Pélabon,
sur
le
parking
de
l’ancien
LP
et
déplore
les
conséquences
(tentative
de
branchement
électrique
sauvage
sur
le
transformateur
du
LP,
puis
sur
le
boitier
de
la
Salle
de
la
Renaissance
faisant
disjoncter
l'alimentation
du
bâtiment,
déchets
en
tout
genre,
plaintes
des
riverains,
.)
Parallèlement,
un
problème
d'écoulement
des
eaux
est
survenu
Chemin
du
Compose,
mais
NOREADE
n'interviendra
pas
tant
que
les
gens
du
voyage
seront
là.
Monsieur
Ludovic
ELLAYA
demande
pourquoi
n'a-t-on
pas
mis
de
l’enrochement
?
Monsieur
le
Maire
explique
que
s'agissant
d'un
terrain
appartenant
au
SIVOM,
sur
le
territoire
de
Quièvrechain,
la commande
intercommunale
a
pris
plus
de
temps
que
prévue,
mais
c'est
en
cours.
Il
ajoute
que
Monsieur
le
Sous-Préfet
refusera
désormais
de
signer
les
arrêtés
d'expulsion,
car
la
Loi
Besson
de
2000
stipule
que
ce
sont
aux
intercommunalités
et
aux
communes
de
prendre
leurs
dispositions
dans
ce
domaine. 1.
Informations
dans
le
cadre
de
la
délégation
accordée
au
Maire
au
titre
de
l’Article
L2122-22
du
C.G.C.T.
2015/61
: Souscription
d'un
contrat
de
location
avec
Cegelease
SAS,
pour
le
financement
d'un
serveur
KWARTZ
pour
la
classe
pupitre
de
l'Ecole
Primaire
du
Parc-Bellevue,
fourni
par
la
Société
SGI,
pour
un
loyer
mensuel
H.T.
de
149,03
€
(cent
quarante-neuf
euros
et
trois
cents)
sur
une
durée
de
36
mois.
2015/62
: Souscription
d'un
contrat
d'assurances
«
Responsabilité
Collectivité
Publique
»,
avec
AXA
France
IARD,
pour
une
cotisation
TTC
annuelle
de
deux
mille
deux
cent
seize
euros
(2.216,00
€)
dont
deux
cent
seize
euros
pour
frais
et taxes
(216,00
€).
2015/63
: Souscription
d’un
contrat
d'assurances
pour
la
garantie
«
Mission
»,
avec
AXA
France
IARD,
pour
une
cotisation
TTC
annuelle
de
sept
cent
vingt
euros
(720,00
€)
frais
et taxes
inclus.
2015/64
: Souscription
d'un
contrat
d'assurances
pour
le
parc
automobile
communal,
avec
AXA
France
lARD,
pour
une
cotisation
TTC
annuelle
de
onze
mille
huit
cent
vingt-cinq
euros
et
quatre-vingt-treize
cents
(11.825,93
€)
frais
et
taxes
inclus.
2015/65
: Souscription
d'un
contrat
d'assurances
pour
les
biens
communaux,
avec
AXA
France
IARD,
pour
un
montant
H.T.
de
trente-deux
mille
cinq
cent
soixante-quinze
euros
et
dix-neuf
centimes
(32.575,19
€)
frais
et
taxes
en
sus,
soit
trente-cinq
mille
trois
cent
cinquante-trois
euros
et
cinquante-six
cents
(35.353,56
€)
TTC.
Les
quatre
contrats
d'assurances
sont
souscrits
à
compter
du
1”
Janvier
2016,
pour
une
durée
ferme
et
cesseront
leurs
effets
de
plein
droit
le
1°
Janvier
2017.
2016/01
: Souscription
d'un
contrat
de
réservation
avec
l'Hôtel
Les
Hirondelles,
à
La
Chapelle
d'Abondance
(Haute-Savoie),
pour
un
séjour,
du
02
au
09
Avril
2016
en
pension
complète,
pour
30
enfants
et
5
adultes
de
la
Structure
«
Jeunes
»,
pour
un
montant
TTC
de :
e
vingt-neuf
euros
par
personne/jour
(29,00
€)
pour
la
pension
complète,
e
deux
euros
par
personne/jour
(2,00
€)
pour
la
location
du
matériel
de
ski
et
casque,
soit
un
total
TTC
de
sept
mille
cinq
cent
quatre-vingt-quinze
euros
(7.595,00
€
TTC).
Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
17
Décembre
2015
Adopté
à
l'unanimité
(23
voix)
Délibération
n°
2016/01
- Schéma
de
mutualisation
(23
voix)
Depuis
Février
dernier,
Valenciennes
Métropole
s'est
engagée,
en
partenariat
avec
les
35
Communes,
dans
l'élaboration
du
Schéma
de
Mutualisation
2015-2020.
