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Procès Verbal - PV CM 2025 06 30
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sixt-Fer-à-Cheval.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2025 06 30)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
SIXT-FER-À-CHEVAL
Département
de
Haute-Savoie
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
JUIN
2025
PROCES-VERBAL
Date
de
convocation
:
25/06/2025
Date
d'affichage
:
25/06/2025
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 12
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
30
juin,
à
19
heures
00,
le
conseil
municipal
de
la
commune,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
en
salle
consulaire
sous
la
présidence
de
M.
BOUVET
Stéphane,
maire.
Présents
: BOUVET
Stéphane,
BARBIER
Alain,
MOGENIER
Yoan,
DENAMBRIDE
François-Marie,
BONNAZ
Matthieu,
MOCCAND-JACQUET
Emmanuel,
MOCCAND
Jean-Marc,
MONET
Valérie
Représentés
: -
Excusés :
-
Absents
: DEFFAYET
Catherine,
DEFFAYET
Violaine,
MIONNET-PERDU
Cédric,
PISON
Pauline
M.
MOCCAND
Jean-Marc
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
Le
quorum
est
atteint.
Monsieur
le
maire
déclare
la
séance
ouverte
à
19h15.
L'appel
est
fait.
Les
pouvoirs
sont
prononcés.
KkkkEkk
k
k
ORDRE
DU
JOUR
=
Approbation
des
procès-verbaux
du
conseil
municipal
des
05
mai
2025
et
02
juin
2025
=
Communication
des
décisions
du
maire
=
Information
aux
communes
—
«
Infrastructures
de
Recharge
pour
Véhicules
Electriques
et
hybrides
rechargeables
(IRVE)
»
: Délégation
de
Service
Public
=
Fil
neige
de
la
Riole
—
Lancement
de
la
procédure
de
délégation
de
service
public
=”
Versement
d’une
participation
=
Questions
diverses
kKkKkkkEkXKk
k
k
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
30
juin
2025
Page
1
sur
6 Monsieur
le
maire
signale
la
réception
d'un
courrier
de
Anne
Chaigneau
le
30 juin
2025.
Monsieur
le
maire
fait passer
aux
membres
du
conseil
le
courrier,
puis
le
lit.
Anne
Chaigneau
fait
part
de
sa
décision
de
démissionner
du
mandat
de
conseillère
municipale
et
évoque
ses
raisons.
Elle
« remercie
les membres
du
conseil
municipal
et les services
de
la commune
pour
le travail accompli
collectivement
et reste
toujours
attachée
à l'intérêt général
de
la commune
».
L'assemblée
prend
acte
de
cette
démission
à
compter
du
30 juin
2025.
Approbation
des
procès-verbaux
du
conseil
municipal
des
05
mai
2025
et
02
juin
2025
Monsieur
le
maire
procède
à
une
relecture
des
points
principaux
des
procès-verbaux
des
05
mai
2025
et
02
juin
2025.
Les
procès-verbaux
de
la
séance
du
conseil
municipal
des
05
mai
2025
et
02
juin
2025
sont
approuvés
à
l'unanimité.
DELIBERATION
n°
D2025_053
: Communication
des
décisions
du
maire
Monsieur
le
maire
expose
à
l'assemblée
ce
qui
suit
:
VU
l'article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
les
délégations
accordées
à
M.
le
maire
par
délibération
D2021_082
du
8
novembre
2021,
CONSIDERANT
l'obligation
de
présenter
au
conseil
municipal
les
décisions
prises
par
M.
le
maire
en
vertu
de
cette
délégation,
Monsieur
le
maire
donne
communication
des
décisions
prises
en
vertu
des
délégations
conférées
par
le conseil
municipal
:
N°
Date
Objet
de
la
décision
Montant
HT
/ Redevance
Bénéficiaire
/
Titulaire
DM2025
26
|
26/05/2025
|
Réfection
des
façades
du
bâtiment
« Ancienne
gare
» —
Dépôt
de
la
déclaration
préalable
DM2025
27
|
26/05/2025
|
Extension
du
chalet
à
la
Vogealle
—
Dépôt
de
la
déclaration
préalable
DM2025
28
|
12/06/2025
|
Chalet
bar
restaurant
du
|
Remboursement
des
dépenses
|
SARL
Sixt
Haut-
Fer
à
Cheval.
suivantes
indument
supportées
: |
Giffre
Remboursement
de
-_
Frais
d'électricité
payées
par
dépenses
l'exploitant
en
phase
chantier,
soit
2
205
euros,
Cable
électrique
fourni
par
l'exploitant
et
intégré
à
l'installation,
soit
2
163
euros.
