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Procès Verbal - PV CM 06 02 2023
Compte-Rendu - CR CM 06 06 2019
Procès Verbal - PV CM 06 03 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sixt-Fer-à-Cheval.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 06 03 2023)
Thèmes du document : Tourisme, Justice et droit, Institutions publiques,
CS
|
CS
Œ
CR
|
x
s
:
COMMUNE
DE
SIXT-FER-A-CHEVAL
.
Département
de
Haute-Savoie
E
= L
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
=
=
DU
06
MARS
2023
E
=
=".
PROCES-VERBAL
B
ë =
L'an
deux
mil
vingt
trois,
le
06
mars,
à
19
heures
00,
le
conseil
municipal
de
la
commune,
dûment
convoqué,
s’est
.:
réuni
en
session
ordinaire
en
salle
consulaire
sous
la
"
«
présidence
de
M.
BOUVET
Stéphane,
maire.
"
M" |
Date
de convocation
: 01/03/2025
Présents
: BOUVET
Stéphane,
DEFFAYET
Catherine
ms
mn |
Date d'affichage :
01/08/2028
| MOGENIER
Yoan,
DENAMBRIDE
François-Marie,
BONNAZ
CE
Nombre
de
conseillers
municipaux
Matthieu,
MOCCAND-JACQUET
Emmanuel,
MOCCAND
Jean-
.
«
en
exercice
: 14
Marc,
MONET
Valérie,
ABRAHAM
Guy,
MIONNET-PERDU
Cédric
nm ss.
Représentée
: CHAIGNEAU
Anne
(pouvoir
à
DEFFAYET
…
=
Catherine)
ne
Excusés
:
a
Absents
: BARBIER
Alain,
DEFFAYET
Violaine,
PISON
Pauline
=
«
M.
ABRAHAM
Guy
a été
élu
secrétaire
de
séance.
F
Le
quorum
est
atteint.
E
=
NW"
Monsieur
le
maire
déclare
la séance
ouverte
à
19h12.
sm
m
L'appel
est
fait.
#
x
Les
pouvoirs
sont
prononcés.
m
nl
k_k_K_K_k_K_k
_%k
5 CR
ORDRE
DU
JOUR
E =
=
=
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
09
janvier
2023
&
=
Communication
des
décisions
du
maire
=
=
Convention
de
superposition
d'affectation
entre
la
commune
de
Sixt-Fer-à-Cheval
et
=
le Syndicat
des
énergies
et de
l'aménagement
numérique
de
Haute-Savoie
=
=
Convention
de
droit
d'usage
dans
le cadre
de
la construction
du
réseau
de
desserte
u
«
en
fibre
optique
très
haute
débit
de
la
Haute-Savoie
"
=
Refuge
du
Grenairon
: étude
de
faisabilité
pour
la
production
décentralisée
=
s
d’électricité
à
partir
d'énergie
renouvelable
”_
=
Création
d’un
poste
de
Gestionnaire
des
sites
touristiques
/ chef
d'équipe
=
=
saisonniers
sites
et
parkings
-.
"
Questions
diverses
5
D =
Æ
k_E_kK_k_k
_K_k
_k
E
5
E E
©
E
|
æ
w
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
06
mars
2023
Mod.
540330
-04/22
Fabrèque
Entreprise labellisée
iwmmverr: Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
06
février
2023
Monsieur
le maire
procède
à
une
relecture
des
points
principaux
du
procès-verbal
du
06
février
2023.
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
06
février
2023
est
approuvé
à
l'unanimité.
