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Document publié le Jeudi 25 avril 2019 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Acte - 25042019 44 ACTE TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
1
Commune d’Aucamville – 31140
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2019
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
******************
N° 44.2019
Nombre de membres :
Afférents au Conseil municipal : 29
En exercice : 27
Qui ont pris part à la délibération : 24 Pour : 24 Contre : 0
Date de la convocation : 17 avril 2019
L'an deux mille dix neuf et le vingt cinq avril à dix huit heures trente minutes, le Conseil municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur ANDRE, Maire.
Présents : MM. ANDRE. MONTAGNER. IGOUNET. FERRARI. GADEN. Mmes BALAGUE. DETUYAT. SOULIER. VIGNE DREUILHE. MM. DUBLIN. MANERO. PEGOURIE. Mmes ARMENGAUD. FABREGAS. PONS. MM. THOMAS. VALMY. Mmes ALEXANDRE. DENES. FOISSAC. VERNIER.
Pouvoirs : M. MUSARD à M. ANDRE. Mme LABORDE à M. MANERO. M. VICENS à M. DUBLIN.
Absents excusés : MM. POUVILLON. MUSARD. VICENS. Mmes OVADIA. ESTAUN. LABORDE.
Secrétaire de séance : M. MANERO.
Objet de la délibération : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
Exposé :
Le dossier de demande de subvention présenté par les associations Field Action et Club des Ainés étant complet, le Conseil municipal peut délibérer sur leur attribution.
Décision :
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L1611- 4 et L2311-7,
Entendu l’exposé de M. ANDRE, Maire, et après en avoir délibéré,
Décide 2
Commune d’Aucamville – 31140
Article unique : d’approuver l’attribution des subventions suivantes :
- Field Action : 100 euros
- Club des Ainés : 900 euros
Le Maire,
Gérard ANDRE
Document signé électroniquement
Accusé de réception en préfecture
031-213100225-20190425-25042019_44-DE
Reçu le 27/04/2019
Signé par serialNumber=0002,CN=Gerar
d ANDRE,T=MAIRE D'AUCAMVIL
LE,OU=DIRECTION GENERALE,O
U=0002 21310022500019,OU=M
AIRIE D'AUCAMVILLE,O=MAIRI
E D'AUCAMVILLE,L=SAINT ALB
AN,C=FR
26/04/2019