DM2025_26 : Monsieur
le
maire
fait
part
de
l'avenant
des
travaux.
Cette
augmentation
du
coût
des
travaux
s'explique
par
la
mise
en
place
d'une
peinture
minérale
(crépis
très
fin / base
naturelle),
préconisée
par
l’Architecte
des
Bâtiments
de
France.
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
30
juin
2025
Page
2
sur
6 DM2025
27 :
Dans
le
cadre
de
l'AFP,
il est
mis
à
disposition
du
berger
le
chalet
de
la
Vogealle.
Les
travaux
consistent
en
la
création
d'une
annexe
en
vue
de
l'installation
de
toilettes
sèches
adossées
au
bâtiment
et
la pose
de
panneaux
solaires.
Dans
l'espace
existant
: cloisonnement
pour
créer
des
espaces
distincts
: dortoirs
/ chambres
différentes
et création
d'une
fenêtre
pour
avoir
de
l'éclairage
dans
la pièce
de
vie.
Le
coût
des
travaux
de
70
000
€ est
budgété
par
l'AFP,
subventionné
à
hauteur
de
80
%.
Le
reste
à
charge
de
20
%
est
remboursé
par
la
commune
à
l'AFP.
Alain
Barbier
explique
l'augmentation
du
loyer,
pour
l'alpagiste
(chalet
à
la
Vogealle
et Plan
du
Clos)
par
les
travaux
(ex.
mise
en
eau
courante,
système
photovoltaïque).
En
toute
transparence,
le
loyer
est
déterminé
selon
une
grille
tarifaire
définie
par
la
SEA.
Il sera
communiqué
au
conseil
le
montant
des
loyers
des
chalets
pratiqués
sur
tous
les
alpages.
Le
conseil
municipal
prend
note
de
ces
décisions
du
maire.
DELIBERATION
n°
D2025
054
: information
aux
communes
—
«
Infrastructures
de
Recharge
pour
Véhicules
Electriques
et
hybrides
rechargeables
(IRVE)
»
:
Délégation
de
Service
Public
Le
Syane
organise
le
service
public
d'Infrastructures
de
Recharge
pour
Véhicules
Electriques
et
hybrides
rechargeables
à
la
suite
du
transfert
des
communes
au
Syane
de
la compétence
visée
à
l'article
L.
2224-37
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Monsieur
le
maire
présente
les
données
chiffrées
des
années
2023
et
2024
relatives
au
déploiement
et
au
fonctionnement
du
réseau
de
bornes
de
recharges
eborn
(évolutions
des
consommations
par
IRVE,
patrimoine
IRVE
sur
votre
territoire,
plan
de
déploiement
du
Syane,
...)
sur
le
département,
la Communauté
de
Communes
des
Montagnes
du
Giffre
et
la commune
de
Sixt-Fer-à-Cheval. Les
rapports
sur
l’utilisation
du
réseau
eborn
2023
et
2024
sur
le territoire
de
la
CCMG
sont
annexés. Il en
ressort
que
la
borne
de
recharge
sur
Sixt
est
très
peu
utilisée.
Valérie
Monet
trouve
dommageable
le
manque
de
signalement
de
l'emplacement
de
la
borne.
François-Marie
Denambride
se
propose
d'étudier
la
faisabilité
de
rajouter
sur
la
signalétique
le
logo
des
bornes
de
recharges
(actualisation
des
lames
vertes).
Il existe
toutefois
des
applications
recensant
les
bornes.
Le
conseil
municipal,
>
PREND
CONNAISSANCE
des
rapports
pré-cités.
DELIBERATION
n°
D2025_055
: Fil
neige
de
la
Riole
—
Lancement
de
la
procédure
de
délégation
de
service
public
Monsieur
le
maire
rappelle
l’arrivée
à
échéance
la
Délégation
de
Service
Public
confiant
à
l'ESF
Samoëns
Sixt
la
gestion
et
l'exploitation
du
fil neige
de
la
Riole.
