Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - cms viewFile.php?idtf=96196&path=Arrete 2022 116
Arrêté - cms viewFile.php?idtf=94970&path=Arrete 2022 1088
Arrêté - cms viewFile.php?idtf=94786&path=Arrete 2022 1076
Arrêté - cms viewFile.php?idtf=94784&path=Arrete 2022 1072
Arrêté - cms viewFile.php?idtf=94365&path=Arrete 2022 1071
Arrêté - cms viewFile.php?idtf=93523&path=Arrete 2022 1055
Arrêté - cms viewFile.php?idtf=92821&path=Arrete 2022 1042
Arrêté - cms viewFile.php?idtf=85136&path=Arrete 2022 836
Arrêté - cms viewFile.php?idtf=94828&path=Arrete 2022 1078
Arrêté - cms viewFile.php?idtf=94785&path=Arrete 2022 1077
Arrêté - cms 2022 757
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lézignan-Corbières.
Lien du pdf (Arrêté - cms 2022 757)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
SG/CA/EB
2022-757
Département
de
l’ Aude
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Canton
jte
_
in
de
LÉZIGNAN-CORBIÈRES
Liberté
—
Egalité
- Fraternité
Commune
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
de LÉZIGNAN-CORBIÈRES
RÉGLEMENTANT
LE
STATIONNEMENT
ET
LA
CIRCULATION
SQUARE
MARCELIN
ALBERT
ET
DIVERSES
ARTERES
AUTOUR
DE
SQUARE
Le
Maire
de
la Ville
de
Lézignan-Corbières,
Vu
les
dispositions
des
articles
L
2212-1
et suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L.2212-1,
L.2212-5,
L.2213-1
et L.2213-6,
Vu
le
Code
de
la
Route,
notamment
ses
articles
L.325-1
et
suivants,
L.411-1,
R.130-10,
R.325-1
et
suivants,
R.411-1
et suivants,
et R.417-10,
Vu
le Code
de
la Voirie
Routière,
notamment
les
articles
L.113-2,
L.116-1
et suivants,
et R.116-2,
Vu
le Code
Pénal,
notamment
les
articles
131-13
et R.610-5,
Vu
le
Code
de
Procédure
Pénal,
notamment
les
articles
529
et
suivants
et
R.48-I
et
suivants,
Vu
Parrêté
municipal
du
30
avril
1964,
portant
réglementation
de
la
circulation,
du
stationnement
et
du
parcage
des
véhicules
dans
la ville
de
Lézignan-Corbières,
Vu
les
animations
estivales
organisées
sur
le
Square
Marcelin
Albert,
dans
le cadre
des
Lézivales,
les
22 juillet
2022,
5 août
2022,
12
août
2022
et
19
août
2022,
Considérant
qu’il
convient
de
prendre
toutes
les
mesures
qui
s’imposent
pour
garantir
la sécurité
des
usagers
pendant
l'intervention,
Considérant
qu’il
y
a
lieu
pour
cela
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
sur
le Square
Marcelin
Albert
et sur
diverses
artères
autour
du
square,
ARRÊTE
Article
1°:
A
l’occasion
des
animations
estivales
organisées
dans
le
cadre
des
Lézivales
les
22
juillet
2022,
5
août
2022,
12
août
2022
et
19
août
2022,
le
stationnement
et
la
circulation
des
véhicules
seront
réglementés
comme
suit :
—
Le
Square
Marcelin
Albert
sera
fermé à
la
circulation
et
au
stationnement
de
8
heures
du
matin
au
lendemain
à 4 heures
du
matin.
—
La
circulation
et
le stationnement
des
véhicules
seront
interdits
sur
le cours
de
la République,
la
rue
Pablo
Neruda
et
la place
Salvador
Allende,
de
19
heures
à
1 heure
du
matin.
—
Les
places
de
stationnement
en
zone
bleue
située
derrière
l’ancienne
bibliothèque
« Joseph
Euzet
», côté
avenue
Barbès,
seront
interdites
et neutralisées,
de
14
heures
à 3
heures
du
matin.
—
La
circulation
dans
la
rue
Marat
sera
interdite
jusqu’à
l’avenue
Barbès,
de
l'intersection
du
Square
Marcelin
Albert
et de
la Place
des
Vosges,
—
Sept
places
de
stationnement
sur
la
place
des
Vosges
seront
interdites
et
neutralisées,
de
18
heures
à
1 heure
du
matin.
Article
2
:
Les
Services
Techniques
de
la
Ville
se
chargeront
de
livrer
les
barrières
et
la
Police
Municipale
se
chargera
de
neutraliser
les
places
de
stationnement.Article
3
:
Les
usagers
devront
se
conformer
aux
signalisations
et consignes
mises
en
place.
Article
4
:
Le
Directeur
Général
des
Services,
le
Directeur
des
Services
Techniques,
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie,
le
Responsable
des
Services
Techniques
et
le
Chef
de
poste
de
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Lézignan-Corbières,
le 4 juillet
2022
Pour
le Maire
empêché,
Le premier-adjoint par
délégation
Jean-Paul
PUJOL