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Déliberation - Liste Deliberations du 23 MAI 2023
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Montgenèvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations du 23 MAI 2023)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Institutions publiques, Éducation,
Mairie
6 4 S Conseil Municipal du 23 Mai 2023 à 18h00
@ Espace Culturel Jean Gabin
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
the Délibérations soumises Version 01
de Montgenèvre à l'approbation des Nombre de membres en exercice : 11 Conseillers Municipaux
Présents _(9) : Guy HERMITTE - Alexandra JANION - Michèle GLAIVE MOREAU -
Roger ROUAUD - Françoise MILLE SCHAACK - Annie SCHWEY - Steven HEUZE - Vincent VOIRON - Ludovic TRIPONEL.
Absents excusés (2) : Christian MALBERTI- Youri FERRERO
Pouvoirs (2) : Christian MALBERTI à Steven HEUZE- Youri FERRERO à Vincent VOIRON
Le Maire, Guy HERMITTE, procède à l’appel des conseillers et constate que le quorum est atteint. Le Conseil Municipal peut ainsi valablement délibérer.
Secrétaire de séance : Mme Françoise MILLE SCHAACK est élue, à l'unanimité des membres présents et représentés, en qualité de secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
1- DEL_79.2023.05.23- Attribution de la vente de l’ancienne gendarmerie ;
Vote à l’unanimité des membres présents et représentés.
Retirée- Convention avec le Syme05 Poste BOUCHAS-Accrobranche ;
DEL 80.2023.05.23- Demande de subvention auprès de la CCB et du département concernant le goudronnage Rue de l’Eglise et la mise en place d’une signalétique numérique relative au chemin de l’eau, du patrimoine et de l’histoire ;
Vote à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEL_81 .2023.05.23Modification du plan de financement concernant la subvention relative au Petit patrimoine ;
Vote à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEL_82.2023.05.23Correction de l’avenant au Marché de travaux Espace Prarial lot n°2 ; Vote à l’unanimité des membres présents et représentés
DEL_83.2023.05.23 Signature d’une convention avec le Golf de Clavière ; Vote à l’unanimité des membres présents et représentés.
DEL_84.2023.05.23 Signature d’une convention avec A3 Golf Académie-enseignement- école de Golf; Vote à l’unanimité des membres présents et représentés.
8- DEL 85.2023.05.23 Signature d’une convention avec le Village Club du Soleil-Forfait découverte ;
Vote à l’unanimité des membres présents et représentés.
9- DEL. 86.2023.05.23 Convention de maîtrise d’ouvrage unique « Via Clarée » avec la CCB :;
Vote à l’unanimité des membres présents et représentés.
10- Retirée- CLECT : Validation du rapport culture ;
11- Retirée- CLECT : Validation du rapport mobilité ;
Le Maire,
Guy HERMITTE.
La séance est levée à 19h 30