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Déliberation - 2024 01 09 OJ CONSEIL
Compte-Rendu - 2023 09 05 CR CONSEIL
Déliberation - 2024 05 07 OJ CONSEIL
Procès Verbal - 2024 11 05 OJ CONSEIL
unknown - 2025 09 16 OJ CONSEIL
Procès Verbal - 2024 09 03 OJ CONSEIL
Déliberation - 2023 09 05 OJ CONSEIL
Document publié le Mardi 5 septembre 2023 par la commune de Loire-Authion.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 09 05 OJ CONSEIL)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Institutions publiques,
Commune de Loire-Authion ~ 24/26 levée Jeanne de Laval ~ Saint-Mathurin-sur-Loire ~ 49250 Loire-Authion
02 52 21 10 00 ~ contact@loire-authion.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour du 5 septembre 2023 - 20h - Saint-Mathurin-sur-Loire - Salle des Fêtes
DOSSIERS
Présentation de la politique jeunesse de Loire-Authion
DELIBERATIONS
1. Approbation du compte rendu de la précédente séance
RESSOURCES
Affaires générales
2. Election d’un adjoint au maire délégué de Saint-Mathurin-sur-Loire
3. Indemnités de fonctions des élus - modifications
Finances - Marchés publics
4. Non-libération de retenues de garantie sur marchés publics - prescription quadriennale 5. Remise gracieuse de loyers commerciaux dus par un locataire (EURL JMGT – Proxi Bauné)
Transition écologique
6. Aide à l’acquisition de récupérateurs d’eau de pluie : attribution de subventions
AMÉNAGEMENT CADRE DE VIE
Urbanisme - Développement économique de proximité
7. Risques miniers – Plan de prévention des risques miniers (PPRM) relatif aux anciennes exploitations minières du pourtour d’Angers – Avis sur les cartes d’aléas et enjeux
8. Risques mouvements de terrain – Plan de prévention des risques naturels mouvements de terrain (PPRNMT) relatif aux anciennes ardoisières du pourtour d’Angers - Avis sur les cartes d’aléas et enjeux 9. Déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée 117 AI 327 – 99 rue Ligérienne – commune déléguée de La Daguenière
10. Cession de terrain 99 rue Ligérienne - commune déléguée de La Daguenière 11. Déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée 117 AI 346 – 152 rue Ligérienne – commune déléguée de La Daguenière
12. Cession de terrain 152 rue Ligérienne - commune déléguée de La Daguenière
SOLIDARITÉ ET VIE LOCALE
Education
13. Participation des communes de résidence aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Loire- Authion
Informations et questions diverses
Décisions prises dans le cadre des délégations d’attribution au Maire