Déliberation - cr24062015

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Déliberation - cr24062015 Document publié le Mercredi 24 juin 2015 par la commune d'Avrieux. Lien du pdf (Déliberation - cr24062015)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Logement, COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 24 juin 2015 à 18h00

Présents : Mmes MERHILOU Monique, PORTAZ Vanessa, THORAL Françoise, MM. ALARIA André, BUTTARD Jean-Marc, BUTTARD Romain, DEJEAN Fabrice,

KEMPF Adrien, SACCHI Christian, THORAL Jean-Jacques

Absente : SACCHI Fabienne donne procuration à SACCHI Christian

Présente également : KEMPF Martine

Secrétaire de séance : SACCHI Christian

Le compte rendu de la réunion du 21 mai 2015 est approuvé à l'unanimité.

1° - Auberge « la Cascade »

M. le Maire donne lecture du courrier de Mme Vié, gérante de l'auberge « la Cascade », nous informant de sa décision de ne pas renouveler le bail précaire qui prendra fin le 15 novembre 2015.

Aussi, elle demande une cessation anticipée du bail au 31 août 2015 afin de ne pas engager la solvabilité de son entreprise.

Après discussion, le Conseil municipal par 9 voix pour et 2 abstentions, accepte cette proposition

sous réserve que toutes les sommes dues soient entièrement réglées. Un courrier lui sera adressé en ce sens.

2° —- Atelier Verrerie

Isabel Navarro, épouse Hamy, artisan verrière, nous a informés de son intention de mettre en vente le fonds de commerce ; cette mise en vente a été diffusée. Le Conseil prend note qu'elle est en recherche d’un nouveau repreneur et qu'elle ne manquera pas d'en tenir informée la collectivité.

3° —- Compte rendu Commission Travaux

° _Cheminement piétonnier - chemin de la Croix (de la maison Brenier à la maison Brunet)

M. le Maire donne connaissance au Conseil de la consultation lancée par le Bureau EPODE. 4 Entreprises ont répondu.

L'Entreprise MARTOIA est retenue pour un montant de 67 078.55 € TTC.

Le Conseil municipal souhaite une réunion rapidement avec le Bureau EPODE, l'Entreprise et la

Régie Electrique afin d'organiser le chantier.

e Etude village :

Le Bureau EPODE nous a fait une proposition d'aménagement du passage du RD 215° au terrain de foot. Ce projet demande à être affiné et ne pourra pas être réalisé cette année pour des raisons financières. En revanche, ce passage présentant d'importants manques de sécurité, le Conseil souhaite qu'il soit fermé jusqu'à sa rénovation.. Etude géotechnique Parking Redoute M-Thérèse :

Suite à la réunion de présentation par le bureau 2SavoieGéotechnique, le Conseil prend acte de cette étude et la réflexion sera poursuivie avec le maître d'œuvre (EPODE) dans les prochains jours.

. Bâtiment Longecôte :

Les peintures intérieures sont terminées, la cuisine a été installée, la plomberie revue. Les panneaux photovoltaïques vont être mis en place prochainement, la lasure extérieure sera réalisée

cet automne.

e Clôcher :

Des devis ont été demandés en vue de faire désherber les corniches du clocher. A cette occasion les éventuelles fissures pourraient être consolidées après avis de l'ABF. M. le Maire est chargé de contacter M. Ganion.

e Bâtiment UCPA :

L'Entreprise CASARIN a effectué le changement du bac à graisse.

. Places de stationnement :

Des nouvelles places de stationnement seront tracées par les Services techniques de Villarodin- Bourget (devant la maison de J-Louis Lavillette et le parking Nanti). Les peintures faites l'an passé seront rafraîchies.

e Route ONERA :

Sur la route ONERA, au niveau du pont de pierre, un panneau « cédez-le-passage » sera mis en place et traçage au sol correspondant.

e. Appenti (garage communal) :

En fonction du planning des travaux, le début de l’appenti pourra être programmé, notamment la réalisation de la dalle en béton.

e Bâtiment de la Carca :

L'ancien chenil de la Carca sera réhabilité en abri à bois. Ce local pourrait permettre le stockage du bois du four banal afin de réapprovisionner la caisse à bois du four. Une clef sera mise à disposition des utilisateurs, en mairie.

Dans ce local, se trouve également un ancien piano de cuisson de la salle des fêtes. Il sera

nettoyé et mis en vente.

e Appartement Bâtiment boulangerie :

Les agents communaux auront terminé la réfection de cet appartement début juillet. Cet

appartement est un T3 (87 m2). Il est rappelé que les demandes doivent parvenir en mairie avant fin juin. La Commission Logement se réunira pour l'attribution de celui-ci.

. Conteneurs semi enterrés :

Suite à la réunion de chantier avec EPODE, les bordures en granit seront reprises, l'enrobé est différé l'an prochain. Le traçage et la mise en place des plantations seront réalisés prochainement.