Aussi
et
afin
de
poursuivre
l'activité
de
cette
installation,
Monsieur
le
maire
propose
de
prévoir
son
exploitation
par
délégation
de
service
public.
|| précise
que
la commune
n'a
jamais
assuré
la
gestion
de
cet
équipement
en
régie.
Pour
faire
suite,
il propose
au
conseil
municipal
de
lancer
une
procédure
de
délégation
sur
la
base
d'un
rapport
présentant
les
caractéristiques
des
prestations
que
doit
assurer
le délégataire.
Vu
les
articles
L
1411-1
et
suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le code
de
la commande
publique,
en
particulier
les
articles
L3135-1
et
suivants,
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
30
juin
2025
Page
3
sur
6 Vu
le
rapport
présentant
les
caractéristiques
des
prestations
que
doit
assurer
le
délégataire
(joint
en
annexe),
Le
conseil
municipal,
après
délibéré
et
à
l’unanimité,
>
APPROUVE
le
principe
de
recours
à
une
délégation
de
service
public
pour
la gestion
et
l'exploitation
du
fil neige
de
la
Riolle,
>
APPROUVE
les
caractéristiques
principales
des
prestations
que
devra
assurer
le
délégataire
telles
que
définies
dans
le présent
rapport,
>
AUTORISE
Monsieur
le
maire
à
signer
toutes
démarches
et
à
prendre
toutes
décisions
utiles
à
l'exécution
de
la
présente
délibération
et
à
signer
tous
les
actes
et
documents
relatifs
à
cette
affaire,
>
CREE
une
commission
ad
hoc
qui
sera
chargée
d'examiner
les
candidatures
et
les
offres.
Sa
commission
sera
composée
de
Monsieur
le
maire,
deux
membres
titulaires,
deux
membres
suppléants.
Il est
désigné
les
membres
Titulaires
:
Suppléants
:
Alain
Barbier
Cédric
Mionnet-Perdu
Emmanuel
Moccand-Jacquet
Valérie
Monet
DELIBERATION
n°
D2025 056
: Versement
d’une
participation
Monsieur
le
maire
informe
l'assemblée
que
M.
Sesiano
Jean,
chercheur
enseignant
à
la
Faculté
des
Sciences
de
Genève,
effectue
des
travaux
de
recherches
et
d'analyses
du
réseau
souterrain
hydrogéologique
de
la cascade
de
Sales
depuis
une
vingtaine
d'année.
Monsieur
le
maire
informe
qu'il
rencontre
régulièrement
M.
Sesiano,
qui
vient
rendre
compte
de
ses
recherches,
et
précise
qu’il
verse
ses
travaux
à
la
commune.
Il précise
que
ce
dernier
engage
de
nombreux
frais,
notamment
lorsqu'il
finance
les
analyses
bactériologiques
des
échantillons
d’eau
qu'il
prélève.
Monsieur
le
maire
propose
de
verser
à
Monsieur
Sesiano
Jean,
une
participation
de
300
€,
compte
tenu
des
frais
qu'il
engage
personnellement.
Monsieur
le
maire
souligne
le
travail
important
réalisé
par
Monsieur
Sesiano.
Seule
l'origine
de
la
source
de
la
cascade
de
la
Pleureuse
n'est
pas
formelle.
Monsieur
Sesiano
propose
une
conférence
« Au
pays
des
Cascades
»
à
Sixt-Fer-à-Cheval
le
07
juillet
2025.
En
complément
des
défraiements,
Monsieur
Sesiano
sera
invité
au
restaurant.
Le
conseil
municipal,
après
délibéré
et
à
l'unanimité,
>
DÉCIDE
d'attribuer
à
M.
Sesiano
Jean,
une
participation
d’un
montant
de
300
€
qui
correspond
aux
frais
engagés
dans
le cadre
de
ses
travaux
de
recherches
et
d'analyse
du
réseau
souterrain
hydrogéologique
de
la
cascade
de
Sales,
>
PRÉCISE
que
ce
versement
sera
imputé
à
l’article
6574
- Subvention
de
fonctionnement
aux
associations
et
autres
personnes
de
droit
privé,
et
que
les
crédits
nécessaires
sont
disponibles
au
budget
primitif,
>
DONNE
tous
pouvoirs
à
Monsieur
le
maire
pour
mener
à
bien
cette
affaire.
