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Déliberation - Liste des deliberations CM du 26 juin 2024
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Kingersheim.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 26 juin 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Travail et emploi,
Affichage relatif à la publicité des actes
conformément à l’ordonnance n°2021-13101 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021
Information aux habitants
Liste des délibérations examinées lors du Conseil municipal du
Mercredi 26 juin 2024 à 18h30
(Convocation envoyée le 19 juin 2024)
Sous la présidence du M. Laurent Riche, Maire
Etaient présents :
ACKERMANN-BAUMS Sandrine, CHÉRAY Michel, DUMORTIER Dorothée, BROMBACHER Christian, ROLLIN Arnaud, BOESCH Nathalie, Adjoints
BRETZNER Gilles, NAMUR Céline, RAMUNDI Silvia, GATTESCO Francis, LEIB Hélène, WEBER Daniel, MAYORAL Caroline, FRITTOLINI Claudia, WALD Frédéric, HAMMERER Emilie, BRAND Denis, LITZLER Corine, GACOIN Thomas, QUARTUCCI Luca, HEYER Pascal, ROTH Laurent, BACANY Carmen, HACHEM Fadi, conseillers municipaux
Absent non excusé : LARGER Philippe
Ont donné procuration :
GERRER Valérie a donné procuration à RICHE Laurent
WINCKELMULLER Alain a donné procuration à ACKERMANN-BAUMS Sandrine JACQUIN Myrna a donné procuration à CHÉRAY Michel
OUROUH Nabil a donné procuration à BROMBACHER Christian
UNTEREINER Patrick a donné procuration à BOESCH Nathalie
ACHA Giulia a donné procuration à ROLLIN Arnaud
REITH Caroline a donné procuration à DUMORTIER Dorothée
Désignation du secrétaire de séance : Jonathan Gradoz, DGS
Numéros des délibérations du Conseil municipal examinées
AFFAIRES GENERALES
Point 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 mai 2024
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
MARCHES PUBLICS
Point 2. Charte de l’achat durable
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération. DEVELOPPEMENT DURABLE
Point 3. Convention de partenariat avec l’association des arboriculteurs et apiculteurs dans le cadre d’une opération de vente groupée d’arbres
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 4. Actualisation des tarifs 2025 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 5. Constitution d’une servitude de passage rue de Guebwiller
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 6. Acquisition d’une emprise de voirie rue Loewert
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 7. Vente d’un terrain communal lieudit « Auf Dem Allmendweg » Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 8. Vente d’une emprise de terrain communal rue de Paris
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
SERVICES TECHNIQUES
Point 9. Mise à jour du règlement de voirie
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
CULTURE EVENEMENT ET DYNAMIQUE ASSOCIATIVE
Point 10. Soutien au CCK pour l’achat d’un tandem couché
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
RESSOURCES HUMAINES
Point 11. Tableau des effectifs
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 12. Recrutement d’un gestionnaire Ressources Humaines
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Le Maire
Laurent Riche
Les délibérations sont tenues à disposition au secrétariat général de la mairie.
Mis en ligne le 27 juin 2024