Ordre du Jour - ODJ dec21

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Ordre du Jour - ODJ dec21 Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune de Champs-sur-Marne. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ dec21)Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Associations, ONG et mouvements politiques, CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2021

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2021

AFFAIRES GENERALES

01/ Enquête de recensement de la population en 2022.

02/ Programme d’actions au titre du Fonds d’Aménagement Communal (F.A.C.) du Département de Seine-et-Marne.

03/ Programme de réalisation d’un terrain de football synthétique au stade des Pyramides.

04/ Avenant de la convention de partenariat à compter du 1 er janvier 2022, avec l’Association « Maison Pour Tous (M.P.T.) Victor Jara ».

05/ Avenant de la convention de partenariat à compter du 1 er janvier 2022, avec l’Association « Centre Social et Culturel (C.S.C.) Georges Brassens ».

FINANCES

06/ Décision Modificative (D.M.) n°2 du budget de 2021.

07/ Admissions en non-valeur et créances éteintes.

08/ Ajustement comptable des provisions pour risques.

09/ Acomptes sur subventions aux associations et autres organismes locaux et conventions de participation financière, au titre de l’année 2022.

10/ Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget Primitif de 2022.

11/ Convention de partenariat pour un observatoire fiscal partagé pour 2022/2026, avec la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.).

TRAVAUX-PATRIMOINE

12/ Rapport d’activité de 2020 d’« Electricité De France » (E.D.F.) et d’Enedis, Délégataires de Service Public.

13/ Rapport d’activité de 2020 de « Gaz Réseau Distribution France » (G.R.D.F.), Délégataire de Service Public.

14/ Rapport d’activité de 2019 de la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), au titre d’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.).

15/ Rapport d’activité de 2020 de la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), au titre d’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.).

16/ Rapports d’activité de 2019 sur l’eau potable et l’assainissement de la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), au titre d’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.).URBANISME – ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

17/ Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par le Maire pour l’année 2022.

18/ Cession des parcelles communales cadastrées section AH n°331, n°367, n°368 et n°369 et section AE n°223 à l’Etablissement Public d’Aménagement de Marne-la-Vallée (E.P.A.Marne) dans le cadre de la Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C.) des « Hauts de Nesles ».

19/ Modification simplifiée (n°1) du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) (retrait et nouvelle approbation, sur demande de la Préfecture).

POLITIQUE DE LA VILLE

20/ Avenant n°2 à la Convention pluriannuelle du projet de Renouvellement Urbain (C.R.U.) du quartier des Deux Parcs - Luzard, avec notamment l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (A.N.R.U.), la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et la Commune de Noisiel.

PERSONNEL – VIE DES SERVICES

21/ Régime indemnitaire du personnel de la Commune à compter du 1er janvier 2022.

22/ Règles relatives au temps de travail des agents municipaux à compter du 1er janvier 2022.

23/ Modification du tableau des emplois.

24/ Conditions de mise à disposition des véhicules municipaux pour l’année 2022.

EDUCATION

25/ Nouveaux périmètres scolaires, à compter de l’année scolaire 2022/2023

26/ Convention de participation financière pour les classes d’environnement autonomes en 2021/2022 avec l’Office Central de la Coopération à l’Ecole de Seine-et-Marne (O.C.C.E.77).

ENFANCE

27/ Avenant de la convention de partenariat pour formation au B.A.F.A. (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur), avec l’Association « V.V.L. » (Vacances Voyages Loisirs) .

28/ Organisation des centres de vacances de l’été 2022, par le service Enfance.

29/ Organisation d’un mini-séjour de l’hiver 2022, par le service Enfance.

PETITE ENFANCE

30/ Convention de partenariat relative à la Bibliothèque « Hors les Murs » pour la Petite Enfance, avec la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.).

JEUNESSE

31/ Organisation des centres de vacances de l’été 2022, par le service Jeunesse.

SPORTS32/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’« Association Sportive Champs Football » (A.S.C.F.), pour la saison 2021/2022.

33/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive (A.S.) « Basket Club Champs » (B.C.C.), pour la saison 2021/2022.

34/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive (A.S.) « Champs Football Club » (C.F.C.), pour la saison 2021/2022.

35/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive (A.S.) « Champs Futsal Club », pour la saison 2021/2022.

36/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive (A.S.) « Champs-sur- Marne Badminton » (C.M.B.), pour la saison 2021/2022.

37/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive (A.S.) « Hand-Ball Club Campésien » (H.B.C.C.), pour la saison 2021/2022.

38/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive (A.S.) « Volley Club Champs-sur-Marne » (V.C.C.M.), pour la saison 2021/2022.

VIE ASSOCIATIVE

39/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association « Les P’tits Loups de Paul Langevin » pour l’année 2021.

DECISIONS DU MAIRE

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES