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Déliberation - Liste Deliberations du cm 7 DECEMBRE 2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Montgenèvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations du cm 7 DECEMBRE 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
b4/ Conseil Municipal du 7 décembre 2023 à 18h00 y Espace Culturel Jean Gabin
° Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal Mairie
Délibérations soumises Version 01
de Mont : à l’approbation des
€ MOnMISEREvreE Conseillers Municipaux Nombre de membres en exercice : 10
Nombre de membres en exercice : 10
Présents (9) : Guy HERMITTE - Alexandra JANION - Michèle GLAIVE MOREAU -Annie SCHWEY - Roger ROUAUD - Françoise MILLE SCHAACK - Christian MALBERTI- Steven HEUZE - Ludovic
TRIPONEL
Absent excusé (1) : Vincent VOIRON -
Pouvoir (1) : Vincent VOIRON à Ludovic TRIPONEL
Le Maire, Guy HERMITTE, procède à l’appel des conseillers et constate que le quorum est atteint. Le Conseil Municipal peut ainsi valablement délibérer.
Secrétaire de séance : Mme Annie SCHWEY est élue, à l'unanimité des membres présents et représentés, en
qualité de secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DMI Budget de la Commune
Votée à l'unanimité des membres présents et représentés
Tarifs de location de la cabane des Alberts pour la saison d'hiver 2023-2024 3- Vente de ferraille
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
Vente de ferraille
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
Signature d'une convention 2024-2026 avec Sensations Montagne
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
Signature d'une convention avec l'association Forts Janus pour la période 2024-2026
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
Signature de la convention PDA avec HDF pour la saison 2023-2024
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
Espace PRARIAL-conventions d'occupation avec les différents occupants
Steven HEUZE-Ludovic TRIPONEL quittent la salle et ne prennent pas part au vote
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
SDIS-Signature d'une convention de partenariat pour le renforcement saisonnier de sapeurs -pompiers avec
mise à disposition d'une ambulance sur la Commune de Montgenèvre saison 20232024
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés 9- SDIS-signature de 4 conventions relatives à la disponibilité opérationnelle de formation administrative et technique de sapeurs-pompiers volontaires sur la Commune de Montgenèvre
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
10- Vote de tarifs de location de salles
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
11- Vote de tarifs d'occupation du domaine public
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
12- Vote de la Tarification pour l'eau potable-2024-part fixe
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
13- Vote de la Redevance balayage déneigement 2024
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
14- Vote de la Redevance terrasses 2024
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
15- Demandes de subvention pour du matériel au bénéfice de la Crèche les Sourires
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
16- Crèche les Sourires : Demande de subvention auprès de la CCB pour l'année 2024
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
17- Subvention pour le goûter de Noel des écoles des Alberts et Montgenèvre
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
18- Renouvellement de la convention d’intervention foncière avec la SAFER pour la période 2024-2026 Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
19- Signature d'une convention relative aux secours sur piste 2023-2024
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
20- Rajoutée Durancia-Vote des tarifs Nuxe 2024
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
21- Rajoutée- Demande de subvention, aide à la sylviculture de mélèze
Votée à l’unanimité des membres présents et représentés
La séance estlevéeà 20" ]5
Montgenèvre le 13 décembre 2023
Le Maire
Guy HERMITTE