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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vendegies-sur-Écaillon.
Lien du pdf (Convocation - 2022 12 09 convocation cm)
Thèmes du document : Travail et emploi, Santé, Justice et droit,
Département
du
NORD
Arrondissement
de Cambrai
Vendegies-sur-Ecaillon,
le 01/12/2022
Canton
de Caudry
Commune
de
VENDEGIES
SUR
ECAILLON
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
prié(e)
d'assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
le
VENDREDI
09
DECEMBRE
2022
à
20
HEURES
00
à
la
salle
du
Conseil
de
la
Mairie.
ORDRE
DU
JOUR :
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
12/10/2022
2.
Décision
prise
par
le maire
: convention
d'occupation
du
domaine
public
en
faveur
du
SIDEC
(borne
recharge
électrique)
3.
Convention
de
mise
à disposition
du
Gros
Caillou
avec
la société
Energie
Saulzoir
4.
SIVU
Murs
Mitoyens
: demande
d'adhésion
de
la commune
d’Escaudoeuvres
5.
Autorisations
de
dépenses
BP
2023
6.
Convention
d'adhésion
au
service
de
prévention
du
CDG59
-— pôle
santé
au
travail
7.
Convention
d'adhésion
au
service
de
prestation
chômage
du
CDG
59
: aide
au
retour
à l'emploi
(ARE)
8.
Création
d’un
emploi
non
permanent
suite
à
un
accroissement
temporaire
d'activité 9.
Encarts
publicitaire
au
sein
du
bulletin
municipal
:
10.
Révision
des
tarifs
communaux
:
11.
Rapport
annuel
du
SIDEN-SIAN
:
12.
Questions
diverses :
En
cas
d’'empêchement,
vous
avez
la possibilité
de
donner
pouvoir
à un
autre
conseiller
municipal.
Un
seul
pouvoir
par
personne
est
autorisé.
Un
modèle
est joint
en
annexe.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance
et vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire,
Jean-Faure