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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - SP 2026 64 Approbation PV conseil communautaire 15 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - SP 2026 64 Approbation PV conseil communautaire 15 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
le 20/04/2026
BOO4/EE ane
ER
ID : 073-200070349-20260422-2026 64-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2026 - 64 République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 22 avril 2026
L'an deux mille vingt-six, le 22 avril à 20 heures 30, /e conseil communautaire dûment convogué
s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la présidence de Monsieur Jérémy TRACQ, président.
La convocation à été envoyée en date du 16 avril 2026.
Présents : Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Cédric BERMOND, Stéphane BOYER, David BRUBALLA,
Jean-Marc BUTTARD, François CAMBERLIN, Sophie CHARVOZ, François CHEMIN, Christian CHIALE,
Frédéric CHICOT, Jean-Marc COUVERT, Clotilde DUCROUX VERNIER, Eric FELISIAK, Humberto
FERNANDES, Cédric GUEHO, Pascal LAGLERA, Claudine LANFREY, Catherine PASTEL, Denis PASTEL, Aurore PETIT, Laurent POUPARD, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Magali ROUARD, Karine ROUTIN. °
Absents : Blandine CHARVOZ, Elodie FAVRE, Bernard ZIZEK.
Procurations : Blandine CHARVOZ à Humberto FERNANDES
Elodie FAVRE à Jacques ARNOUX
Bernard ZIZEK à Catherine PASTEL
Nombre de membres en exercice : 30
Nombre de membres présents : 27
Nombre de pouvoirs : 03
Nombre de votants : 30
Monsieur Jacques ARNOUX a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 15 avril 2026
Monsieur le président invite l'assemblée à délibérer afin d'adopter le procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 15 avril 2026.
Monsieur le président demande à l'assemblée de délibérer.
Le conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
-__ Approuve le procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 15 avril 2026 ; - Charge Monsieur le président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 24 avril 2026.
Le secrétaire de séance
Jacques ARNOUX
LE.
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