DELIBERATION
n°
D2023_020
: Communication
des
décisions
du
maire
Monsieur
le
maire
expose
à
l'assemblée
ce
qui
suit :
VU
l'article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
les
délégations
accordées
à
M.
le
maire
par
délibération
D2021_082
du
8
novembre
2021,
CONSIDERANT
l'obligation
de
présenter
au
conseil
municipal
les
décisions
prises
par
M.
le maire
en
vertu
de
cette
délégation,
Monsieur
le maire
donne
communication
des
décisions
prises
en
vertu
des
délégations
conférées
par
le conseil
municipal :
N°
Date
Objet
de
la
Montant
HT
/
Bénéficiaire
/ Titulaire
décision
Redevance
DM2023_02
|03/02/2023
|
Modification
de
la
convention d'occupation
de
la
salle
Léon
Richard
de
la
Reine
des
Alpes
DM2023_ 03
|
03/02/23
Convention
Tarif
unique
Orchestre
symphonique
des
Alpes
d'occupation
associations
spécifique
de
la
périmètre
CCMG
salle
Léon
Richard
de
la
Reine
des
Alpes
DM2023_04
|
17/02/2023
|
Demande
de
5 810
€
HT
se
subvention
sur
décomposant :
monument historique
20%
1162.00
€
HT
Commune
de
Sixt-Fer-à-Cheval
(analyse
40%
232400€HT
État
(DRAC)
statigraphique
40%
232400€HT
Conseil
départemental
peinture
murale
sacristie)
Le
conseil
municipal
est
invité
à
prendre
note
de
ces
décisions
du
maire.
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
06
mars
2023
Page
2
sur
7 EH
DELIBERATION
n°
D2023_021:
Convention
de
superposition
d’affectation
entre
la
commune
de
Sixt-Fer-à-Cheval
et
le
Syndicat
des
énergies
et
de
l'aménagement
numérique
de
Haute-Savoie
EEE
{3
Le
Syndicat
des
énergies
et de
l'aménagement
numérique
de
Haute-Savoie
(SYANE)
est
compétent
dans
les
domaines
de
l'électricité,
du
gaz,
de
l'éclairage
public
ainsi
que
les
réseaux
de
communications
électroniques.
Le
SYANE
a
lancé
la
mise
en
œuvre
d'un
Réseau
d'initiative
Publique
(RIP)
sur
le département,
conformément
à
l’article
3.2
de
ses
statuts.
Le
SYANE
réalise
le réseau
en
maitrise
d'ouvrage
propre
dans
le cadre
de
marchés
publics.
Le
SYANE
confiera
le réseau
qu'il
construit
en
exploitation
technique
et commerciale
à
un
exploitant. La
collectivité
de
Sixt-Fer-à-Cheval
est
propriétaire
d'un
terrain
qui
est
actuellement
affecté
au
service
public
de
/a commune
et sur
lequel
le SYANE
envisage
d'implanter
une
armoire
de
rue
dans
le cadre
du
déploiement
de
son
réseau
d'initiative
publique.
Compte
tenu
du
fait que
ce
terrain
est
actuellement
utilisé
par
la collectivité
pour
les
besoins
du
service
public
de
la commune
de
Sixt-Fer-à-Cheval,
mais
que
ce
terrain
pourrait
faire
l'objet
d'une
affectation
supplémentaire
compatible
avec
son
affectation
première,
les
parties
se
sont
rapprochées
pour
déterminer
ensemble,
en
application
des
articles
L.
2123-7
et suivants
du
Code
général
de
la propriété
des
personnes
publiques
(CGPPP)
les
conditions
techniques,
administratives
et financières
de
l'affectation
supplémentaire
du
terrain
au
réseau
de
communications
électroniques
du
SYANE
dont
il a
la charge
dans
le cadre
du
premier
alinéa
du
de
l’article
L.1425-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
EE RNESENSESDEEEDESE 5 =
La
présente
convention
a
pour
objet
de
déterminer
les
conditions
techniques,
administratives
et
financières
pour
que
le
terrain
relevant
du
domaine
public
de
la
collectivité,
et
qui
actuellement
affecté
au
service
public
de
/a commune
de
Sixt-Fer-à-Cheval
fasse
en
outre
l’objet d'une
affectation
au
service
public
d'établissement
et d'exploitation
du
réseau
de
communications
électroniques,
dont
le
SYANE
a
la
charge
conformément
à
l’article
L.
