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Procès Verbal - Liste deliberations 04 01 2024
Procès Verbal - DELIBERATIONS 2022 07 07
Procès Verbal - Deliberations 2022 01 12
Document publié le Jeudi 1 décembre 2022 par la commune de Saint-Maurice-la-Clouère.
Lien du pdf (Procès Verbal - Deliberations 2022 01 12)
Thèmes du document : Loisirs, Entrepreneuriat et startup, Justice et droit,
58 rue principale – 86160 Saint Maurice la Clouère
Tel : 05.49.59.31.65
Saint Maurice la Clouère, le 07/12/2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL DU 01/12/2022
Délibération 20221201_002_LD. Examinée le 01 décembre 2022 – Renouvellement
convention médecine de prévention avec le CDG 86. Adoptée à l’unanimité.
Délibération 20221201_003_LD. Examinée le 01 décembre 2022 – Tarifs concession,
cimetière et columbarium. Adoptée à l’unanimité.
Délibération 20221201_004_LD. Examinée le 01 décembre 2022 – Tarifs chauffage
2022 / 2023 - Adoptée à l’unanimité.
Délibération 20221201_005_LD. Examinée le 01 décembre 2022 – Acquisition terrain
par la commune - Adoptée à l’unanimité.
Délibération 20221201_006_LD. Examinée le 01 décembre 2022 – Loyer 38 rue
Principale - Fonctionnement- Adoptée à l’unanimité.
Délibération 20221201_007_LD. Examinée le 01 décembre 2022 - Vente parcelle du
lotissement - Adoptée à l’unanimité.
Délibération 20221201_008_LD. Examinée le 01 décembre 2022 – Vente parcelle du
lotissement - Adoptée à l’unanimité.
Délibération 20221201_009_LD. Examinée le 01 décembre 2022 Déclaration
sécheresse - Adoptée à l’unanimité.
Délibération 20221201_011_LD. Examinée le 01 décembre 2022 – Renouvellement
contrat agent - Adoptée à l’unanimité.
Délibération 20221201_012_LD. Examinée le 01 décembre 2022 – Renouvellement
contrat agent - Adoptée à l’unanimité.
Délibération 20221201_013_LD. Examinée le 01 décembre 2022 – Modification
tableau des effectifs - Adoptée à l’unanimité. AR Prefecture
086-218602357-20221201-LISTE_DELIBERAT-AR
Reçu le 08/12/2022 58 rue principale – 86160 Saint Maurice la Clouère
Tel : 05.49.59.31.65
Délibération 20221201_015_LD. Examinée le 01 décembre 2022 – Demande de
subvention associations - Adoptée à l’unanimité.
Délibération 20221201_016_LD. Examinée le 01 décembre 2022 – Travaux rue du
Docteur Mériguet - Adoptée à l’unanimité.
Délibération 20221201_017_LD. Examinée le 01 décembre 2022 – Plan de
financement aménagement du centre de loisirs - Adoptée à l’unanimité.
Délibération 20221201_018_LD. Examinée le 01 décembre 2022 – Renouvellement
CNP assurance 2022 / 2023 - Adoptée à l’unanimité.
Délibération 20221201_020_LD. Examinée le 01 décembre 2022 – Motion sur les
finances locales - Adoptée à l’unanimité.
Communication examinée le 01 décembre 2022 – Décisions prises en application des
articles L2122.22 et L2122.23 du Code Général des Collectivités.
AR Prefecture
086-218602357-20221201-LISTE_DELIBERAT-AR
Reçu le 08/12/2022