Le
travail
accompli,
dans
le
cadre
de
cette
démarche
a
permis
d'aboutir
à
un
schéma
pragmatique
et
opérationnel,
composé
de
23
sujets
de
coopération/mutualisation.
Le
projet
de
schéma
de
mutualisation
reprend
la
démarche,
le
contexte
et
les
enjeux,
les
modalités
de
pilotage
et de
suivi,
accompagné
d'une
fiche
détaillée
pour
chacun
des
23
sujets
retenus
(il
est
disponible
au
secrétariat
général
de
la
Commune)
Le
projet
a
été
présenté
au
comité
de
pilotage
et
aux
DGS
des
Communes
le
9
décembre,
et
au
Bureau
Communautaire
le
11
Décembre
2015.
Conformément
à
l'article
L.5211-39-1
du
CGCT,
le
Conseil
Municipal
doit
se
prononcer
sur
le
Schéma
de
Mutualisation
dans
un
délai
de
3
mois
à
compter
de
sa
transmission,
soit
avant
le 23
mars
2016.
A
défaut,
l'avis
du
Conseil
sera
réputé
favorable.
Il
sera
ensuite
approuvé
par
le
Conseil
Communautaire
de
Valenciennes
Métropole,
courant
avril
2016.
Au
regard
des
éléments
exposés
ci-dessus,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
(23
voix),
émet
un
avis
favorable
au
Schéma
de
mutualisation
des
services
de
la
Communauté
d'Agglomération
Valenciennes
Métropole
pour
la
période
2015-2020.
Délibération
n°
2016/02
- Projet
de
Programme
Local
de
l'Habitat
—
PLH
2016/2021
(23
voix)
Valenciennes
Métropole
a
entrepris
fin
2014
la
révision
de
son
Programme
Local
de
l'Habitat
afin
de
se
doter
de
nouveaux
objectifs
en
la matière
pour
la
période
2016
/ 2021.
Un
important
travail
collectif
a
été
mené
avec
les
communes,
les
institutions,
les
organismes
logeurs
et
les
associations
œuvrant
dans
le domaine
du
logement
afin
de
partager
le
diagnostic
notamment
au
regard
du
marché
local,
et
d'élaborer
les
axes
stratégiques
du
futur
PLH. Les
propositions
du
PLH
intègrent
les
prescriptions
du
SCOT
et
viendront
renforcer
les
dispositions
du
Contrat
de
Ville,
notamment
en
matière
d'objectif
de
mixité
sociale.
Les
cinq
orientations
stratégiques
suivantes
constituent
le
fondement
du
programme
d'actions
que
Valenciennes
Métropole
développera
en
matière
d'habitat
dans
les
6
prochaines
années.
1.
Améliorer
la
qualité
du
parc
et
du
cadre
de
vie
2.
Diversifier
l'offre
de
logements
afin
de
faciliter
et
d'organiser
les
parcours
résidentiels
dans
l'agglomération Poursuivre
un
développement
résidentiel
maîtrisé
et
organisé
3. 4,
Garantir
l'accès
et
le
maintien
au
logement
pour
tous
5.
Faire
vivre
le
PLH
et
s'engager
ensemble
dans
la
réalisation
de
ses
objectifs
Le
projet
de
PLH
a
été
arrêté
par
le
Conseil
Communautaire
de
Valenciennes
Métropole
du
18
Décembre
2015.
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
PLH
est
supervisé
à
la
CAVM
par
Monsieur
Jean-Marcel
GRANDAMME.
Il est
destiné
à
répartir
les
logements
sociaux
éligibles
aux
subventions
sur
les
35
communes
et
contraint
l'ensemble
de
l’agglomération.
Pour
Crespin,
le
nombre
est
fixé
à
65
logements,
ce
qui
impacte
le
projet
porté
par
NOVALYS
sur
l'ancien
LIDL.
De
85
logements,
le
projet
passe
à
25,
plus
lots
libres
et
recherche
d’un
partenariat
pour
création
en
front
à
rue
d’un
bâtiment
de
services
(cabinet
médical
?,
….)
Aussi,
conformément
à
l'article
L302-2
du
code
de
la
construction
et
de
l'habitation,
il
importe
de
recueillir
l'avis
des
35
conseils
municipaux
des
communes
de
Valenciennes
Métropole
et
du
SITURV
en
charge
du
SCOT.
Cette
consultation
fera
l'objet
d’un
bilan
lors
d’une
prochaine
réunion
préalablement
à
l'adoption
définitive
au
bureau
et
conseil
communautaire
du
printemps
prochain.
