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Document publié le Mardi 27 juin 2006
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 54 2006)
Thèmes du document : Transports, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGÉQIS LE LE
SÉANCE DU 27 JUIN 2006 À 20 HEURES 30 : ns 5 JUIL, 2006
L'An Deux Mille Six. le 27 Juin
Le Conseil de-la Communauté d’Agglemération de l’Albigeois s'est réuni en Mairie d’Albi le Mardi 27 Juin 2006 à 20 Heures 30, en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d’ Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE,
Secrétaire : Madame Christine DEVOISINS
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Christine DEVOISINS, Louis GOMBAUD, Michel FOURNIALS, Pierre FERRIÈRES, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Geneviève PARMENTIER, Jean SICARD, Jean-Louis MATHIEU, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean- Claude De LAPANOUSE, Michel ANDRAËL, Christian CHAMAYOU, William NION, Claude JULIEN, Thierry ASTOULS, Félix TORRÈS, Gérard POUJADE, Michel MIENVILLE, Marcel COULIOU, Jacques LASSERRE, Michel DELPOUX, Viviane COMBES, Serge NEAU, Michel ALBINET,
Membres suppléants votants : Madame, Messieurs, Josette BÈS, Josette BOUIN, Valérie ROMAIN,
Frédéric ESQUEVIN, Eliane CARLES,
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Jacques HUC, Nicole CABASSOT, Claude RAMON, Christiane SÉGURA,
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Laure SUDRE, Olivier BRAULT (Pouvoir à Madame Josette BOUIN), Louis BARRET (Pouvoir à Madame Josette BÈS), Pierre COSTES, Dominique BILLET (Pouvoir à Madame Valérie ROMAIN), Christian BONZI (Pourvoir à Monsieur Frédéric ESQUEVIN), Michel FRANQUES, Max AMIEL, Guy BORIES, Jean-Pierre BOUCLY, Jean-Marie GARCIA, Michel TRÉBOSC, Michel MALATERRE-FOURËS, Maryse BERTRAND (Pouvoir à Madame Eliane CARLES),
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Laurence PUJOL, Isabella DUFOUR-BAUMGARTNER, Jean CAYRE, Barbara DESVALS-BARBEY, Gisèle DEDIEU, Élisabeth BOISARD, Nicole ENGEL, Bérengère MAUZY, André BAUP, Bruno CRUSEL, Josian VAVRE, Pierre GUIRAUD, Gérard FABRE, Christian MALGOUVYRES, Georges LACOMBE, Doris HUCHEDÉ, Henri JALBAUD-PUECH, Patrick TRANIER, Jean-Claude RAFFANEL, Élisabeth LARAUD, Patrice MANGIONE, Gérard SOULOMIAC, Anne-Marie ROSÉ, Joëlle FRANQUES, Francis MARCHAND, Francis CANOVAS, Pierre CRESPO, Marcel CASSAGNES, Brigitte CARRÈRE-DESFARGES, Jacques ANDRIEU, Jean-Philippe ROQUES
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 35
Votants : 31 N° 2 - 54 / 2006 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2005 - BUDGET ANNEXE TRANSPORTS URBAINS
Pilote : Finances et Budget
PUBLIE LE
Monsieur Robert GAUTHIER, rapporteur, . 0 5 JUIL. 2006
Je soumets à votre approbation le compte de gestion 2005 du budget annexe Transports Urbains présenté par le Trésorier d'Albi-Ville et Périphérie qui reprend dans ses écritures tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés, ainsi que toutes les
opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures pour 2005.
Statuant sur cette comptabilité, nous déclarons que le compte de gestion dressé, pour
l'exercice par Monsieur le Trésorier Principal d'Albi-Ville et Périphérie, visé et certifié conforme par nous - Président de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois - n'appelle ni
observations ni réserves.
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
& CONSTATE la parité des résultats entre l’ordonnateur et le comptable.
& APPROUVE le dit compte de gestion établi par Monsieur le Trésorier pour l'exercice 2005.
Pour extrait conforme,
Fait le 27 Juin 2006
Le Président,
Philippe BO ÈRE
REÇU LE
05 !, 2006
PREFECTURE DL TARN