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Acte - 06052021 59 ACTE TPN
Document publié le Jeudi 6 mai 2021 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Acte - 06052021 59 ACTE TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Page 1 sur 2
Conseil Municipal du jeudi 06 mai 2021
Délibération n°2021.59 : Approbation de subventions
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 06 MAI 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
******************
N° 2021.59
Nombre de membres :
Afférents au Conseil
Municipal
29
En exercice 29
Pour : 26
Contre : 0
Qui ont pris part à la
délibération
26
Abstentio
n
0
Date de la convocation : 29 avril 2021
L'an deux mille vingt et un et le six mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Foyer municipal, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRE, Maire.
Présents : M. Gérard ANDRE, Mme Roseline ARMENGAUD, M. Fabrice IGOUNET, M. Patrick FERRARI, Mme Annette BALAGUE, M. Félix MANERO, M. Francis MUSARD, Mme Monique PONS, M. Jean-Charles VALMY, M. Patrick DUBLIN, M. Bertrand DEBUISSER, M. Daniel THOMAS, Mme Caroline ANDREU, M. Jean-Jacques BECHENY, Mme Caroline CHALLET, Mme Marie CLAIREFOND, Mme Nelly DENES, Mme Thérèse FOISSAC, M. Alexis FRIGOUL, M. Jean-Pierre JAMMES, M. Thierry RAFAZINE, M. Laurent TALBOT, Mme Hélène TOULY, M. Nicolas TOURNIER.
Pouvoir(s) : Mme Lylia CHALLAL pouvoir à M. Thierry RAFAZINE, Mme Christine MERLE-JOSE pouvoir à Mme Roseline ARMENGAUD.
Absent(s) excusé(s) : Mme Valérie VIGNE, Mme Véronique FABREGAS, Mme Mireille OVADIA.
Secrétaire de séance : M. MANERO.
Objet de la délibération : APPROBATION DE SUBVENTIONS
Exposé : Page 2 sur 2
Conseil Municipal du jeudi 06 mai 2021
Délibération n°2021.59 : Approbation de subventions
Les dossiers de demande de subvention présentés par les associations Amicale Pétanque d’Aucamville, Judo club Aucamville Fonbeauzard, Team Garbolino, Aucamville Tir à l'Arc et TACO étant complets, le Conseil municipal peut délibérer sur leur attribution.
Décision :
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L1611-4 et L2311-7,
Vu l’avis favorable de la commission sport du jeudi 29 avril 2021,
Entendu l’exposé de M. FERRARI, Quatrième Adjoint, et après en avoir délibéré,
Décide
Article unique : d’approuver l’attribution des subventions suivantes :
SPORT
Amicale Pétanque d’Aucamville : 1000 euros
Judo club Aucamville Fonbeauzard : 1200 euros
Team Garbolino : 480 euros
Aucamville Tir à l’Arc : 300 euros
TACO : 400 euros
Le Maire,
Gérard ANDRE
Document signé électroniquement
Accusé de réception en préfecture
031-213100225-20210506-06052021_59-DE
Reçu le 12/05/2021
Signé par serialNumber=0001,CN=Gérar
d ANDRE,T=Maire,OU=élu,OU=
0002 21310022500019,OU=MAI
RIE D'AUCAMVILLE,2.5.4.97=
#0C144E545246522D323133313
0303232353030303139,O=MAIR
IE D'AUCAMVILLE,L=SAINT AL
BAN CEDEX,C=FR
12/05/2021