Par
ailleurs,
ce
troisième
PLH
de
Valenciennes
métropole
constituera
la
base
de
la
prochaine
convention
de
délégation
des
aides
à
la
pierre
à
contractualiser
avec
l'Etat
début
2016.
Celle-ci
définira
les
moyens
dédiés
à
notre
territoire
par
l'Etat
(pour
la
construction
de
l'offre
nouvelle
en
logement
aidé)
et
par
l'ANAH
(pour
l'amélioration
du
parc
privé
existant,
notamment
sa
réhabilitation
thermique
et
nos
objectifs
de
lutte
contre
le
logement
indigne).
Sur
ces
bases,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
(23
voix)
valide
le
projet
de
programme
local
de
l'habitat
2016/2021
de
Valenciennes
Métropole.
Délibération
n°
2016/03
- Débat
d'orientation
budgétaire
Conformément
à
l'Article
L
2312-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
dans
les
communes
de
3
500
habitants
et
plus,
un
débat
a
lieu
au
Conseil
sur
les
orientations
générales
du
budget
dans
un
délai
de
2
mois
précédant
l'examen
de
celui-ci.
Afin
de
permettre
au
représentant
de
l'Etat
de
s'assurer
du
respect
de
la
loi,
la
délibération
sur
le
DOB
2016
permettra
de
prendre
acte
de
la
tenue
de
ce
débat,
qui
doit
permettre
à
l'assemblée
délibérante
d'appréhender
les
conditions
d'élaboration
du
budget
primitif,
afin
de
pouvoir
dégager
des
priorités
budgétaires,
sur
la
base
d'éléments
d'analyse
rétrospective
et
prospective.
La
réflexion
de
l'Assemblée
s’appuiera
sur
les
données
synthétiques
qui
lui
ont
été
transmises.
Monsieur
le
Maire
commente
l’ensemble
des
documents
et
tableaux
fournis
aux
conseillers.
Il
rappelle
le
contexte
financier
international
et
national
toujours
préoccupant
mais
qui
amorce
une
légère
reprise,
les
principales
mesures
de
la
Loi
de
Finances
pour
2016
concernant
les
collectivités
:
revalorisation
des
bases
d'imposition
(+
1
%),
FCTVA
étendu
aux
dépenses
d'entretien
du
patrimoine
(bâtiments
et
voirie),
création
d'un
fonds
d'aide
à
l'investissement
local
d'
1
M€
dont
200
millions
réservés
à
la
DETR
et
toujours
la
baisse
de
la
DGF
au
titre
de
la
contribution
au
redressement
du
déficit
public,
….,
et
présente
les
principales
dispositions
de
la
réforme
de
la
DGF,
reportée
au
1°"
Janvier
2017.
Il
donne
des
explications
sur
les
choix
et
les
orientations
budgétaires
pour
2016
(pas
d'augmentation
des
taux
d'imposition)
et
sur
l’état
de
la
dette
(capacité
de
désendettement
:4,7
années).
Il
détaille
les
différents
projets.
2016
sera
l'année
de
l'achèvement
de
la
crèche
avec
l'ouverture
prévue
en
Avril,
du
restaurant
scolaire
qui
devrait
être
opérationnel
à
la
rentrée
de
septembre,
des
travaux
de
rénovation
de
l'Hôtel
de
Ville,
le
début
des
travaux
de
mise
en
accessibilité
des
bâtiments
communaux,
selon
l'échéancier
défini
dans
l’Ad'Ap
(3
ans)
et
la
possible
anticipation
des
travaux
de
réhabilitation
de
la
Salle
des
Fêtes.
Les
efforts
de
maîtrise
des
dépenses
seront
poursuivis
pour
des
résultats
à
la
hauteur
des
exercices
précédents.
Le
Conseil
Municipal,
vu
les
articles
L2312-1
et
L2312-2
du
CGCT,
procède
au
débat
d'orientation
budgétaire
de
l'année
2016. 6.
Délibération
n°
2016/04
- Voyage
Structure
«
Jeunes
»
- Participation
des
Familles
(23
voix)
La
Structure
« Jeunes
»
communale
« Action
Sports
Passion
»
organise
du
2
au
9
Avril
2016
un
séjour
à
La
Chapelle
d'Abondance
(74)
à
l'Hôtel
«
Les
Hirondelles
»,
pour
30
jeunes
Crespinois.
Compte
tenu
des
frais
prévisibles,
les
participations
familiales,
proposées
par
la
Commission
« Jeunesse
»
et
calculées
selon
la
convention
LEA
(Loisirs
Equitables
Accessibles)
signée
avec
la
CAF,
pourraient
être
fixées
dans
les
conditions
suivantes
:
Quotient
Familial
:
e
de
O0ùà369€:17
€ + 210 €* = 227 €
e
de
370
à 499€
: 31
€
+ 210
€*
=
241
€
e
de
500
à
700
€
: 37
€
+ 210
€*
= 247
€
e
plus
de
700€ :42€
+210
€*
=
252€
* frais
fixes
supplémentaires
pour
le gite
et
le transport.
