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Document publié le Dimanche 7 janvier 2018 par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 7 Rentree 2018 2019 rythmes scolaires)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Union Européenne,
AR
PREFECTURE
201-2018_02_01_07-DE
MALE
DE
Confolens
E FRANCAISE
Hi
DÉPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
TT
Ca
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D>>>P>D>D>DDDD>DDDDDDDDEDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDEDDDD
DEPARTEMENT
Le
1°
février
deux
mil
dix-huit
à dix-huit
heures,
te Conseil
Municipal
de
la Ville
de
DE
LA
CHARENTE
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
24
nn
janvier
2018,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire.
COMMUNE
DE
CONFOLENS
Etaient
présents
:
nn
M.
BOUTY
Philippe,
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
GERMANEAU
Gilbert,
M.
GUINOT
Effectif
légal
du
Conseil
Jean
François,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
GAULTIER
Emmanuel
Adjoints,
Municipal
: 27
M.
PAULET
Didier,
M.
PONTCHARRAUD
Michel,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
M.
Nombre
de
conseillers
DEMONT
Jean-Michel,
M.
DESBORDES
Pierre,
Mme
DEVAINE
Colette,
Mme
en
exercice
:
27
DUMASDEEAGE
Chantal
; Mme
FLEURIAU
Valérie,
M.
GANTHEIL
Robert,
M.
Présents
:
20
GOWLAND
James
; M.
POINTIER
Emeric,
Mme
VICTOR
Nathalie,
Mme
VIGNAUD
Excusés-Absents
:
07
Christine,
Conseillers
Municipaux,
Délégations
:
02
Excusé(e}s
/ Absent{e)s:
Date
de
Convocation:
Mme
VILLEDARY
Véronique
; M.
BOOB
Frédéric
; M.
VIGNAUD
Jean-Michel
; Mme
24
janvier
2018
LAFONT
Cindy
; M.
LASCAUX
Laurent,
M.
MASDOUMIER
Pascal
; Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine
Date
d'affichage
:
24
janvier
2018
Délégations
: Mme
VILLEDARY
Véronique
à M.
GAULTIER
Emmanuel
; M.
LASCAUX
Laurent
à M.
DESBORDES
Pierre
;
Secrétaire
de
séance
M.
POINTIER
Emeric
2018/02/01
N°07
1- Organisation
du
Temps
Scolaire
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
depuis
le décret
n°207-1108
du
27
juin
2047,
appartient
aux
collectivités
locales
et aux
conseils
d'école
de
se
prononcer
sur
l'organisation
du
temps
scolaire
des
écoles
maternelles
et élémentaires
publiques.
Cette
disposition,
permet
au
directeur
académique
de
l'éducation
nationale,
sur
proposition
conjointe
d'une
commune
ou
d'un
établissement
de
coopération
intercommunale
et
d’un
ou
plusieurs
conseils
d'école,
d'autoriser
des
adaptations
à
l'organisation
de
la semaine
scolaire
ayant
pour
effet
de
répartir
les
heures
d'enseignement
hebdomadaires
sur
huit
demi-journées
réparties
sur
quatre
jours.
Par
délibération
en
date
du
11
juillet
2017,
le conseil
municipal,
après
avis
favorable
des
Conseils
d'Ecole,
des
écoles
de
Chanteñleur,
de
Clairefontaine
et
de
Pierre
et
Marie
Curie,
a approuvé
la semaine
des
quatre
jours
pour
la rentrée
2017/2018.
Il est
proposé
de
conserver
la semaine
des
quatre
jours
pour
la rentrée
2018/2019.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
:
+ __
Répartit
à la
rentrée
scolaire
2018/2019,
les
heures
d'enseignement
hebdomadaires
pour
les
écoles
de
Confolens
sur
huit
demi-journées
réparties
sur
quatre
jours.
+ Autorise
Monsieur
le Maire
à entreprendre
les
démarches
auprès
du
directeur
académique
de
l'éducation
nationale
et
à signer
tous
les
documents
nécessaires.
Pour
Extraif
Conforme
En
Mairie,
le
1°
février
2018
Jean-Noël
DUPRÉ
Maire
de
Confolens