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Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Saint-Martin-le-Châtel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations dec 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Espaces terrestres et maritimes,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL LE MERCREDI 14 DECEMBRE 2022
L’an deux mille vingt-deux, le quatorze décembre à 19 h 00, les membres du conseil municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis à la salle du conseil municipal, sous la présidence de Mme Sandrine DUBOIS, Maire.
Membres présents : (13) Mesdames et Messieurs, BERTHAUD Nadège, CHENAUX Christian, CURT Loïc (arrivée à 19h30), DEBAT Christophe, DUBOIS Sandrine, DUC Catherine, DUMAIRIE Esther, LOUVET Jean-Philippe, MOREL Lilian (arrivée à 19h25), PELUS Stéphanie, RENARD Emma, SAGE Isabelle, RAVET Jean-François.
Membres en exercice : (13)
Secrétaire de séance : Madame SAGE Isabelle.
Délibération N°2022-12-01 : Convention avec le Syndicat du Bassin Versant de la Reyssouze (SBVR) pour la
mise en place de sondes de mesures sur le Reyssouzet.
Délibération adoptée à l’unanimité.
Conseil municipal du 14 décembre 2022 1