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Déliberation - 07 DECISION Spectacle al Papote Lentre Sorts
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saintry-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - 07 DECISION Spectacle al Papote Lentre Sorts)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Loisirs,
alle gs
(
A
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
\
Commune
de
Saintry-sur-Seine
—
Département
de
l'Essonne
SUR
SEINE
Arrondissement
d'Evry
-
Canton
d'Epinay-sous-Sénart
N°
DEC-2023/07
1.
Commande
Publique
1.4
Autres
types
de
contrats
DECISION
DU
MAIRE
DE
SIGNER
UN
CONTRAT
AVEC
L'ASSOCIATION
«
L'ENTRE-SORTS
»
RELATIF
AU
SPECTACLE
ENQUETE
ET
MYSTERES
«€ AL
PAPOTE
»
DONT
LA
REPRESENTATION
AURA
LIEU
LE
SAMEDI
29
AVRIL
2023
Le
Maire
de
la
Commune
de
SAINTRY-SUR-SEINE,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L2122-22-1 ;
VU
la délibération
du
Conseil
municipal
du
30 septembre
2020
relative
aux
délégations
du
Conseil
municipal
au
Maire
;
VU
le contrat
proposé
par
l’association
«
L'ENTRE-SORTS
» ;
DÉCIDE
ARTICLEZL:
Designer
un
contrat
proposé
par
l'association
«
L'ENTRE-SORTS
» {sise 181
avenue
Daumesnil
- 75012
PARIS),
pour
le spectacle
enquête
et
mystères
« AL
PAPOTE
» ;
ARTICLE2:
Dit
que
ce
spectacle
se
déroulera
le
samedi
29
avril
2023
à
14h30 à
la
salle
Jean-Baptiste
Corot;
ARTICLE3:
Dit
que
le
montant
de
la
prestation
sera
de
1
282
€
net
{mille
deux
cent
quatre-vingt-deux
euros) ;
ARTICLE
4:
De
communiquer
la présente
décision
au
Conseil
municipal
lors de
sa
prochaine
session
sous
forme
d’un
donner
acte.
Un
extrait
est
affiché
à la
Mairie.
ARTICLES:
La
présente
décision
sera
inscrite
au
Recueil
des
Actes
Administratifs.
Expédition
en
est
adressée
à
Monsieur
le
Préfet. Fait
à
Saintry-sur-Seine,
le
6
mars
2023
Décision
affichée
le
:
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la transmission
en
Préfecture,
de
la publication
et de
l'affichage
D 9 MARS
2023
Mairie
—
57
Grande
rue
Charles
de
Gaulle
91250
SAINTRY-SUR-SEINE
- Tél
01
69 89
52
52 - Fax
01
69
89
52
53
site
: www.saintry-sur-seine.fr
- e-mail
: direction.generale@saintry.fr
Ouvert
le
lundi
de
13h30
à
17h30,
du
mardi
au
vendredi
de
8h30
à
12h30
et
de
13h30
à
17h30,
le
samedi
de
9h
à
12h
-Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
Monsieur
le
Maire