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
30
juin
2025
Page
4
sur
6 Questions
diverses
Déploiement
de
la fibre
optique
Matthieu
Bonnaz
alerte
sur
les
travaux
de
déploiement
de
la fibre
optique.
Emmanuel
Moccand-Jacquet
et
Valérie
Monet
signalent
d’autres
faits.
-
Câbles
en
attente
-
Intervention
un
jour
férié
(jeudi
de
l'ascension)
: pas
de
signalétique
sur
le chantier
alors
qu'il
y
avait
grande
affluence
sur
la commune
; pas
d'EPI ;
-
Déploiement
des
fils
au
milieu
des
arbres
;
-
Parking
du
Molliet,
un
poteau
en
bois
prêt
à
tomber.
Installation
d’un
nouveau
poteau
béton
mais
toujours
pas
raccordé.
Le
Syane
sous-traite
les
travaux
à
Circet.
Ce
dernier
fait
appel
à
d’autres
sous-traitants.
Il est
convenu
de
demander
un
point
avec
le technicien
Circet
en
présence
d’un
élu.
Quand
la
commune
sera-t-elle
éligible
à
la fibre
?
Déplacement
à
Paris
avec
l’Harmonie
/ prestation
sous
l’arc
de
Triomphe
François-Marie
Denambride
fait
part
du
déplacement
de
l'harmonie
le jeudi
02
octobre
2025
:
Départ
matin
tôt/
14h
au
sénat
— Aubade
/ Puis
17h30
à
l'arc
de
triomphe
Retour
dans
la
nuit
en
bus
pour
un
retour
le vendredi
matin
tôt.
Inscription
validée
lorsque
les
morceaux
de
musique
seront
renvoyés
à
l'association
gestionnaire.
François-Marie
Denambride
propose
aux
élus
intéressés
de
se
joindre
au
déplacement
de
l'harmonie : Le
maire,
Yoan
Mogenier,
Jean-Marc
Moccand,
Emmanuel
Moccand-Jacquet
et
Matthieu
Bonnaz
confirment
à
ce
jour
leur
présence.
Le
dépôt
d’une
gerbe
sera
prévu.
Un
don
à
l'association
d'un
minimum
de
30
euros
est
requis.
Le
conseil
propose
un
don
de
200
euros. Jumelage François-Marie
Denambride
informe
que
la
classe
de
mer
de
juin
s'est
bien
déroulée
avec
un
beau
temps. Seul
regret,
l'hébergement
à
Palais
n'a
pas
permis
de
créer
des
contacts
et
des
liens
avec
les
bangorins. Fête
de
la Terre
le 02août
2025
Une
délégation
de
45
bangorins
sera
présente
du
31
juillet
au
mardi
05
août.
Certains
seront
logés
dans
les
familles,
d'autres
(17)
au
Choucas
Les
15
ans
du
jumelage
se
dérouleront
le
dimanche
03
août
en
soirée.
La
commune
propose
d'offrir
un
siège
du
télésiège
des
Vagnys.
La
commune
prendra
t'elle
en
charge
le
pot
des
15
ans
?
Association
Music'o
jardin
François-Marie
Denambride
informe
du
dépôt
en
ligne
du
montage
de
l'association
Music'o
jardin.
Pour
cette
année,
la
même
association
porte
le
projet.
Aussi,
rien
ne
changera.
La
programmation
débute
le
16
juillet.
Question
: voir
comment
sécuriser
la
route
vers
le
Nunabar
?
François-Marie
Denambride
deviendra
membre
de
droit
de
cette
association.
Aussi
une
délibération
de
désignation
par
le
conseil
sera
nécessaire.
Fin
de
la
séance
à
20h16
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
30
juin
2025
Page
5
sur
6 COMMUNE
DE
SIXT-FER-À-CHEVAL
Département
de
Haute-Savoie
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
JUIN
2025
EUmeID QE
Intitulé de délibération
délibération D2025_053
Communication
des
décisions
du
maire
Information
aux
communes
— « Infrastructures
de
Recharge
pour
D2025_054
Véhicules
Electriques
et
hybrides
rechargeables
(IRVE)
»:
Délégation
de
Service
Public
D2025
055
Fil neige
de
la Riole
—
Lancement
de
la procédure
de
délégation
—
de
service
public
D2025
056
Versement
d'une
participation
Le
maire,
Stéphane
BOUVET
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
30
juin
2025
Page
6
sur
6