Après
délibération,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
(23
voix),
le
Conseil
Municipal
valide
le
montant
des
participations
familiales
détaillées
ci-dessus.
7.
Délibération
n°
2016/05
- Liste
des
emplois
permanents
au
1/3/2016
(23
voix)
Par
délibération
du
27/11/2014,
le
Conseil
Municipal
avait
fixé
la
liste
des
emplois
permanents
de
la
Commune.
La
proposition
de
l'autorité
territoriale
d'avancement
de
grade
pour
une
ATSEM
a
reçu
l'avis
favorable
de
la Commission
Administrative
Paritaire
du
CDG.
Afin
de
permettre
la nomination
de
l’intéressée,
il convient
de
créer
un
poste
d'ATSEM
principal
de
2°"
classe,
à
compter
du
1°
Mars
2016.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
(23
voix),
le
Conseil
Municipal
accepte
la
création
à
compter
du
1er
Mars
2016,
d'un
poste
d'ATSEM
principal
de
2°"
classe,
et
valide
la
nouvelle
liste
des
emplois
permanents
communaux.
8.
SIDEGAV
e
Compte-rendu
annuel
d'activité
de
la
distribution
publique
de
gaz
naturel
sur
le
territoire
du
Syndicat
pour
l'exercice
2014
rédigé
par
GRDF.
e
Rapport
de
l'agent
de
contrôle
sur
la
distribution
publique
de
gaz
naturel
sur
le
territoire
du
Syndicat
pour
l'exercice
2014.
Pas
d'observations
9.
Questions
diverses
A
la
question
de
Madame
Stéphanie
ROUSSEL
sur
l'avancement
du
restaurant
scolaire,
Monsieur
le
Maire
répond
que
la dalle
sera
coulée
la semaine
prochaine.
A
la
question
de
Madame
Ingrid
DEHON
sur
le
devenir
de
l'Association
des
Familles,
Monsieur
le
Maire
donne
des
précisions
sur
son
intervention
lors
de
l'assemblée
générale
extraordinaire.
Eu
égard
aux
tensions
nourries
au
travers
des
réseaux
sociaux
entre
les
éventuelles
successeurs
et
l'équipe
sortante,
il
ne
dissimule
pas
sa
crainte
de
voir
disparaître
cette
association,
chère
aux
familles
Crespinoises. Il
termine
en
donnant
des
informations
sur
le
SIVOM
et
plus
particulièrement
sur
la
piscine,
où
plusieurs
régies
ont
été
mises
en
place
pour
légaliser
les
différentes
activités
aquatiques.
Les
horaires
d'ouverture
devraient
être
étendus
: plus
tôt
le
matin
et
pendant
la
pause
méridienne.
L'ordre
du
jour
est
épuisé,
la
séance
est
levée.
Le Sdcrétaire
de Séance,
Rae
a,
= ee
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
FEVRIER
2016
o : %
Récapitulatif
des
délibérations
n°16/06
16/00
Procès-verbal
16/01
Schéma
de
mutualisation
2015-2020
16/02
Programme
Local
de
l’Habitat
—
PLH
2016/2021
16/03
Débat
d'orientation
budgétaire
2016
16/04
Voyage
Structure
« jeunes
»
- Participation
des
Familles
16/05
Liste
des
emplois
permanents
communaux
au
01/03/2016
16/06
Récapitulatif
et Tableau
des
signatures
Signatures
des
membres
du
Conseil
Municipal
DEE
Alain
TRELCAT
Philippe
NT
—
À
GALIO
Philippe
Di
WOJCINSKI
André
WEISS
Alain
D
DELFOSSE
Sabine
QDibne-
À
7
Î
JACQUART
Nathalie
A
LEBRUN
Catherine
DE
NOYETTE
Philippe
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ANSART
Arnaud
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VANDERSTEEN
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Anne-Sophie
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BOUCHEZ
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ELLAYA Ludovic
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FOSLIN Brigitte
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CABAREZ
Nathalie
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DEHON
Ingrid
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DELANNOY
Guy
LA
ROUSSEL
Stéphanie
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WISNIEWSKI
Patrick
LA
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ERARD
Séverine
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VANLAETHEM
Pascale
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MAHMOUDI
Morian
PAULARD
Annie-Claude
Demmimn
cennute-
TRIBOU
Michèle
um
A4(02/2016
Ce
BLAT
Jean-Pierre
DE