. Mur Corps de garde :

Mme Vanessa Portaz donne le compte rendu de la première réunion de chantier et de l'évolution des travaux. Durée des travaux : 5 semaines.

Concernant la réfection du Pont de la Feuillade, l'Entreprise a fait une demande en alimentation en eau. Le Conseil accepte cette demande, les services techniques mettront en place un compteur et une facturation à 1,00 € le m° sera appliquée.

. Embauches Eté 2015 :

Les jeunes retenus pour l'été 2015 ont été reçus en mairie afin de prendre connaissance de

l'organisation du travail.Compte-tenu de l'importance des travaux à réaliser durant l'été, un emploi supplémentaire est nécessaire. Le Conseil municipal accepte la création d'un emploi saisonnier pour le mois de juillet 2015.

Avant débat, M. Christian Sacchi quitte la salle.

M. et Mme Sacchi ne prennent pas part au vote.

4° - Finances

FPIC : Contrairement au chiffre annoncé (92 445 €), le montant du prélèvement du FPIC pour notre commune en 2015 sera de 69 715 €.

DGF : A partir de 2015, la commune ne reçoit plus de dotation de l'Etat au titre de la DGF.

Point sur le Budget: M. Christian Sacchi a fait parvenir un document reprenant les dépenses engagées depuis le 1° janvier 2015. La Commission Finances sera organisée à l'automne.

5° — Motions de soutien : Le Conseil municipal soutient l'action engagée par l'AMF et la Fédération des Maires de Savoie concernant les baisses massive des dotations de l'Etat aux communes.

6° - Rentrée scolaire 2015/2016 :

M. le Maire donne le compte rendu de la réunion du Conseil d'école du 16 juin 2015.* Effectif prévu à la rentrée 2015 : 72 élèves

Il a été demandé aux élus de s'organiser pour supprimer la clôture de la cour de la maternelle, autour du jardin pédagogique. Ces travaux seront exécutés durant l'été. Une fresque sera réalisée dans la cour élémentaire dans le cadre d’un projet pédagogique sur le temps scolaire.

7° - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable

Le Conseil adopte le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable au titre de l’année 2014.

8° - Divers

> Urbanisme :

M. Christian Sacchi rappelle que les permis de construire et les déclarations de travaux sont présentés au Conseil après leur approbation.

Déclarations de travaux déposées par :

o Mme Rosalie Thiery pour la réfection de la toiture de sa maison o M. Patrick Col pour la création d'une fenêtre de sa maison o M. Patricl Col « Parc du Diable » pour la création d’un mur de soutènement o Mme Nathalie Ratel pour la création d’un escalier et de deux murs de soutènement

> Projet Maurienne Tourisme : Mme Vanessa Portaz présente le projet d'aménagement de circuits de découverte en Vélo Assistance Electrique. Concernant le programme total des territoires Terra Modana et Haute Maurienne Vanoise pour 2016, il est à noter qu'EDF participe à hauteur de 50 % de ce programme, le restant incombant aux collectivités. Il est demandé aux communes un accord sur l'engagement financier du projet.

Le Conseil par 10 voix pour et une voix contre, donne son accord sur l'engagement financier à hauteur de 5 000 €.

> Forages LTF: La commune est informée par LTF qu’une campagne de forages aura lieu au

champ de tirs, à l'automne 2015.> Déplacement Piedicavallo : Concernant le déplacement à Piedicavallo les 18 et 19 juillet prochains, M. le Maire confirme qu'il s'y rendra accompagné d'un des élus référents (Adrien Kempf).

Il informe également, et ce à leur demande, que trois membres du Comité de jumelage participeront à ce déplacement. Le Conseil municipal accepte la prise en charge des frais inhérents au déplacement des élus.

> Mise en accessibilité des ERP (Etablissements Recevant du Public) : Dans le cadre de cette opération, des dossiers sont à réaliser et à déposer avant le 27 septembre 2015. Considérant l'impossibilité pour la commune à établir l'agenda d'accessibilité au motif des difficultés techniques et financières, le Conseil demande une dérogation auprès du Préfet.

> Redoute Marie-Thérèse : le Conseil adopte les tarifs d'exploitation de la Redoute ainsi que les tarifs de la Gamelle du soldat.

> Télégraphe Chappe : Par l'intermédiaire du P'tit Avriolin, 3 personnes se sont déclarées candidates pour faire partie de la future Association, en vue de la réhabilitation de celui-ci. Une première réunion aura lieu courant juillet.

> Concernant le Dossier de consultation des Assurances, le Cahier des Charges sera présenté le 25 juin par M. Alain Yvroud, du Cabinet de consultance ACEA (Analyse Conseil Economiste Assurances).

> Dossier presbytère : M. Romain Buttard informe que le Cahier des Charges établi par le CAUE, en collaboration avec l'ASDER, sera présenté courant juillet.

> Lettre ouverte de M. Pla : Le Conseil municipal, solidaire de M. le Maire, le charge de rédiger une réponse.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h00

Le Maire,

Jean-Marc BUTTARD