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Acte - 22112018 117 ACTE TPN
Document publié le Jeudi 22 novembre 2018 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Acte - 22112018 117 ACTE TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
1
Commune d’Aucamville – 31140
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 NOVEMBRE 2018
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
******************
N° 117.2018
Nombre de membres :
Afférents au Conseil municipal : 29
En exercice : 27
Qui ont pris part à la délibération : 21 Pour : 21 Contre : 0
Date de la convocation : 15 novembre 2018
L'an deux mille dix huit et le vingt deux novembre à dix neuf heures, le Conseil municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au foyer municipal, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur ANDRE, Maire.
Présents : MM. ANDRE. IGOUNET. GADEN. Mmes BALAGUE. SOULIER. VIGNE DREUILHE. MM. DUBLIN. MUSARD. PEGOURIE. VICENS. Mmes ARMENGAUD. LABORDE. PONS. MM. THOMAS. VALMY. Mmes ALEXANDRE. VERNIER.
Pouvoirs : M. FERRARI à Mme SOULIER. Mme FOISSAC à Mme BALAGUE. M. MANERO à Mme LABORDE. M. MONTAGNER à M. ANDRE.
Absents excusés : MM. MONTAGNER. FERRARI. MANERO. POUVILLON. Mmes DETUYAT. FABREGAS. FOISSAC. DENES. ESTAUN. OVADIA.
Secrétaire de séance : Mme VIGNE DREUILHE.
Objet de la délibération : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS
Exposé :
Les dossiers de demande de subvention présentés par les associations Club Karaté Aucamville, US Aucamville Handball, TLA XV et Saint-Alban Football Club étant complets, le Conseil municipal peut délibérer sur leur attribution.
Décision :
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L1611-4 et L2311-7, Vu l’avis favorable de la commission sports en date du 18 octobre 2018,
Entendu l’exposé de M. ANDRE, Maire, et après en avoir délibéré,
Décide
Article unique : d’approuver l’attribution des subventions suivantes :
Association Club Karaté : 2 000 euros
Association US Aucamville Handball : 4 400 euros 2
Commune d’Aucamville – 31140
Association TLA XV : 8 551 euros
Association Saint-Alban Aucamville Football Club : 8 850 euros
Le Maire,
Gérard ANDRE
Document signé électroniquement
Accusé de réception en préfecture
031-213100225-20181122-22112018_117-DE
Reçu le 10/12/2018
Signé par serialNumber=0002,CN=Gerar
d ANDRE,T=MAIRE D'AUCAMVIL
LE,OU=DIRECTION GENERALE,O
U=0002 21310022500019,OU=M
AIRIE D'AUCAMVILLE,O=MAIRI
E D'AUCAMVILLE,L=SAINT ALB
AN,C=FR
10/12/2018