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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Bonnet-lès-Allier.
Lien du pdf (Déliberation - 1774627976 12 TE63)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 28/03/2026
République Française
Commune de SAINT-BONNET LES ALLIER
MAIRIE DE SAINT BONNET LES ALLIER
Reçu en préfecture le 23/03/2026
EXTRAIT | 7° DES DEL Publié le
DU CONSEL:P2:063-216303255-20260820-20032026_012-DE
CL
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents | En Qui ont pris
au Conseil | exercice part à la
délibération
11 11 11
Délibération n°20032026-
012
Date de la convocation
Le 16/03/2026
Objet de la délibération
DESIGNATION DU
REPRESENTANT AUX
ASSEMBLEES
GENERALES DU
SECTEUR
INTERCOMMUNAL
D’ENERGIE DE TE63
Emeric DECOMBE
Signature et cachet
SEANCE DU VENDREDI 20 MARS 2026 |
L’An deux mille vingt six, le vendredi 20 Mars à 19h30 en Mairie
de Saint Bonnet les Allier
Le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué,
s’est réuni en séance ordinaire,
sous la présidence de Monsieur DECOMBE Emeric, Maire de
SAINT-BONNET LES ALLIER.
Présents : M. DECOMBE Emeric, TARRIT Maryse, AMBLARD
Patrick, BONHOMME Sabrina, FERREIRA Manuel, GALLOIS-
THOMAS Audrey, VERNY Elisabeth, CIZERON Marc, BENALI
Marie-Hélène, MOREAU Teddy
Absents excusés : DE RYCKE Cyril donne pouvoir à Mme
BENALI
Secrétaire de séance : Mme TARRIT Maryse
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les
articles L.1524-5 et R. 1254-3 et suivants
Après en avoir délibéré le conseil municipal décide à l’unanimité :
À été élu délégué titulaire au secteur intercommunal de d’Energie :
- Mr Patrick AMBLARD
À été élu délégué suppléant au secteur intercommunal de
d’Energie :
- Mr Teddy MOREAU
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme. Commune de SAINT-BONNET LES ALLIER EXTRAIT DU MAIRIE DE SAINT BONNET LES ALLIER DES DELIB 56 20260820 20085
République Française DU CONSEIL MONICIT AT
LL SEANCE DU VENDREDI 20 MARS 2026