1425-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
5 EDR ERNERENEMEEERNSERE
Matthieu
Bonnaz
suggère
d'imposer
un
habillage
des
armoires
/transfo
en
bois.
Cette
préconisation
est
bien
accueillie.
BEEN =.
Le
conseil
municipal,
après
délibéré
et
à
l'unanimité,
>
VALIDE
les
projets
de
convention
portant
sur
les
parcelles,
>
AUTORISE
M.
le
maire
à
signer
les
conventions
à
intervenir.
BEBE SRE
DELIBERATION
n°
D2023_022
: Convention
de
droit
d'usage
dans
le
cadre
de
la
construction
du
réseau
de
desserte
en
fibre
optique
très
haute
débit
de
la
Haute-Savoie
&
Le
SYANE
a engagé
le déploiement
d'un
réseau
fibre
optique
très
haut
débit,
dans
le cadre
de
la
compétence
dont
il bénéficie
et telle
que
visée
à
L
1425-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales. Cette
infrastructure
de
fibre
optique
permettra
à terme
le raccordement
des
logements
au
très
haut
débit.
BEL trEe
A
ce
titre,
le SYANE
propose
à
la commune
propriétaire
de
terrains
concernés
par
le déploiement
du
réseau
de
conventionner
afin
de
définir
les
conditions
techniques,
administratives
et financières
d’un
droit
d'usage
des
terrains
désignés
ci-après
que
conseille
la
commune
au
SYANE
pour
lui
permettre
d’'implanter,
d'exploiter
et d'entretenir
le réseau
de
communications
électroniques
dont
il
a
la charge,
dans
le cadre
de
l'article
L
1425-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
A
ce
titre,
le SYANE
utilisera
des
fourreaux
existants
(au
besoin
des
supports
existants
(poteaux),
et dans
certains
cas
de
figure
un
déploiement
en
façade).
EEE REe
EE NEEBRNMSEES+SE
F8
FH
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
06
mars
2023
Mod.
540330
- 04/22
Fabrègue
Entreprise
labellisée
Qiurnmvenre Des
conventions
pour
déploiement
de
la fibre
dans
des
fourreaux
existants
sont
proposées
pour
les
terrains
suivants
: F 2216,
G
6032,
G
6132,
G
6134,
G
6141,
G
6143,
G
6177,
G
6179,
G
6181,
G
6183,
G
2885.
Il est
précisé
que
dès
qu'il y a
emprise
au
sol,
le propriétaire
est
sollicité
pour
donner
son
accord
(d'où
la
nécessité
de
délibérer).
Les
parcelles
concernées
couvrent
du
pont
des
Nants
au
pont
de
«
Vandame
»,
avec
une
petite
parcelle
sous
le pont
du
Perret
(cette
dernière
a
été
omise
lors
de
la
validation
de
ce
secteur
précédemment). Le
conseil
municipal,
après
délibéré
et
à
l’unanimité,
>
VALIDE
les
projets
de
conventions
sur
la
base
du
modèle
présenté
en
annexe
pour
les
parcelles
F 2216,
G
6032,
G
6132,
G
6134,
G
6141,
G
6143,
G
6177,
G
6179,
G
6181,
G
6183,
G
2885,
>
AUTORISE
M.
le
maire
à
signer
les
conventions
à venir.
DELIBERATION
n°
D2023_023
: Refuge
du
Grenairon
: étude
de
faisabilité
pour
la
production
décentralisée
d’électricité
à
partir
d'énergie
renouvelable
Monsieur
Mogenier
Yoan,
3"
adjoint,
rappelle
l'étude
engagée
pour
une
rénovation
de
l'installation
photovoltaïque
du
refuge
du
Grenairon,
propriété
de
la commune
de
Sixt-Fer-à-
Cheval. Il précise
que
le site
est
équipé
d'une
ancienne
installation
photovoltaïque
qui
ne
répond
plus
aux
besoins
énergétiques
du
refuge.
Les
besoins
en
froid
ont
petit
à
petit
augmenté
ainsi
que
le
petit
électroménager
pour
la cuisine
et
la connexion
au
réseau
4G
pour
la
réservation
des
nuitées.
Le
SYANE
a été
sollicité
pour
étudier
le besoin
en
énergie
et
les
contraintes
techniques
du
refuge.
L'étude
est jointe
en
annexe.
Monsieur
Mogenier
Yoan
rappelle
que
l'option
d'agrandir
l'annexe
a
été
écartée
(coût
trop
important).
La
commune
devra
voir pour
mettre
le
bâtiment
aux
normes
avant
ces
travaux,
en
s'assurant
de
la
solidité
de
la
structure
destinée
à
accueillir
l'installation
photovoltaïque.
La
toiture
mériterait
d'être
rénovée.
Monsieur
le maire
soulève
l'avantage
d'une
solution
« clé
en
main
».
Il propose
d'inscrire
la somme
au
budget
2023
(pas
de
chiffrage
de
remuse
aux
normes)
et de
solliciter des
subventions
auprès
du
département.
Les
travaux
d'installation
sont
prévus
à
l'automne,
cependant
pour
une
question
d'organisation
ils
pourraient
être
décalés
d'un
an.
Il pourrait
être judicieux
de
faire
appel
à
Paul
Catan
(si encore
en
activité
professionnelle),
pour
sa
connaissance
du
bâtiment
pour y avoir réalisé
des
travaux.
Il sera
revu
avec
le gestionnaire
du
refuge
la question
des
locaux.
Monsieur
le maire
confirme
qu'il s'agit
d'une
validation
du
principe
de
la convention
au
Syane.
Pour
faire
suite
une
demande
de
financement
sera
sollicitée
auprès
du
FACE
après
validation
du
projet
et de
l'engagement
de
la commune
de
contribuer
à
hauteur
de
20
%
du
projet
en
qualité
de
bénéficiaire
de
la future
installation.
Le
conseil
municipal,
après
délibéré
et à
l'unanimité,
>
VALIDE
l'étude
de
faisabilité
pour
l'opération
de
production
décentralisée
d'électricité
à
partir
d'Énergie
Renouvelable,
>
S’ENGAGE
à
contribuer
à
hauteur
de
20
%
du
projet
en
qualité
de
bénéficiaire
des
installations
(estimatif
avant
consultation
=
19
176.20
euros)
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
06
mars
2023
Page
4
sur
7 BB BE.
DELIBERATION
n°
D2023_024
: Création
d’un
poste
de
Gestionnaire
des
sites
touristiques
/ chef
d'équipe
saisonniers
sites
et
parkings
Madame
Deffayet
Catherine
rappelle
qu'une
équipe
de
6 agents
interviendra
sur
les
secteurs
Fer
à
cheval
et
Lignon
dans
le cadre
de
la gestion
des
parkings
des
sites
touristiques
pour
l'accueil
des
visiteurs,
la
perception
des
droits
de
place
et
l'aide
au
placement.
Afin
d'organiser
au
mieux
cette
équipe
ainsi
que
l'ensemble
des
missions
d'accueil
et de
stationnement
sur
les
sites,
il convient
de
créer
un
poste
de
gestionnaire
des
sites
touristiques,
qui
interviendra
en
qualité
de
chef
d'équipe
« saisonniers
sites
et
parkings
».
BR EEE:
La
difficulté
porte
sur le renouvellement
intégral
de
l'équipe
d'agents
de
parkings.
François-Marie
Denambride
reconnait
qu'il n'y aura
plus
les
regards
apportés
par
Mathieu
Battais
et Laurent
Vriez.
I| suggère
de
créer
des
« jobs
d'été
» pour
les jeunes,
voire
des
mineurs
avec
une
annonce
de
recrutement
plus
attrayante.
Cependant,
pour
encaisser
les
redevances,
la
majorité
civile
est
impérative.
Monsieur
le maire
entend
cette
proposition.
Toutefois,
la priorité
est
de
lancer
ce
recrutement
de
chef d'équipe
(avec
valorisation
du
poste
sur
un
grade
C
ou
B)
et d'analyser
les
candidatures
en
fonction. Si les précédentes
délibérations
doivent
être
revues,
elles
le seront
au
conseil
municipal
de juin
2023.
EL EREEESLESEBEEEES ESS ESS
Nombre
d'agents
à recruter
: 1
poste
d'une
durée
de
6
mois
maximum
sur
la
période
d'avril
à
septembre
2023
Nature
des
fonctions
:
Missions
techniques
de
terrain
: Veiller
au
bon
fonctionnement
des
sites
(propreté,
sécurité,
signalétique,
stationnement),
organiser
les
interventions
de
maintenance/entretien
préventives
et
correctives
nécessaires,
renforcer
les
régisseurs
en
poste,
vigilance
météo,
Missions
administratives
et de
gestion
: encadrer
l'équipe
d'agents
dédiée
au
stationnement
des
sites,
préparer
les
plannings
de
travail,
réaliser
le suivi
des
heures,
le suivi
de
la régie.
Interventions
annexes
en
lien
avec
les
autres
équipes
municipales
: techniques,
administratives
ou
d'animation. Niveau
de
rémunération
: Grade
d'Adjoint
Technique
à Technicien
(congés
payés
en
sus
10
%)
avec
régime
indemnitaire
Durée
du
contrat
de
travail
: maximum
6
mois
sur
la
période
avril
/ septembre
2023.
Le
conseil
municipal,
après
délibéré
et
à
l'unanimité,
>
DÉCIDE
de
créer
le
poste
suivant
conformément
à
l'article
L.332-23
2°
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
accroissement
saisonnier
d'activité
:
1 agent
Gestionnaire
des
sites
touristiques
/ chef
d'équipe
saisonniers
sites
et
parkings
dans
les
conditions
définies
ci-dessus.
>
DONNE
tous
pouvoirs
à
Monsieur
le
maire
pour
procéder
au
recrutement,
fixer
les
conditions
d'embauches
et
de
rémunérations,
>
CONFIRME
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
chapitre
012
du
Budget
Principal
2023.
EE NES ESERLEERLEREE 5
EEE ERERESBLREBESERENBEEENE NE &]
BEBE Es
ü EN EHRE
ESS E
EE.
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
06
mars
2023
Mod.
540330
- 04/22
Fabrèque
Entreprise
labellisée
Qmermvenr Questions
diverses
-
Candidature
poste
de
gestionnaire
—
animateur
de
l’Espace
culturel
François-Marie
Denambride
informe
l'assemblée
du
nombre
de
candidatures
(inférieur
à
10)
pour
ce
poste
ouvert
afin
de
remplacer
Jean-François
Deffayet
qui
partira
en
retraite
sous
peu.
Véronique
Tomassino
a été
retenue
pour
ce
poste
avec
un
commencement
début
mai.
Elle
devra
suivre
des
formations
de
perfectionnement,
car jusqu’à
présent
elle
assurait
à
minima
le
remplacement
de
Jean-François
Deffayet.
Matthieu
Bonnaz
questionne
sur
les
horaires
d'ouverture
de
l'espace
culturel.
François-Marie
Denambride
précise
un
volume
horaire
de
35h.
S'ensuit
la question
d'ouverture
le samedi :
Véronique
Tomassino
ne
souhaitait
pas
travailler
le samedi,
d’ailleurs
ce
point
était
bloquant
pour
les
autres
candidats.
Matthieu
Bonnaz
trouve
dommageable
que
l’espace
culturel
ne
soit
pas
ouvert
tous
les
samedis.
Jean-François
Deffayet
accordait
de
l'importance
à
l'ouverture
le samedi.
Cependant,
la collectivité
a exigé
une
ouverture
le samedi
pendant
les
vacances
de
février,
juillet
et
août.
Jean-Marc
Moccand
propose
une
ouverture
le
samedi
et
fermeture
lundi
matin.
François-Marie
Denambride
souligne
que
la
problématique
relève
de
l'amplitude
6 jours /
7.
Il faut
trouver
des
compromis,
le
recrutement
de
Véronique
Tomassino
est
rassurant.
Jean-Marc
Moccand
s’inquiéte
du
volume
horaire
qu'il
restera
pour
la
mission
de
Véronique
Tomassino
en
patrimoine.
La
préparation
de
l'exposition
doit
débuter
début
mai.
Il est
à
noter
que
Véronique
Tomassino
pourra
réaliser
une
partie
de
la
mission
pendant
les
horaires
d'ouvertures
de
l'espace
culturel
(quand
il n'y
a
pas
de
client).
De
plus,
les
après-midis
des
mardis et
jeudis
seront
consacrés
exclusivement
à sa
deuxième
mission. Véronique
Tomassino
occupant
le
poste
périscolaire
jusqu’à
présent,
un
nouveau
recrutement
doit
être
lancé.
Il faut
maintenant
trouver
l'équilibre
entre
le
poste
espace
culturel
et périscolaire.
La
nouvelle
personne
qui
sera
recrutée
pour
le périscolaire
sera
amenée
à assurer
les
remplacements
et
les
présences
le samedi
à
l’espace
culturel
(régularité
tout
au
long
de
l’année
avec
un
volume
d'heures
plus
importants
à
l'espace
culturel).
François-Marie
Denambride
reconnait
que
l’arrivée
en
poste
d’une
nouvelle
personne
équivaut
à
une
nouvelle
réorganisation.
Concernant
les
postes
à
l'école,
Nathalie
Anthoine
est
en
arrêt
maladie,
Camille
Riondel
qui
la
remplace
sera
certainement
prolongée
et
reste
ouverte
à toute
proposition.
Monsieur
le maire
conclut
par
la diffusion
de
l'annonce
de
recrutement
afin
d'élargir
les
candidatures
par
principe.
Fin
de
la
séance
à
20h15
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
06
mars
2023
Page
6
sur
7 COMMUNE
DE
SIXT-FER-À-CHEVAL
Département
de
Haute-Savoie
BE NES
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
MARS
2023
Numéro
de
LE
délibération
Intitulé
de
délibération
D2023
020
Communication
des
décisions
du
maire
Convention
de
superposition
d'affectation
entre
la
commune
D2023_021
de
Sixt-Fer-à-Cheval
et
le
Syndicat
des
énergies
et de
l'aménagement
numérique
de
Haute-Savoie
Convention
de
droit
d'usage
dans
le cadre
de
la construction
D2023
022
du
réseau
de
desserte
en
fibre
optique
très
haute
débit
de
la
Haute-Savoie Refuge
du
Grenairon
: étude
de
faisabilité
pour
la
production
décentralisée
d'électricité
à
partir
d'énergie
renouvelable
Création
d'un
poste
de
Gestionnaire
des
sites
touristiques
/
chef
d'équipe
saisonniers
sites
et
parkings
D2023_ 023 D2023_024
BELLE ERENESBSLSERNEBESLENELEL ELLES SEE EE BERERNELERES Gi«
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
06
mars
2023
EEE SESENBBELERESENERESERLESBSENEERESESE
Mod.
540330
-04/22
Fobrègue
Entreprise
labellisée
Quermvenr: